Le présent accord-cadre porte sur l'achat de mobilier de restauration scolaire et de mobilier scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Troyes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition de mobiliers pour les écoles publiques et restaurants scolaires troyens
20S0043”
Produits/services: Mobilier scolaire📦
Produits/services: UB01
📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre porte sur l'achat de mobilier de restauration scolaire et de mobilier scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires de la...”
Brève description
Le présent accord-cadre porte sur l'achat de mobilier de restauration scolaire et de mobilier scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Troyes.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Les tables fixes — restauration scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Tables📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de cantine📦
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Écoles publiques et restaurants scolaires troyens.
Description du marché:
“Achat de tables fixes de restauration scolaire.
À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 30 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Durée de garantie notée sur 10
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom):
“Prix des fournitures apprécié au regard du détail quantitatif estimatif, noté sur 10”
Critère de coût (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera reconductible, trois fois, tacitement, par période d'un an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre ans. Si...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre sera reconductible, trois fois, tacitement, par période d'un an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre ans. Si la collectivité décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, elle adressera au titulaire, un mois avant son échéance, en recommandé avec accusé de réception ou via son profil d'acheteur, une lettre de non reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Les tables pliantes à hauteur réglable-chariot de rangement — restauration scolaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Tables pour ordinateurs📦
Description du marché:
“Achat de tables pliantes à hauteur réglable et de chariots de rangement.
À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 1 500 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Le mobilier d'équipement de self-service — restauration scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de restauration📦
Description du marché:
“Achat de mobilier d'équipement de self-service pour la restauration scolaire.
À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 80 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Esthétisme (design) des modèles de meubles proposé notée sur 10
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Détail des sous-critères relatifs à l'esthétisme:
— meuble de distribution réfrigérée (trois bacs): 2 points;
— meuble de distribution réfrigérée (quatre...”
Informations complémentaires
Détail des sous-critères relatifs à l'esthétisme:
— meuble de distribution réfrigérée (trois bacs): 2 points;
— meuble de distribution réfrigérée (quatre bacs): 2 points;
— meuble compact distributeur à plateaux, couverts, verres, serviettes et pain: 1 point;
— meuble distribution repas chauds: 2 points;
— meuble de tri de 60 l: 1 point;
— meuble de tri/débarrassage compact: 1 point;
— table de débarrassage: 1 point.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Les chariots de débarrassage plateaux — restauration scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Écoles publiques et restaurants scolaires troyens
Description du marché:
“Achat de chariots de débarrassage de plateaux pour la restauration scolaire.
À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 2 500 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Les claustras acoustiques mobiles — restauration scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Cloisons📦
Description du marché:
“Achat de claustras acoustiques mobiles pour les restaurants scolaires.
À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 4 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Le mobilier scolaire pour les écoles élémentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire📦
Description du marché:
“Achat de mobilier scolaire.
À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 50 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Le mobilier scolaire pour les écoles maternelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Achat de mobilier scolaire pour les écoles maternelles.
À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 65 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Prix des fournitures apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif, noté sur 10” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Le mobilier scolaire adulte et d'aménagement divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier divers📦
Description du marché:
“Achat de mobilier scolaire adulte et aménagement divers.
À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 30 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation. S'agissant...”
Liste et brève description des conditions
Le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation. S'agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document unique du marché européen), prouvant que le candidat dispose de l'aptitude et des capacités requises: en conséquence, au titre de la partie IV «Critères de sélection», le candidat devra compléter les sections B à C et faire figurer a minima les renseignements suivants ci-après.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales fournitures au cours des trois dernières années pour la réalisation de contrat de même nature, indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales fournitures au cours des trois dernières années pour la réalisation de contrat de même nature, indiquant le montant, la date et le destinataire public;
— attestation d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-07
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-08
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, L. 2125-1-1º, R. 2124-2-1º, R. 2161-2 à R....”
La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, L. 2125-1-1º, R. 2124-2-1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre est décomposé en huit lots:
— lot 1: les tables fixes;
— lot 2: les tables pliantes à hauteur réglable-chariot de rangement;
— lot 3: le mobilier d'équipement de self-service;
— lot 4: les chariots de débarrassage plateaux;
— lot 5: les claustras acoustiques mobiles;
— lot 6: le mobilier scolaire pour les écoles élémentaires;
— lot 7: le mobilier scolaire pour les écoles maternelles;
— lot 8: le mobilier adulte et d'aménagement divers.
