Accord-cadre multi-attributaire relatif à des opérations de travaux d'aménagement et/ou de restructuration divers sur les différents sites de l'Université de Lille et de l'ex-comue
Accord-cadre multi-attributaire relatif à des opérations de travaux d'aménagement et/ou de restructuration divers sur les différents sites de l'Université de Lille et de l'ex-comue. Une procédure antérieure a désigné les prestataires des lots 2, 4, 5, 6, 7 et 8. Sont concernés pour la présente consultation les lots 1 et 3.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-08.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre multi-attributaire relatif à des opérations de travaux d'aménagement et/ou de restructuration divers sur les différents sites de l'Université...”
Titre
Accord-cadre multi-attributaire relatif à des opérations de travaux d'aménagement et/ou de restructuration divers sur les différents sites de l'Université de Lille et de l'ex-comue
2020ACT006
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Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Accord-cadre multi-attributaire relatif à des opérations de travaux d'aménagement et/ou de restructuration divers sur les différents sites de l'Université...”
Brève description
Accord-cadre multi-attributaire relatif à des opérations de travaux d'aménagement et/ou de restructuration divers sur les différents sites de l'Université de Lille et de l'ex-comue. Une procédure antérieure a désigné les prestataires des lots 2, 4, 5, 6, 7 et 8. Sont concernés pour la présente consultation les lots 1 et 3.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Installation de chantier/démolitions/gros œuvre/VRD Aménagements extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de préparation de chantier📦
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
Description du marché: Installation de chantier/démolitions/gros œuvre/VRD Aménagements extérieurs.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2022-10-19 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les prestataires retenus se verront attribuer les lots 1 et 3 avec une échéance alignée sur la précédente procédure (19.10.2022). Les titulaires de chaque...”
Description des renouvellements
Les prestataires retenus se verront attribuer les lots 1 et 3 avec une échéance alignée sur la précédente procédure (19.10.2022). Les titulaires de chaque lot ne pourront s'opposer au renouvellement. Le non renouvellement à l'initiative du MOA devra faire l'objet d'une notification par voie dématérialisée via Place préavis de trois mois avant la date d'échéance.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelages/faïences
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché: Carrelages/faïences.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir DC1 et DC2 + annexe DC2.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir DC1 et DC2 + annexe DC2.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 6
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 222-542578
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-08
12:00 📅
“La liste des lieux d'exécution des prestations figure au CCAP du présent accord-cadre. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références...”
La liste des lieux d'exécution des prestations figure au CCAP du présent accord-cadre. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
— financements sur crédits budgétaires de l'Université de Lille;
— application du décret nº 2012-1246 du 7.11.2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable juridique;
— application de l'article 183 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et l'article 37 de la loi du 28.1.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: délai maximal de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'Université de Lille.
Aucune visite sur site n'aura lieu pour le présent accord-cadre. En effet, le chantier de référence a déjà été réalisé en 2016-2017. les soumissionnaires ont la possibilité de poser des questions (d'ordre administratif et technique) à la personne publique jusqu'au 17.12.2020.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte Hauts-de-France, Pôle Entreprise
Adresse postale: 70 rue Saint-Sauveur, BP 456
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59021
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320964860📞
Courrier électronique: npdcp.direction@direccte.gouv.fr📧
URL: https://Hauts-de-france.direccte.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la conclusion du contrat, dans un délai de onze jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet de l'offre ou...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la conclusion du contrat, dans un délai de onze jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet de l'offre ou de la candidature par voie dématérialisée;
— référé contractuel: à compter de la conclusion du contrat:
—— soit au plus tard le 31 jour suivant la publicité d'un avis d'attribution;
—— soit jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution. En cas d'annulation d'un acte détachable du contrat: deux mois à compter de la publication de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué.
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Source: OJS 2020/S 232-568869 (2020-11-23)
Avis d'attribution de marché (2021-06-15) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre multi-attributaire relatif à des opérations de travaux d'aménagement et/ou de restructuration divers sur les différents sites de l'Université...”
