Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition de mobiliers pour les écoles publiques et restaurants scolaires troyens

Mairie de Troyes

Le présent accord-cadre porte sur l'achat de mobilier de restauration scolaire et de mobilier scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Troyes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-06.

Qui ?

• Mairie de Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

• Bureaux et tables › Tables
• Matériel pour la préparation des aliments › Matériel de cantine
• Mobilier › Mobilier scolaire
• Mobilier et équipements divers › Mobilier divers
• Mobilier informatique › Tables pour ordinateurs
• Structures de construction diverses › Cloisons

Où ?

• Champagne-Ardenne › Aube

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-06	Avis de marché
2021-01-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Numéro de référence: 20S0043
Brève description:

Le présent accord-cadre porte sur l'achat de mobilier de restauration scolaire et de mobilier scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Troyes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Tables 📦
Tables pour ordinateurs 📦
Équipement de restauration 📦
Matériel de cantine 📦
Cloisons 📦
Mobilier scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Troyes
Adresse postale: place Alexandre Israël
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-troyes.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Téléphone: +33 325423345 📞
Fax: +33 325423447 📠
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-06 📅
Date limite de soumission: 2020-12-07 📅
Date de publication: 2020-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 220-539554
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

Détail des sous-critères relatifs à l'esthétisme: — meuble de distribution réfrigérée (trois bacs): 2 points; — meuble de distribution réfrigérée (quatre bacs): 2 points; — meuble compact distributeur à plateaux, couverts, verres, serviettes et pain: 1 point; — meuble distribution repas chauds: 2 points; — meuble de tri de 60 l: 1 point; — meuble de tri/débarrassage compact: 1 point; — table de débarrassage: 1 point.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Les tables fixes — restauration scolaire
Numéro du lot: 1
Brève description:

Achat de tables fixes de restauration scolaire.

À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 30 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre sera reconductible, trois fois, tacitement, par période d'un an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre ans. Si la collectivité décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, elle adressera au titulaire, un mois avant son échéance, en recommandé avec accusé de réception ou via son profil d'acheteur, une lettre de non reconduction.

Intitulé du lot: Les tables pliantes à hauteur réglable-chariot de rangement — restauration scolaire
Numéro du lot: 2
Brève description:

Achat de tables pliantes à hauteur réglable et de chariots de rangement.

À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 1 500 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Le mobilier d'équipement de self-service — restauration scolaire
Numéro du lot: 3
Brève description:

Achat de mobilier d'équipement de self-service pour la restauration scolaire.

À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 80 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Détail des sous-critères relatifs à l'esthétisme:

— meuble de distribution réfrigérée (trois bacs): 2 points;

— meuble de distribution réfrigérée (quatre bacs): 2 points;

— meuble compact distributeur à plateaux, couverts, verres, serviettes et pain: 1 point;

— meuble distribution repas chauds: 2 points;

— meuble de tri de 60 l: 1 point;

— meuble de tri/débarrassage compact: 1 point;

— table de débarrassage: 1 point.

Intitulé du lot: Les chariots de débarrassage plateaux — restauration scolaire
Numéro du lot: 4
Brève description:

Achat de chariots de débarrassage de plateaux pour la restauration scolaire.

À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 2 500 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Les claustras acoustiques mobiles — restauration scolaire
Numéro du lot: 5
Brève description:

Achat de claustras acoustiques mobiles pour les restaurants scolaires.

À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 4 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Le mobilier scolaire pour les écoles élémentaires
Numéro du lot: 6
Brève description:

Achat de mobilier scolaire.

À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 50 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Le mobilier scolaire pour les écoles maternelles
Numéro du lot: 7
Brève description:

Achat de mobilier scolaire pour les écoles maternelles.

À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 65 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Le mobilier scolaire adulte et d'aménagement divers
Numéro du lot: 8
Brève description: Achat de mobilier scolaire adulte et aménagement divers.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: UB01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Écoles publiques et restaurants scolaires…

… troyens.

… troyens

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation. S'agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document unique du marché européen), prouvant que le candidat dispose de l'aptitude et des capacités requises: en conséquence, au titre de la partie IV «Critères de sélection», le candidat devra compléter les sections B à C et faire figurer a minima les renseignements suivants ci-après.

