Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents pour la conception, création et livraison d’espaces modulaires transportables pour Haute-Savoie Habitat

Haute-Savoie Habitat

Haute-Savoie Habitat recherche une solution d’espaces modulaires transportables qui pourraient accueillir les locataires pour différents usages (par exemple espace d’accueil de jour lors de travaux de réhabilitation dans le logement ou espace de rencontre, espace de vie temporaire lors de travaux dans les logements ou d’accueil, espace de vie pérenne, possibilité de lier plusieurs modules entre eux...).
Le présent appel public à candidature a ainsi pour objet de sélectionner les candidats admis à présenter une offre lors de la consultation suivante:
— accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents pour la conception;
— création et livraison d’espaces modulaires transportables pour Haute-Savoie Habitat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-16 Avis de marché
2021-04-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caravanes résidentielles
Brève description:
Haute-Savoie Habitat recherche une solution d’espaces modulaires transportables qui pourraient accueillir les locataires pour différents usages (par exemple espace d’accueil de jour lors de travaux de réhabilitation dans le logement ou espace de rencontre, espace de vie temporaire lors de travaux dans les logements ou d’accueil, espace de vie pérenne, possibilité de lier plusieurs modules entre eux...). Le présent appel public à candidature a ainsi pour objet de sélectionner les candidats admis à présenter une offre lors de la consultation suivante: — accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents pour la conception; — création et livraison d’espaces modulaires transportables pour Haute-Savoie Habitat.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caravanes résidentielles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Haute-Savoie Habitat
Adresse postale: 2 rue Marc Le Roux
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: https://www.hautesavoiehabitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@oph74.fr 📧
Téléphone: +33 450882243 📞
URL des documents: http://opac74.e-marchespublics.com/recherche/resultat.php?iframe&ctitre=0092db&cfond1=0092db&cfond2=e2f0f6&aapc 🌏
URL pour la participation: http://opac74.e-marchespublics.com/recherche/resultat.php?iframe&ctitre=0092db&cfond1=0092db&cfond2=e2f0f6&aapc 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-16 📅
Date limite de soumission: 2020-11-27 📅
Date de publication: 2020-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 205-498204
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Doivent faire acte de candidature une entreprise ou un groupement d’entreprises, qualifiées pour réaliser les missions objet du présent accord-cadre: — conception: conseil et accompagnement de conception en amont ou au cours de la durée de vie et lors de reconversion de modules; — réalisation: construction, aménagement complet de module, livraison et installation; — reconversion: transports et réaménagement partiel ou complet du module, livraison et installation. Adresse auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus: service «Marchés» — téléphone: +33 480480030 — courriel: marches@oph74.fr Les informations complémentaires ainsi que la liste des documents à remettre figurent au règlement de l’appel à candidatures, téléchargeable sur notre site internet www.hautesavoiehabitat.fr espace entreprises et marchés.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Haute-Savoie Habitat recherche une solution d’espaces modulaires transportables qui pourraient accueillir les locataires pour différents usages (par exemple espace d’accueil de jour lors de travaux de réhabilitation dans le logement ou espace de rencontre, espace de vie temporaire lors de travaux dans les logements ou d’accueil, espace de vie pérenne, possibilité de lier plusieurs modules entre eux...).
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Le présent appel public à candidature a ainsi pour objet de sélectionner les candidats admis à présenter une offre lors de la consultation suivante:
— accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents pour la conception;
— création et livraison d’espaces modulaires transportables pour Haute-Savoie Habitat.
Les marchés subséquents pourront porter sur les prestations suivantes:
— conception: conseil et accompagnement de conception en amont ou au cours de la durée de vie et lors de reconversion de modules;
— réalisation: construction, aménagement complet de module, livraison et installation;
— reconversion: transports et réaménagement partiel ou complet du module, livraison et installation.
L’accord-cadre ne comporte ni montant minimal ni montant maximal et comporte également une partie traitée à bons de commande pour couvrir les besoins tels que la réparation et le remplacement des équipements.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L’accord-cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois de manière tacite à compter de sa date de notification.
Les marchés subséquents et les bons de commandes pourront être notifiés jusqu'au dernier jour de la période de validité de l’accord-cadre.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: IA01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Savoie.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
La sélection des candidatures s’effectuera ensuite suivant l’article L. 2142-1 du code de la commande publique en prenant en compte l’expérience ainsi que les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.
Les critères de sélection des candidatures porteront sur les items suivants:
— présentation générale de l’entreprise;
— compréhension des enjeux et attentes de Haute-Savoie Habitat;
— capacité à répondre au besoin via l’exposé du type de solution(s) pouvant être proposé;
— références pour des prestations de complexité équivalente au cours des trois dernières année;
— motivations.
Une attention sera portée à la qualité de présentation des dossiers.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2020-12-07 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://opac74.e-marchespublics.com/recherche/resultat.php?iframe&ctitre=0092db&cfond1=0092db&cfond2=e2f0f6&aapc 🌏
URL des documents: http://opac74.e-marchespublics.com/recherche/resultat.php?iframe&ctitre=0092db&cfond1=0092db&cfond2=e2f0f6&aapc 🌏

