Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat.
Le titulaire devra assurer l'ensemble des prestations d'entretien du parc ascenseurs d'Hauts-de-Seine Habitat ainsi que l'ensemble des travaux confiés par bon de commande complémentaire sur la base du BPU remis par le titulaire. À ce titre, des travaux non programmés dans le cadre des programmes de remplacement de composants de Hauts-de-Seine-Habitat comme ceux dits urgents ou imprévus pourront être confiés au Titulaire du marché.
Le détail des prestations sont décrites dans le CCTP joint au DCE.
Le marché est alloti en quatre lots définis par zone géographique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-28.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour l'entretien préventif et curatif ainsi que des travaux sur le parc ascenseurs du patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat — OPH”
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat.
Le titulaire devra assurer...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat.
Le titulaire devra assurer l'ensemble des prestations d'entretien du parc ascenseurs d'Hauts-de-Seine Habitat ainsi que l'ensemble des travaux confiés par bon de commande complémentaire sur la base du BPU remis par le titulaire. À ce titre, des travaux non programmés dans le cadre des programmes de remplacement de composants de Hauts-de-Seine-Habitat comme ceux dits urgents ou imprévus pourront être confiés au Titulaire du marché.
Le détail des prestations sont décrites dans le CCTP joint au DCE.
Le marché est alloti en quatre lots définis par zone géographique.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vallée Sud Grand Paris
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs📦
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Hauts-de-Seine — Yvelines zone géographique — lot 1: Vallée Sud Grand Paris.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat dans la zone géographique Vallée...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat dans la zone géographique Vallée Sud Grand Paris.
Le titulaire devra assurer l'ensemble des prestations d'entretien du parc ascenseurs d'Hauts-de-Seine Habitat dans la zone géographique Vallée Sud Grand Paris ainsi que l'ensemble des travaux confiés par bon de commande complémentaire sur la base du BPU remis par le titulaire. À ce titre, des travaux non programmés dans le cadre des programmes de remplacement de composants de Hauts-de-Seine Habitat comme ceux dits urgents ou imprévus pourront être confiés au titulaire du marché.
Le détail des prestations sont décrites dans le CCTP et ses annexes joints au DCE.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 098 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 1.3.2021. L'accord-cadre est reconductible trois fois pour une période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 1.3.2021. L'accord-cadre est reconductible trois fois pour une période de douze mois par décision expresse, préavis de quatre (4) mois avant échéance annuelle sans excéder 48 mois au total.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 1.3.2021. L'accord-cadre est reconductible trois fois pour une période de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 1.3.2021. L'accord-cadre est reconductible trois fois pour une période de douze mois par décision expresse, préavis de quatre mois avant échéance annuelle sans excéder 48 mois au total.
La valeur estimée du lot correspond à la partie forfaitaire.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Grand Paris Seine Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Hauts-de-Seine zone géographique, lot 2: Grand Paris Seine Ouest.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat dans la zone géographique Grand...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat dans la zone géographique Grand Paris Seine Ouest.
Le titulaire devra assurer l'ensemble des prestations d'entretien du parc ascenseurs d'Hauts-de-Seine Habitat dans la zone géographique Grand Paris Seine Ouest ainsi que l'ensemble des travaux confiés par bon de commande complémentaire sur la base du BPU remis par le titulaire. À ce titre, des travaux non programmés dans le cadre des programmes de remplacement de composants de Hauts-de-Seine Habitat comme ceux dits urgents ou imprévus pourront être confiés au titulaire du marché.
Le détail des prestations sont décrites dans le CCTP et ses annexes joints au DCE.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 050 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.3.2021. L'accord-cadre est reconductible trois fois pour une période de 12...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.3.2021. L'accord-cadre est reconductible trois fois pour une période de 12 mois par décision expresse, préavis de quatre (4) mois avant échéance annuelle sans excéder 48 mois au total.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Paris Ouest La Défense
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Hauts-de-Seine zone géographique, lot 3: Paris Ouest La Défense.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat dans la zone géographique Paris...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat dans la zone géographique Paris Ouest La Défense.
Le titulaire devra assurer l'ensemble des prestations d'entretien du parc ascenseurs d'Hauts-de-Seine Habitat dans la zone géographique Paris Ouest La Défense ainsi que l'ensemble des travaux confiés par bon de commande complémentaire sur la base du BPU remis par le titulaire. À ce titre, des travaux non programmés dans le cadre des programmes de remplacement de composants de Hauts-de-Seine Habitat comme ceux dits urgents ou imprévus pourront être confiés au titulaire du marché.
Le détail des prestations sont décrites dans le CCTP et ses annexes joints au DCE.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 704 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boucle Nord de Seine
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Hauts-de-Seine zone géographique, lot 4: Boucle Nord de Seine.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat dans la zone géographique Boucle...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat dans la zone géographique Boucle Nord de Seine.
Le titulaire devra assurer l'ensemble des prestations d'entretien du parc ascenseurs d'Hauts-de-Seine Habitat dans la zone géographique Boucle Nord de Seine ainsi que l'ensemble des travaux confiés par bon de commande complémentaire sur la base du BPU remis par le titulaire. À ce titre, des travaux non programmés dans le cadre des programmes de remplacement de composants de Hauts-de-Seine Habitat comme ceux dits urgents ou imprévus pourront être confiés au titulaire du marché.