Situation économique et financière:

— une liste des principales fournitures au cours des trois dernières années pour la réalisation de contrat de même nature, indiquant le montant, la date et le destinataire public;

— attestation d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Durée de garantie notée sur 10
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix des fournitures apprécié au regard du détail quantitatif estimatif, noté sur 10
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Esthétisme (design) des modèles de meubles proposé notée sur 10
Critère de qualité (pondération): 40
10
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix des fournitures apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif, noté sur 10

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, L. 2125-1-1º, R. 2124-2-1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre est décomposé en huit lots:

— lot 1: les tables fixes;

— lot 2: les tables pliantes à hauteur réglable-chariot de rangement;

— lot 3: le mobilier d'équipement de self-service;

— lot 4: les chariots de débarrassage plateaux;

— lot 5: les claustras acoustiques mobiles;

— lot 6: le mobilier scolaire pour les écoles élémentaires;

— lot 7: le mobilier scolaire pour les écoles maternelles;

— lot 8: le mobilier adulte et d'aménagement divers.

L'accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R. 2162-1 à 6 du code de la commande publique, et aux articles R. 2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre est régi en application de l'article R. 2162-4 alinéa 3º du code de la commande publique sans minimum ni maximum. Les prix applicables seront ceux du bordereau de prix unitaires. Les prix seront appliqués aux quantités réellement commandées. En cas de reconductions de l'accord-cadre, les dispositions citées précédemment demeureront inchangées. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à douze mois à compter de la date de réception de la notification par le titulaire. Conformément aux dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, l'accord-cadre sera reconductible, trois fois, tacitement, par période d'un an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre ans. En outre, le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l'accord-cadre. Si la collectivité décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, elle adressera au titulaire, un mois avant son échéance, en recommandé avec accusé de réception ou via son profil d'acheteur, une lettre de non-reconduction.

Le matériel devra être livré dans les huit semaines maximum (y compris durant la période estivale) qui suivent la date de réception de la notification du bon de commande au titulaire. Financement: ville de Troyes. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.

Avance: il ne sera pas alloué d'avance pour les lots 1, 2, 4, 5 et 8. Il sera fait application des articles R. 2191-16 et R. 2191-19-1

Délais de paiement: 30 jours. Le défaut de paiement dans ce délai, fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Conformément à l'article R. 2192-31 du code de la commande publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326218187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Troyes — direction «Commande publique et achats transversaux»
Adresse postale: place Alexandre Israël
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Téléphone: +33 325423333 📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Fax: +33 325423447 📠
Source: OJS 2020/S 220-539554 (2020-11-06)

Avis d'attribution de marché (2021-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de mobiliers pour les écoles publiques et restaurants scolaires troyens.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place Alexandre-Israël

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-28 📅
Date de publication: 2021-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 022-052147
Se réfère à l'avis: 2020/S 220-539554
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

Lot déclaré sans suite par la décision 2021/0004 du 25.1.2021 rendue exécutoire au 26.1.2021.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 30 000 EUR (HT).

Informations complémentaires:

Lot déclaré sans suite par la décision 2021/0004 du 25.1.2021 rendue exécutoire au 26.1.2021.

Brève description:

À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 1 500 EUR (HT).

Intitulé du lot: Le mobilier d'équipement de self-service-restauration scolaire
Brève description:

À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 80 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Les chariots de débarrassage plateaux-restauration scolaire
Brève description:

À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 2 500 EUR (HT).

Intitulé du lot: Les claustras acoustiques mobiles-restauration scolaire
Brève description:

À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant:…

… 4 000 EUR (HT).

… 50 000 EUR (HT).

… 65 000 EUR (HT).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Écoles publiques et restaurants scolaires troyens. Ii.2.4).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 60

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Troyes — Direction commande publique et achats transversaux
Adresse postale: Place Alexandre-Israël
Source: OJS 2021/S 022-052147 (2021-01-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier scolaire (>20)

Matériel d'enseignement (19)
Mobilier pour jardin d'enfants (3)