L'accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R. 2162-1 à 6 du code de la commande publique, et aux articles R. 2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre est régi en application de l'article R. 2162-4 alinéa 3º du code de la commande publique sans minimum ni maximum. Les prix applicables seront ceux du bordereau de prix unitaires. Les prix seront appliqués aux quantités réellement commandées. En cas de reconductions de l'accord-cadre, les dispositions citées précédemment demeureront inchangées. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à douze mois à compter de la date de réception de la notification par le titulaire. Conformément aux dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, l'accord-cadre sera reconductible, trois fois, tacitement, par période d'un an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre ans. En outre, le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l'accord-cadre. Si la collectivité décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, elle adressera au titulaire, un mois avant son échéance, en recommandé avec accusé de réception ou via son profil d'acheteur, une lettre de non-reconduction.
Le matériel devra être livré dans les huit semaines maximum (y compris durant la période estivale) qui suivent la date de réception de la notification du bon de commande au titulaire. Financement: ville de Troyes. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
Avance: il ne sera pas alloué d'avance pour les lots 1, 2, 4, 5 et 8. Il sera fait application des articles R. 2191-16 et R. 2191-19-1 du code de la commande publique pour les lots 3, 6 et 7.
Délais de paiement: 30 jours. Le défaut de paiement dans ce délai, fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Conformément à l'article R. 2192-31 du code de la commande publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le 1 jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 EUR par retard constaté. Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, toutes les communications et tous les échanges d'informations dans le cadre de la présente procédure d'attribution, seront effectués par des moyens de communication électronique. Les candidats devront obligatoirement transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique uniquement, à l'adresse suivante: http://www.xmarches.fr avant les dates et heures limites de réception des offres indiquées en page de garde du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326218187 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Troyes — direction «Commande publique et achats transversaux»
Adresse postale: place Alexandre Israël
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 325423333📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr📧
Fax: +33 325423447 📠
Source: OJS 2020/S 220-539554 (2020-11-06)
Avis d'attribution de marché (2021-01-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Place Alexandre-Israël
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de mobiliers pour les écoles publiques et restaurants scolaires troyens.” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Achat de tables fixes de restauration scolaire.
À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 30 000 EUR (HT).”
Informations complémentaires:
“Lot déclaré sans suite par la décision 2021/0004 du 25.1.2021 rendue exécutoire au 26.1.2021.”
Description du marché:
“Achat de tables pliantes à hauteur réglable et de chariots de rangement.
À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 1 500 EUR (HT).” Champ d'application du marché
Titre: Le mobilier d'équipement de self-service-restauration scolaire
Description
Description du marché:
“Achat de mobilier d'équipement de self-service pour la restauration scolaire.
À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 80 000 EUR (HT).”
Description du marché
Achat de mobilier d'équipement de self-service pour la restauration scolaire.
À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 80 000 EUR (HT).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: Les chariots de débarrassage plateaux-restauration scolaire
Description
Description du marché:
“Achat de chariots de débarrassage de plateaux pour la restauration scolaire.
À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 2 500 EUR (HT).” Champ d'application du marché
Titre: Les claustras acoustiques mobiles-restauration scolaire
Description
Description du marché:
“Achat de claustras acoustiques mobiles pour les restaurants scolaires.
À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 4 000 EUR (HT).”
Site principal ou lieu d'exécution: Écoles publiques et restaurants scolaires troyens. Ii.2.4).
Description du marché:
“Achat de mobilier scolaire.
À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 50 000 EUR (HT).”
Description du marché:
“Achat de mobilier scolaire pour les écoles maternelles.
À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 65 000 EUR (HT).”
Description du marché:
“Achat de mobilier scolaire adulte et aménagement divers.
À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 30 000 EUR (HT).”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 220-539554
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20S0043
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Les tables fixes — restauration scolaire
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Les tables pliantes à hauteur réglable-chariot de rangement — restauration scolaire”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Le mobilier d'équipement de self-service-restauration scolaire
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Les chariots de débarrassage plateaux-restauration scolaire
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Les claustras acoustiques mobiles-restauration scolaire
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Le mobilier scolaire pour les écoles élémentaires
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Le mobilier scolaire pour les écoles maternelles
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Le mobilier scolaire adulte et d'aménagement divers
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Troyes — Direction commande publique et achats transversaux
Adresse postale: Place Alexandre-Israël
Source: OJS 2021/S 022-052147 (2021-01-28)