Accord-cadre pour l'entretien préventif et curatif ainsi que des travaux sur le parc ascenseurs du patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat — OPH

Hauts-de-Seine Habitat — OPH

Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat.
Le titulaire devra assurer l'ensemble des prestations d'entretien du parc ascenseurs d'Hauts-de-Seine Habitat ainsi que l'ensemble des travaux confiés par bon de commande complémentaire sur la base du BPU remis par le titulaire. À ce titre, des travaux non programmés dans le cadre des programmes de remplacement de composants de Hauts-de-Seine-Habitat comme ceux dits urgents ou imprévus pourront être confiés au Titulaire du marché.
Le détail des prestations sont décrites dans le CCTP joint au DCE.
Le marché est alloti en quatre lots définis par zone géographique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Fain Ascenseurs France
• Otis agence habitation sociale

Qui ?

• Hauts-de-Seine Habitat — OPH

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine
• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-17	Avis de marché
2021-02-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation d'ascenseurs
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat. Le titulaire devra assurer l'ensemble des prestations d'entretien du parc ascenseurs d'Hauts-de-Seine Habitat ainsi que l'ensemble des travaux confiés par bon de commande complémentaire sur la base du BPU remis par le titulaire. À ce titre, des travaux non programmés dans le cadre des programmes de remplacement de composants de Hauts-de-Seine-Habitat comme ceux dits urgents ou imprévus pourront être confiés au Titulaire du marché. Le détail des prestations sont décrites dans le CCTP joint au DCE. Le marché est alloti en quatre lots définis par zone géographique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Code CPV supplémentaire: Ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hauts-de-Seine Habitat — OPH
Adresse postale: 45 rue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 92532
Commune postale: Levallois-Perret
Contact
Adresse Internet: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches@hdshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 14757317 📞
URL des documents: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-17 📅
Date limite de soumission: 2020-12-28 📅
Date de publication: 2020-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 227-555404
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 1.3.2021. L'accord-cadre est reconductible trois fois pour une période de douze mois par décision expresse, préavis de quatre mois avant échéance annuelle sans excéder 48 mois au total. La valeur estimée du lot correspond à la partie forfaitaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat.

Le titulaire devra assurer l'ensemble des prestations d'entretien du parc ascenseurs d'Hauts-de-Seine Habitat ainsi que l'ensemble des travaux confiés par bon de commande complémentaire sur la base du BPU remis par le titulaire. À ce titre, des travaux non programmés dans le cadre des programmes de remplacement de composants de Hauts-de-Seine-Habitat comme ceux dits urgents ou imprévus pourront être confiés au Titulaire du marché.

Le détail des prestations sont décrites dans le CCTP joint au DCE.

Le marché est alloti en quatre lots définis par zone géographique.

Intitulé du lot: Vallée Sud Grand Paris
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat dans la zone géographique Vallée Sud Grand Paris.

Le titulaire devra assurer l'ensemble des prestations d'entretien du parc ascenseurs d'Hauts-de-Seine Habitat dans la zone géographique Vallée Sud Grand Paris ainsi que l'ensemble des travaux confiés par bon de commande complémentaire sur la base du BPU remis par le titulaire. À ce titre, des travaux non programmés dans le cadre des programmes de remplacement de composants de Hauts-de-Seine Habitat comme ceux dits urgents ou imprévus pourront être confiés au titulaire du marché.

Le détail des prestations sont décrites dans le CCTP et ses annexes joints au DCE.

Valeur estimée hors TVA: 1 098 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 1.3.2021. L'accord-cadre est reconductible trois fois pour une période de douze mois par décision expresse, préavis de quatre (4) mois avant échéance annuelle sans excéder 48 mois au total.

Informations complémentaires:

La valeur estimée du lot correspond à la partie forfaitaire.

Intitulé du lot: Grand Paris Seine Ouest
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat dans la zone géographique Grand Paris Seine Ouest.

Le titulaire devra assurer l'ensemble des prestations d'entretien du parc ascenseurs d'Hauts-de-Seine Habitat dans la zone géographique Grand Paris Seine Ouest ainsi que l'ensemble des travaux confiés par bon de commande complémentaire sur la base du BPU remis par le titulaire. À ce titre, des travaux non programmés dans le cadre des programmes de remplacement de composants de Hauts-de-Seine Habitat comme ceux dits urgents ou imprévus pourront être confiés au titulaire du marché.

Valeur estimée hors TVA: 1 050 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.3.2021. L'accord-cadre est reconductible trois fois pour une période de 12 mois par décision expresse, préavis de quatre (4) mois avant échéance annuelle sans excéder 48 mois au total.

Intitulé du lot: Paris Ouest La Défense
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat dans la zone géographique Paris Ouest La Défense.

Le titulaire devra assurer l'ensemble des prestations d'entretien du parc ascenseurs d'Hauts-de-Seine Habitat dans la zone géographique Paris Ouest La Défense ainsi que l'ensemble des travaux confiés par bon de commande complémentaire sur la base du BPU remis par le titulaire. À ce titre, des travaux non programmés dans le cadre des programmes de remplacement de composants de Hauts-de-Seine Habitat comme ceux dits urgents ou imprévus pourront être confiés au titulaire du marché.

Valeur estimée hors TVA: 1 704 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boucle Nord de Seine
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat dans la zone géographique Boucle Nord de Seine.

