Accord-cadre multi-attributaire relatif à des opérations de travaux d'aménagement et/ou de restructuration divers sur les différents sites de l'Université de Lille et de l'ex-comue

Université de Lille

Accord-cadre multi-attributaire relatif à des opérations de travaux d'aménagement et/ou de restructuration divers sur les différents sites de l'Université de Lille et de l'ex-comue. Une procédure antérieure a désigné les prestataires des lots 2, 4, 5, 6, 7 et 8. Sont concernés pour la présente consultation les lots 1 et 3.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-11-23 Avis de marché
2021-06-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 2020ACT006
Brève description:
Accord-cadre multi-attributaire relatif à des opérations de travaux d'aménagement et/ou de restructuration divers sur les différents sites de l'Université de Lille et de l'ex-comue. Une procédure antérieure a désigné les prestataires des lots 2, 4, 5, 6, 7 et 8. Sont concernés pour la présente consultation les lots 1 et 3.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Carrelages 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Lille
Adresse postale: 42 rue Paul Duez
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: https://www.univ-lille.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@univ-lille.fr 📧
Téléphone: +33 62269520 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=672417&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=672417&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-23 📅
Date limite de soumission: 2021-01-08 📅
Date de publication: 2020-11-27 📅
Date de fin: 2022-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 232-568869
Se réfère à l'avis: 2020/S 222-542578
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
La liste des lieux d'exécution des prestations figure au CCAP du présent accord-cadre. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: — financements sur crédits budgétaires de l'Université de Lille; — application du décret nº 2012-1246 du 7.11.2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable juridique; — application de l'article 183 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et l'article 37 de la loi du 28.1.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: délai maximal de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'Université de Lille. Aucune visite sur site n'aura lieu pour le présent accord-cadre. En effet, le chantier de référence a déjà été réalisé en 2016-2017. les soumissionnaires ont la possibilité de poser des questions (d'ordre administratif et technique) à la personne publique jusqu'au 17.12.2020.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Installation de chantier/démolitions/gros œuvre/VRD Aménagements extérieurs
Numéro du lot: 1
Brève description: Installation de chantier/démolitions/gros œuvre/VRD Aménagements extérieurs.
Description des renouvellements:
Les prestataires retenus se verront attribuer les lots 1 et 3 avec une échéance alignée sur la précédente procédure (19.10.2022). Les titulaires de chaque lot ne pourront s'opposer au renouvellement. Le non renouvellement à l'initiative du MOA devra faire l'objet d'une notification par voie dématérialisée via Place préavis de trois mois avant la date d'échéance.
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Intitulé du lot: Carrelages/faïences
Numéro du lot: 3
Brève description: Carrelages/faïences.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Voir DC1 et DC2 + annexe DC2.
Capacité technique et professionnelle: Voir DC1 et DC2 + annexe DC2.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 6
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.univ-lille.fr/universite/marches-publics/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=672417&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
La liste des lieux d'exécution des prestations figure au CCAP du présent accord-cadre. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
— financements sur crédits budgétaires de l'Université de Lille;
— application du décret nº 2012-1246 du 7.11.2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable juridique;
— application de l'article 183 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et l'article 37 de la loi du 28.1.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: délai maximal de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'Université de Lille.
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Aucune visite sur site n'aura lieu pour le présent accord-cadre. En effet, le chantier de référence a déjà été réalisé en 2016-2017. les soumissionnaires ont la possibilité de poser des questions (d'ordre administratif et technique) à la personne publique jusqu'au 17.12.2020.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: avant la conclusion du contrat, dans un délai de onze jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet de l'offre ou de la candidature par voie dématérialisée;
— référé contractuel: à compter de la conclusion du contrat:
—— soit au plus tard le 31
—— soit jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution. En cas d'annulation d'un acte détachable du contrat: deux mois à compter de la publication de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte Hauts-de-France, Pôle Entreprise
Adresse postale: 70 rue Saint-Sauveur, BP 456
Code postal: 59021
Téléphone: +33 320964860 📞
Courrier électronique: npdcp.direction@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: https://Hauts-de-france.direccte.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 232-568869 (2020-11-23)
Avis d'attribution de marché (2021-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre multi-attributaire relatif à des opérations de travaux d'aménagement et/ou de restructuration divers sur les différents sites de l'université de Lille et de l'ex-COMUE. Une procédure antérieure a désigné les prestataires des lots 2, 4, 5, 6, 7 et 8. Sont concernés pour la présente consultation les lots 1 et 3.
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Valeur totale du marché: 5 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-15 📅
Date de publication: 2021-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 117-304333
Se réfère à l'avis: 2020/S 232-568869
Numéro JO-S: 117

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre multi-attributaire relatif à des opérations de travaux d'aménagement et/ou de restructuration divers sur les différents sites de l'université de Lille et de l'ex-COMUE.
Une procédure antérieure a désigné les prestataires des lots 2, 4, 5, 6, 7 et 8. Sont concernés pour la présente consultation les lots 1 et 3.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité du matériel et des matériaux proposés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Les moyens humains et techniques prévus pour l'exécution du chantier type en fonction du contenu, des caractéristiques du lot et du planning d'exécution joint au dossier
Le mode opératoire tenant compte entre autres des contraintes de continuité de service en site occupé, d'hygiène et de sécurité..
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): L'approche environnementale du chantier (développement durable, gestion des déchets
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Le mode opératoire tenant compte entre autres des contraintes de continuité de service en site occupé, d'hygiène et de sécurité
L'approche environnementale du chantier (développement durable, gestion des déchets)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-20 📅
Nom: SAS Rabot Dutilleul Construction
Numéro d'enregistrement national: 38961238300023
Adresse postale: 10 avenue de Flandres — CS 80100
Commune postale: Wasquehal Cedex
Code postal: 59443
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320815353 📞
Courrier électronique: travauxservices-ndf@rabotdutilleul.com 📧
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.rabotdutilleul.com 🌏
Valeur totale du marché: 5 350 000 EUR 💰
Nom: SAS Rouze
Numéro d'enregistrement national: 31986295900024
Adresse postale: 6 rue Viala, BP 80157
Commune postale: Lille
Code postal: 59017
Téléphone: +33 320543181 📞
Courrier électronique: entreprise@rouze-sas.fr 📧
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/societe-rouze-319862959.html 🌏
Nom: SAS Six Frères
Numéro d'enregistrement national: 332 415 405 00015
Adresse postale: 295 chemin de la Cavale Rouge
Commune postale: Halluin
Code postal: 59250
Téléphone: +33 320237716 📞
Courrier électronique: xavier.six04@orange.fr 📧
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/six-freres-332415405.html 🌏
Nom: Sas grim
Numéro d'enregistrement national: 32974544200049
Adresse postale: 2 rue Paul Eluard, ZI nº2
Commune postale: Prouvy
Code postal: 59121
Téléphone: +33 327418182 📞
Courrier électronique: grim2@orange.fr 📧
Adresse Internet: http://www.groupegrim.fr 🌏
Adresse postale: 6 rue Vial, BP 80157
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
—— soit jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
En cas d'annulation d'un acte détachable du contrat: deux mois à compter de la publication de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 70 rue Saint-Sauveur — BP 456
Source: OJS 2021/S 117-304333 (2021-06-15)