Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour l'achat et la livraison de petites fournitures de bureau et de papier
20S0021”
Produits/services: Papier d'impression📦
Brève description:
“Accord-cadre pour l'achat et la livraison de petites fournitures de bureau et de papier.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de papier d'impression
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Mantes-la-Jolie.
Description du marché:
“La consultation aboutira à un accord-cadre mono-attributaire sans minimum avec maximum de 30 000,00 EUR HT par an. L'accord-cadre est conclu pour un an à...”
Description du marché
La consultation aboutira à un accord-cadre mono-attributaire sans minimum avec maximum de 30 000,00 EUR HT par an. L'accord-cadre est conclu pour un an à compter du 1.1.2021 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an(s), soit une durée maximale de quatre an(s).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour un an à compter du 1.1.2021 ou à la date de sa notification si celle-ci est ultérieure. Il est reconductible de manière...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour un an à compter du 1.1.2021 ou à la date de sa notification si celle-ci est ultérieure. Il est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour un an à compter du 1.1.2021 ou à la date de sa notification si celle-ci est ultérieure. Il est reconductible de manière...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour un an à compter du 1.1.2021 ou à la date de sa notification si celle-ci est ultérieure. Il est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de produits imprimés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées📦
Description du marché:
“La consultation aboutira à un accord-cadre mono-attributaire sans minimum avec maximum de 26 000,00 EUR HT par an. L'accord-cadre est conclu pour un an à...”
Description du marché
La consultation aboutira à un accord-cadre mono-attributaire sans minimum avec maximum de 26 000,00 EUR HT par an. L'accord-cadre est conclu pour un an à compter du 1.1.2021 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an(s), soit une durée maximale de quatre an(s).
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour un an à compter du 1.1.12021 ou à la date de sa notification si celle-ci est ultérieure. Il est reconductible de manière...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour un an à compter du 1.1.12021 ou à la date de sa notification si celle-ci est ultérieure. Il est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants du code de la commande...”
Liste et brève description des conditions
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Les candidats peuvent utiliser le formulaire «DC1 — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants», dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: htpp://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires Le candidat pourra également produire ces informations sur papier libre;
— le formulaire "«déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement — DC2» dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http//www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (trois dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (trois dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-16
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-20
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel de Ville de Mantes-la-Jolie
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Septembre 2024.
Informations complémentaires
“Le retrait du Dossier de consultation des entreprises (DCE) se fait par voie dématérialisé, il est à noter que l'identification des opérateurs économiques...”
Le retrait du Dossier de consultation des entreprises (DCE) se fait par voie dématérialisé, il est à noter que l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139211119 📠
URL: http://www.taversailles.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Versailles”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 82524267📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +331 82524295 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139211119 📠
URL: http://www.taversailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2020/S 182-437133 (2020-09-15)
Avis d'attribution de marché (2021-02-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Service des marchés publics
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 224 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“La consultation aboutira à un accord-cadre mono-attributaire sans minimum avec maximum de 30 000,00 HT par an. L'accord-cadre est conclu pour un an à...”
Description du marché
La consultation aboutira à un accord-cadre mono-attributaire sans minimum avec maximum de 30 000,00 HT par an. L'accord-cadre est conclu pour un an à compter du 1.1.2021 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“La consultation aboutira à un accord-cadre mono-attributaire sans minimum avec maximum de 26 000,00 HT par an. L'accord-cadre est conclu pour un an à...”
Description du marché
La consultation aboutira à un accord-cadre mono-attributaire sans minimum avec maximum de 26 000,00 HT par an. L'accord-cadre est conclu pour un an à compter du 1.1.2021 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 182-437133
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20S0021001
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition de papier d'impression
Date de conclusion du contrat: 2021-01-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Setico
Adresse postale: rue Maurice Doucet
Commune postale: Aigleville
Code postal: 27120
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.setico.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 20S0021002
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Acquisition de produits imprimés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Impriméa
Adresse postale: ZAC des Marceaux, rue Gustave Eiffel, allée André Ampère
Commune postale: Rosny-sur-Seine
Code postal: 78710
URL: https://imprimea.net/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 104 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 000 💰
Source: OJS 2021/S 036-089647 (2021-02-17)