Il s'agit d'un appel à candidatures dans le cadre de la consultation pour l'acquisition de véhicules neufs et d'occasion pour la Ville de Blagnac. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents. Chaque lot sera attribué à un maximum de huit opérateurs économiques.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour l'acquisition de véhicules neufs et d'occasion pour la Ville de Blagnac
202006”
Produits/services: Véhicules utilitaires📦
Brève description:
“Il s'agit d'un appel à candidatures dans le cadre de la consultation pour l'acquisition de véhicules neufs et d'occasion pour la Ville de Blagnac. Il s'agit...”
Brève description
Il s'agit d'un appel à candidatures dans le cadre de la consultation pour l'acquisition de véhicules neufs et d'occasion pour la Ville de Blagnac. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents. Chaque lot sera attribué à un maximum de huit opérateurs économiques.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule poids lourd neuf, carrossé ou non d'un PTAC supérieur à 3,5 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Poids lourds📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de poids lourd neuf, carrossé ou non d'un PTAC supérieur à 3,5 t.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au vu des éléments figurant au cadre de réponse technique”
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom):
“Étendue de la gamme appréciée au vu des éléments figurant au cadre de réponse technique”
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom):
“Délais de livraison appréciés au vu des éléments figurant au cadre de réponse technique”
Critère de qualité (pondération): 5.0
Prix (pondération): 5.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Afficher plus
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu par période pour un maximum de 250 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule poids lourd d'occasion carrossé ou non d'un PTAC supérieur à 3,5 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de véhicule poids lourd d'occasion carrossé ou non d'un PTAC supérieur à 3,5 t.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coûts induits
Critère de coût (pondération): 5.0
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule utilitaire neuf, carrossé ou non d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de véhicule utilitaire neuf, carrossé ou non d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicule utilitaire d'occasion, carrossé ou non d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de véhicule utilitaire d'occasion, carrossé ou non d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule électrique neuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Description du marché: Ce lot concerne la fourniture de véhicule électrique neuf.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule électrique d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Ce lot concerne la fourniture de véhicule électrique d'occasion.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Type de prix défini par marché subséquent. Prix fermes. Délai global de...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Type de prix défini par marché subséquent. Prix fermes. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 8
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html — La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Service de réception des candidatures et des offres — 1 place des Arts — 31700 Blagnac. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le Règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 202006.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 140-344191 (2020-07-17)
Avis d'attribution de marché (2021-02-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 140-344191
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Véhicule poids lourd neuf, carrossé ou non d'un PTAC supérieur à 3,5 t
Date de conclusion du contrat: 2020-12-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: MPVI Sud
Adresse postale: 1 avenue de Palarin
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Code postal: 31120
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Man Trucks & Bus France
Adresse postale: chemin de Casselèvres Ladoux
Commune postale: Saint-Jory
Code postal: 31790
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Segarp
Adresse postale: RD 813, route de Bordeaux
Commune postale: Marmande
Code postal: 47200
Région: Lot-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Véhicule poids lourd d'occasion carrossé ou non d'un PTAC supérieur à 3,5 t
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Véhicule utilitaire neuf, carrossé ou non d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Dietrich Véhicules
Adresse postale: parc d'activité d'Alsace Bossue
Commune postale: Thal-Drulingen
Code postal: 67320
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Renault Retail Group
Adresse postale: 75 avenue des États-Unis
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Hamecher Toulouse VI
Adresse postale: 65 route de Paris
Commune postale: Fenouillet
Code postal: 31150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
1️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Véhicule utilitaire d'occasion, carrossé ou non d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Véhicule électrique neuf
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
1️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
1️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Véhicule électrique d'occasion
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
1️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Cars'Sell
Adresse postale: 20 boulevard de Thibaud
Code postal: 31100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