Accord-cadre multi-attributaires pour la fourniture de véhicules légers et utilitaires

ADN Nevers

Accord-cadre multi-attributaires pour la fourniture de véhicules légers et utilitaires sans montant minimal ni maximal

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Garage Vincent
• Simonneau automobiles

Qui ?

• ADN Nevers

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur

Où ?

• Bourgogne › Nièvre

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-30	Avis de marché
2020-10-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: AOO2020-04
Brève description:

Accord-cadre multi-attributaires pour la fourniture de véhicules légers et utilitaires sans montant minimal ni maximal

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ADN Nevers
Adresse postale: Nevers Agglomération, 124 route de Marzy, CS 90041
Code postal: 58027
Commune postale: Nevers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-nevers.net 🌏
Courrier électronique: marches@agglo-nevers.fr 📧
Téléphone: +33 386618160 📞
Fax: +33 386618199 📠
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=66296&orgAcronyme=d5t 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=66296&orgAcronyme=d5t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-30 📅
Date limite de soumission: 2020-06-15 📅
Date de publication: 2020-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 087-206562
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

a) les marchés subséquents seront rémunérés de façon forfaitaire; b) une remise en concurrence aura lieu pour chaque marché subséquent dans les conditions définies aux CCAP et CCTP; c) la négociation est interdite aussi bien au stade de l'accord-cadre que des marchés subséquents; d) les variantes sont interdites au stade de l'accord-cadre. En revanche, les plus values par rapport à l'offre de base sont acceptées, cela constituera l'offre de base du candidat. Attention, ce ne sont pas des variantes, une seule proposition par type de véhicule est acceptée. Des variantes seront demandées lors de la mise en concurrence des marchés subséquents.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre multi-attributaires pour la fourniture de véhicules légers et utilitaires sans montant minimal ni maximal.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché conclu prendra effet à compter de sa notification pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois à sa date anniversaire, pour un total de quatre ans. La décision de non reconduction intervient deux mois avant la date échéance du marché concerné. Aucune indemnité en cas de non reconduction ne sera versée au titulaire du marché.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1, L. 2141-2, L. 2141-3, L. 2141-4, L. 2141-5 du code de la commande publique;

— le documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;

— habilitation(s) — attestation(s) de pouvoir(s) de représentation de la société;

— article R. 2142-5: justificatif d'inscription sur un registre professionnel.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Conformément aux articles R. 2162-7 et suivants du code de la commande publique, l'accord-cadre multi-attributaires s'exécutera au moyen de marchés subséquents. Trois titulaires seront retenus au maximum s'ils présentent les garanties suffisantes, aussi bien au niveau de la candidature que de l'offre. Le marché sera exécuté sans montant minimal ni maximal de commande.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=66296&orgAcronyme=d5t 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Lorsque les reconductions seront épuisées, soit dans quatre ans, ou plus tôt si le marché n'est pas reconduit annuellement ou s'il est résilié.

a) les marchés subséquents seront rémunérés de façon forfaitaire;

b) une remise en concurrence aura lieu pour chaque marché subséquent dans les conditions définies aux CCAP et CCTP;

c) la négociation est interdite aussi bien au stade de l'accord-cadre que des marchés subséquents;

d) les variantes sont interdites au stade de l'accord-cadre.

En revanche, les plus values par rapport à l'offre de base sont acceptées, cela constituera l'offre de base du candidat. Attention, ce ne sont pas des variantes, une seule proposition par type de véhicule est acceptée. Des variantes seront demandées lors de la mise en concurrence des marchés subséquents.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 087-206562 (2020-04-30)

Avis d'attribution de marché (2020-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Nevers Agglomération — 124 route de Marzy — CS 90041

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-07 📅
Date de publication: 2020-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 198-479481
Se réfère à l'avis: 2020/S 087-206562
Numéro JO-S: 198

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-15 📅
Nom: Simonneau Automobiles
Adresse postale: 2 rue Léonard de Vinci — ZA Les Commailles
Commune postale: Varennes-Vauzelles
Code postal: 58640
Pays: France 🇫🇷
Nièvre 🏙️
Adresse Internet: https://www.groupe-simonneau.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: SAS Garage Vincent
Adresse postale: 3 route de Paris — BP 50135
Adresse Internet: https://www.groupevincent.fr/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2020/S 198-479481 (2020-10-07)

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