Référence
Informations complémentaires
Doivent faire acte de candidature une entreprise ou un groupement d’entreprises, qualifiées pour réaliser les missions objet du présent accord-cadre:
— conception: conseil et accompagnement de conception en amont ou au cours de la durée de vie et lors de reconversion de modules;
— réalisation: construction, aménagement complet de module, livraison et installation;
— reconversion: transports et réaménagement partiel ou complet du module, livraison et installation.
Adresse auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus: service «Marchés» — téléphone: +33 480480030 — courriel: marches@oph74.fr
Les informations complémentaires ainsi que la liste des documents à remettre figurent au règlement de l’appel à candidatures, téléchargeable sur notre site internet www.hautesavoiehabitat.fr espace entreprises et marchés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Grenoble
Commune postale: Grenoble
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 205-498204 (2020-10-16)
Avis d'attribution de marché (2021-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Haute-Savoie Habitat recherche une solution d’espaces modulaires transportables qui pourraient accueillir les locataires pour différents usages (par exemple espace d’accueil de jour lors de travaux de réhabilitation dans le logement ou espace de rencontre, espace de vie temporaire lors de travaux dans les logements ou d’accueil, espace de vie pérenne, possibilité de lier plusieurs modules entre eux…). Le présent appel public à candidature a ainsi pour objet de sélectionner les candidats admis à présenter une offre lors de la consultation suivante: Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents pour la conception, création et livraison d’espaces modulaires transportables pour Haute-Savoie Habitat.
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Valeur totale du marché: 174 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue Marc-le-Roux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-28 📅
Date de publication: 2021-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 085-219561
Se réfère à l'avis: 2020/S 205-498204
Numéro JO-S: 85

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Haute-Savoie Habitat recherche une solution d’espaces modulaires transportables qui pourraient accueillir les locataires pour différents usages (par exemple espace d’accueil de jour lors de travaux de réhabilitation dans le logement ou espace de rencontre, espace de vie temporaire lors de travaux dans les logements ou d’accueil, espace de vie pérenne, possibilité de lier plusieurs modules entre eux…).
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Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents pour la conception, création et livraison d’espaces modulaires transportables pour Haute-Savoie Habitat.
L’accord-cadre ne comporte ni montant minimum ni montant maximum et comporte également une partie traitée à bons de commande pour couvrir les besoins tels que la réparation et le remplacement des équipements.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Valeur technique des offres

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-06 📅
Nom: Kokopelli
Commune postale: Ozourt
Pays: France 🇫🇷
Nom: Cohéo
Commune postale: Bordeaux
Valeur totale du marché: 174 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2021/S 085-219561 (2021-04-28)