Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture et livraison de denrées alimentaires brutes et de boissons pour les Maisons du petit enfant (MPE)

Ville de Saint-Denis

La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande. Il sera conclu à compter du du 11.8.2020 ou de la notification si postérieure pour une durée d'un an. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an. Il est conclu sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-04 Avis de marché
2020-10-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 20S0016
Brève description:
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande. Il sera conclu à compter du du 11.8.2020 ou de la notification si postérieure pour une durée d'un an. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an. Il est conclu sans minimum ni maximum.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place Victor Hugo, BP 269
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-Denis Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: +33 149336879 📞
Fax: +33 149336426 📠
URL des documents: http://Marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://Marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-04 📅
Date limite de soumission: 2020-06-08 📅
Date de publication: 2020-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 088-209881
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Conditions de remise des candidatures/offres: remise des plis par voie électronique via la plate-forme Maximilien (cf. RC). Conditions d'obtention du DCE: retrait dématérialisé: https://marches.maximilien.fr Assistance en cas de difficultés de téléchargement: +33 820207743 ou via l'adresse mp_achats@ville-saint-denis.fr
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 758 294 EUR 💰
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture et livraison de denrées alimentaires brutes et de boissons pour les Maisons du petit enfant (MPE).
Valeur estimée hors TVA: 758 294 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Maisons du petit enfant Ville de Saint-Denis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
«Liste et description succincte des conditions: lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou DUME ou forme libre) accompagnée des attestations de non-interdictions de soumissionner prévues aux articles L. 2141-1 et suivants du code de la commande publique et être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés dans l'hypothèse où le candidat ou l'un des membres du groupement est admis à la procédure de redressement judiciaire, son attention est attirée sur le fait qu'il lui sera demandé de prouver qu'il a été habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public. Joindre dans ce cas la copie du ou des jugements prononcés la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ou DUME ou forme libre) complétée notamment avec: le chiffre d'affaire hors taxes des trois derniers exercices disponibles ainsi que la part du chiffre d'affaires concernant les fournitures, services, ou travaux objet du marché les moyens humains et matériel du candidat une liste des principaux livraisons ou services effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé document exigé pour le candidat retenu (possibilité de les remettre dès la remise initiale de l'offre): attestations sociales et fiscales extrait Kbis lorsque le cocontractant emploie des salariés, il produit les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail: une attestation sur l'honneur de la réalisation du travail par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1».
Afficher plus
Situation économique et financière: Remplir l'imprimé CERFA DC2 (situation financière du candidat).
Capacité technique et professionnelle:
Cf. justificatif à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans la présente publicité et le RC.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
«Cf. DCE. Aucun cautionnement ni retenue de garantie exigés. Financement sur fonds propres de la collectivité et subvention éventuelle. Paiement: cf. R. 2191-26 du code de la commande publique».

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (cf. RC)
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Prix (cf. RC pour les sous-critères)
Critère de coût (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Marie Jirnov, cheffe adjointe service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://Marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: L'accord-cadre sera renouvelé à l'issue de sa durée, soit au maximum en 2024.
Conditions de remise des candidatures/offres: remise des plis par voie électronique via la plate-forme Maximilien (cf. RC).
Conditions d'obtention du DCE: retrait dématérialisé: https://marches.maximilien.fr
Assistance en cas de difficultés de téléchargement: +33 820207743 ou via l'adresse mp_achats@ville-saint-denis.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://Montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 088-209881 (2020-05-04)
Avis d'attribution de marché (2020-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande. Il sera conclu à compter du 11.8.2020 ou de la notification si postérieure pour une durée d'un an. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an. Il est conclu sans minimum ni maximum.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 758 294 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 place Victor Hugo — BP 269

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-30 📅
Date de publication: 2020-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 215-526733
Se réfère à l'avis: 2020/S 088-209881
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande.
Il sera conclu à compter du 11.8.2020 ou de la notification si postérieure pour une durée d'un an.
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an. Il est conclu sans minimum ni maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (Cf. RC)
Critère de coût (nom): Prix (Cf. RC pour les sous-critères)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-02 📅
Nom: Normapro France
Adresse postale: 16 rue des Oliviers
Commune postale: Thiais
Code postal: 94320
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 758 294 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2020/S 215-526733 (2020-10-30)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-Saint-Denis
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits alimentaires divers