Titre
Accord-cadre multi-attributaire relatif à des opérations de travaux d'aménagement et/ou de restructuration divers sur les différents sites de l'Université de Lille et de l'ex-COMUE
2020ACT006
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Brève description:
“Accord-cadre multi-attributaire relatif à des opérations de travaux d'aménagement et/ou de restructuration divers sur les différents sites de l'université...”
Brève description
Accord-cadre multi-attributaire relatif à des opérations de travaux d'aménagement et/ou de restructuration divers sur les différents sites de l'université de Lille et de l'ex-COMUE.
Une procédure antérieure a désigné les prestataires des lots 2, 4, 5, 6, 7 et 8. Sont concernés pour la présente consultation les lots 1 et 3.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 350 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Nord🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité du matériel et des matériaux proposés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Les moyens humains et techniques prévus pour l'exécution du chantier type en fonction du contenu, des caractéristiques du lot et du planning d'exécution...”
Critère de qualité (nom)
Les moyens humains et techniques prévus pour l'exécution du chantier type en fonction du contenu, des caractéristiques du lot et du planning d'exécution joint au dossier
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Critère de qualité (nom):
“Le mode opératoire tenant compte entre autres des contraintes de continuité de service en site occupé, d'hygiène et de sécurité..”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“L'approche environnementale du chantier (développement durable, gestion des déchets”
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Le mode opératoire tenant compte entre autres des contraintes de continuité de service en site occupé, d'hygiène et de sécurité”
Critère de qualité (nom):
“L'approche environnementale du chantier (développement durable, gestion des déchets)”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 232-568869
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020ACT006
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Installation de chantier/démolitions/gros œuvre/VRD Aménagements extérieurs
Date de conclusion du contrat: 2021-05-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Rabot Dutilleul Construction
Numéro d'enregistrement national: 38961238300023
Adresse postale: 10 avenue de Flandres — CS 80100
Commune postale: Wasquehal Cedex
Code postal: 59443
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320815353📞
Courrier électronique: travauxservices-ndf@rabotdutilleul.com📧
Fax: +33 320815354 📠
Région: Nord🏙️
URL: https://www.rabotdutilleul.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 350 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Rouze
Numéro d'enregistrement national: 31986295900024
Adresse postale: 6 rue Viala, BP 80157
Commune postale: Lille
Code postal: 59017
Téléphone: +33 320543181📞
Courrier électronique: entreprise@rouze-sas.fr📧
URL: https://www.societe.com/societe/societe-rouze-319862959.html🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 350 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Six Frères
Numéro d'enregistrement national: 332 415 405 00015
Adresse postale: 295 chemin de la Cavale Rouge
Commune postale: Halluin
Code postal: 59250
Téléphone: +33 320237716📞
Courrier électronique: xavier.six04@orange.fr📧
URL: https://www.societe.com/societe/six-freres-332415405.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 350 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Carrelages/faïences
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas grim
Numéro d'enregistrement national: 32974544200049
Adresse postale: 2 rue Paul Eluard, ZI nº2
Commune postale: Prouvy
Code postal: 59121
Téléphone: +33 327418182📞
Courrier électronique: grim2@orange.fr📧
Fax: +33 327418118 📠
URL: http://www.groupegrim.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 350 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 6 rue Vial, BP 80157
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 350 000 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 350 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 70 rue Saint-Sauveur — BP 456
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la conclusion du contrat, dans un délai de onze jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet de l'offre ou...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la conclusion du contrat, dans un délai de onze jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet de l'offre ou de la candidature par voie dématérialisée;
— référé contractuel: à compter de la conclusion du contrat:
—— soit au plus tard le 31 jour suivant la publicité d'un avis d'attribution;
—— soit jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
En cas d'annulation d'un acte détachable du contrat: deux mois à compter de la publication de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué.
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Source: OJS 2021/S 117-304333 (2021-06-15)