Le détail des prestations sont décrites dans le CCTP et ses annexes joints au DCE.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 118 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir DCE.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-29
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“Levallois-Perret. La date prévisionnelle d'ouverture des offres ci-dessus est estimative.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 13073459 📠
Source: OJS 2020/S 227-555404 (2020-11-17)
Avis d'attribution de marché (2021-02-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Hauts-de-Seine habitat — OPH
Commune postale: Levallois-Perret Cedex
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour l'entretien préventif et curatif ainsi que des travaux sur le parc ascenseurs du patrimoine de hauts de seine habitat — OPH”
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine habitat.
Le titulaire devra assurer...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine habitat.
Le titulaire devra assurer l'ensemble des prestations d'entretien du parc ascenseurs d'Hauts-de-Seine habitat ainsi que l'ensemble des travaux confiés par bon de commande complémentaire sur la base du BPU remis par le titulaire. À ce titre, des travaux non programmés dans le cadre des programmes de remplacement de composants de Hauts-de-Seine habitat comme ceux dits urgents ou imprévus pourront être confiés au titulaire du marché.
Le détail des prestations sont décrites dans le CCTP joint au DCE.
Le marché est alloti en quatre lots définis par zone géographique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 11 774 508 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Hauts-de-Seine — Yvelines zone géographique lot 1 vallée Sud Grand Paris.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine habitat dans la zone géographique vallée...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine habitat dans la zone géographique vallée Sud Grand Paris.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Prix (pondération): 50 %
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 1.3.2021 reconductible trois fois douze mois par décision expresse sans...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 1.3.2021 reconductible trois fois douze mois par décision expresse sans excéder 48 mois au total.
Marché à prix mixtes — le montant indiqué correspond à la partie forfaitaire annuelle du titulaire (AE): 212 580 EUR + partie à bons de commande (estimation lot: 400 000 EUR) sur quatre ans.
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Site principal ou lieu d'exécution: Hauts-de-Seine zone géographique. Lot 2 Grand Paris Seine Ouest.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine habitat dans la zone géographique Grand...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine habitat dans la zone géographique Grand Paris Seine Ouest.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 1.3.2021 reconductible trois fois douze mois par décision expresse sans...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 1.3.2021 reconductible trois fois douze mois par décision expresse sans excéder 48 mois au total.
Marché à prix mixtes — le montant indiqué correspond à la partie forfaitaire annuelle du titulaire (AE): 192 450 EUR + partie à bons de commande (estimation lot:350 000 EUR) sur quatre ans.
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Site principal ou lieu d'exécution: Hauts-de-Seine zone géographique. Lot 3 Paris Ouest La Défense.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-De-Seine HABITAT dans la zone géographique Paris...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-De-Seine HABITAT dans la zone géographique Paris Ouest La Défense
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 1.3.2021 reconductible trois fois douze mois par décision expresse sans...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 1.3.2021 reconductible trois fois douze mois par décision expresse sans excéder 48 mois au total.
Marché à prix mixtes — le montant indiqué correspond à la partie forfaitaire annuelle du titulaire (AE): 394 887 EUR + partie à bons de commande (estimation lot: 455 000 EUR) sur quatre ans.
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Site principal ou lieu d'exécution: Hauts-de-Seine zone géographique. Lot 4 Boucle Nord de Seine.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine habitat dans la zone géographique Boucle...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine habitat dans la zone géographique Boucle Nord de Seine.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 1.3.2021 reconductible trois fois douze mois par décision expresse sans...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 1.3.2021 reconductible trois fois douze mois par décision expresse sans excéder 48 mois au total.
Marché à prix mixtes — le montant indiqué correspond à la partie forfaitaire annuelle du titulaire (AE): 408 710 EUR + partie à bons de commande (estimation lot: 530 000 EUR) sur quatre ans.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 227-555404
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 8904
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: DT2 vallée Sud Grand Paris
Date de conclusion du contrat: 2021-02-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Otis agence habitation sociale
Adresse postale: tour Défense Plaza — 23-27 rue Delarivière Lefoullon — CS 90132
Commune postale: La Défense Cedex
Code postal: 92064
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140873286📞
Courrier électronique: marika.chikh@fr.otis.com📧
Fax: +33 140873250 📠
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 450 320 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 8905
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: DT3 Grand Paris Seine Ouest
Nom et adresse du contractant
Nom: Fain ascenseurs France
Adresse postale: parc du Canal de l'Ourcq — bât. C
Commune postale: Noisy-le-Sec
Code postal: 93130
Téléphone: +33 134047119📞
Courrier électronique: contact@fainfrance.fr📧
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 169 800 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 8906
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Dt4 Paris-Ouest La Défense
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: OTIS agence habitation sociale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 399 548 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 8907
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: DT5 Boucle Nord de Seine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 754 840 💰
“Parution le 19.11.2020 sur notre plate-forme dématérialisée: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com — sous la référence 746516, au BOAMP sous la...”
Parution le 19.11.2020 sur notre plate-forme dématérialisée: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com — sous la référence 746516, au BOAMP sous la référence 20-140546 (bulletin 324) et le 20.11.2020 au JOUE sous la référence 2020/S 227-555404.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 042-104124 (2021-02-25)