Le titulaire devra assurer l'ensemble des prestations d'entretien du parc ascenseurs d'Hauts-de-Seine Habitat dans la zone géographique Boucle Nord de Seine ainsi que l'ensemble des travaux confiés par bon de commande complémentaire sur la base du BPU remis par le titulaire. À ce titre, des travaux non programmés dans le cadre des programmes de remplacement de composants de Hauts-de-Seine Habitat comme ceux dits urgents ou imprévus pourront être confiés au titulaire du marché.

Valeur estimée hors TVA: 2 118 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Hauts-de-Seine — Yvelines zone géographique — lot 1: Vallée Sud Grand Paris.

Hauts-de-Seine zone géographique, lot 2: Grand Paris Seine Ouest.

Hauts-de-Seine zone géographique, lot 3: Paris Ouest La Défense.

Hauts-de-Seine zone géographique, lot 4: Boucle Nord de Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir DCE.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Levallois-Perret. La date prévisionnelle d'ouverture des offres ci-dessus est estimative.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://opdh92.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 227-555404 (2020-11-17)

Avis d'attribution de marché (2021-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine habitat. Le titulaire devra assurer l'ensemble des prestations d'entretien du parc ascenseurs d'Hauts-de-Seine habitat ainsi que l'ensemble des travaux confiés par bon de commande complémentaire sur la base du BPU remis par le titulaire. À ce titre, des travaux non programmés dans le cadre des programmes de remplacement de composants de Hauts-de-Seine habitat comme ceux dits urgents ou imprévus pourront être confiés au titulaire du marché. Le détail des prestations sont décrites dans le CCTP joint au DCE. Le marché est alloti en quatre lots définis par zone géographique.

Valeur totale du marché: 11 774 508 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hauts-de-Seine habitat — OPH
Commune postale: Levallois-Perret Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-25 📅
Date de publication: 2021-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 042-104124
Se réfère à l'avis: 2020/S 227-555404
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 1.3.2021 reconductible trois fois douze mois par décision expresse sans excéder 48 mois au total. Marché à prix mixtes — le montant indiqué correspond à la partie forfaitaire annuelle du titulaire (AE): 212 580 EUR + partie à bons de commande (estimation lot: 400 000 EUR) sur quatre ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine habitat.

Le titulaire devra assurer l'ensemble des prestations d'entretien du parc ascenseurs d'Hauts-de-Seine habitat ainsi que l'ensemble des travaux confiés par bon de commande complémentaire sur la base du BPU remis par le titulaire. À ce titre, des travaux non programmés dans le cadre des programmes de remplacement de composants de Hauts-de-Seine habitat comme ceux dits urgents ou imprévus pourront être confiés au titulaire du marché.

Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine habitat dans la zone géographique vallée Sud Grand Paris.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 1.3.2021 reconductible trois fois douze mois par décision expresse sans excéder 48 mois au total.

Marché à prix mixtes — le montant indiqué correspond à la partie forfaitaire annuelle du titulaire (AE): 212 580 EUR + partie à bons de commande (estimation lot: 400 000 EUR) sur quatre ans.

Brève description:

Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine habitat dans la zone géographique Grand Paris Seine Ouest.

Informations complémentaires:

Marché à prix mixtes — le montant indiqué correspond à la partie forfaitaire annuelle du titulaire (AE): 192 450 EUR + partie à bons de commande (estimation lot:350 000 EUR) sur quatre ans.

Brève description:

Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-De-Seine HABITAT dans la zone géographique Paris Ouest La Défense

Informations complémentaires:

Marché à prix mixtes — le montant indiqué correspond à la partie forfaitaire annuelle du titulaire (AE): 394 887 EUR + partie à bons de commande (estimation lot: 455 000 EUR) sur quatre ans.

Brève description:

Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine habitat dans la zone géographique Boucle Nord de Seine.

Informations complémentaires:

Marché à prix mixtes — le montant indiqué correspond à la partie forfaitaire annuelle du titulaire (AE): 408 710 EUR + partie à bons de commande (estimation lot: 530 000 EUR) sur quatre ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Hauts-de-Seine — Yvelines zone géographique lot 1 vallée Sud Grand Paris.

Hauts-de-Seine zone géographique. Lot 2 Grand Paris Seine Ouest.

Hauts-de-Seine zone géographique. Lot 3 Paris Ouest La Défense.

Hauts-de-Seine zone géographique. Lot 4 Boucle Nord de Seine.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Prix (pondération): 50 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-19 📅
Nom: Otis agence habitation sociale
Adresse postale: tour Défense Plaza — 23-27 rue Delarivière Lefoullon — CS 90132
Commune postale: La Défense Cedex
Code postal: 92064
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140873286 📞
Courrier électronique: marika.chikh@fr.otis.com 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 2 450 320 EUR 💰
Nom: Fain ascenseurs France
Adresse postale: parc du Canal de l'Ourcq — bât. C
Commune postale: Noisy-le-Sec
Code postal: 93130
Téléphone: +33 134047119 📞
Courrier électronique: contact@fainfrance.fr 📧
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 2 169 800 EUR 💰
Nom: OTIS agence habitation sociale
Valeur totale du marché: 3 399 548 EUR 💰
3 754 840 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Référence
Informations complémentaires

Parution le 19.11.2020 sur notre plate-forme dématérialisée: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com — sous la référence 746516, au BOAMP sous la référence 20-140546 (bulletin 324) et le 20.11.2020 au JOUE sous la référence 2020/S 227-555404.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 042-104124 (2021-02-25)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux d'équipement du bâtiment (>20)

Travaux d'équipement électrique (>20)

Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques (>20)