La présente consultation porte sur des travaux des bâtiments d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans. Cette consultation donnera lieu à la conclusion de deux types d'accords-cadres multi-attributaires allotis et reconductibles:
— un accord-cadre à bons de commande pour les lots impairs conclu sans minimum, ni maximum, pour des opérations entre 15 000 EUR HT et 100 000 EUR HT sauf pour le lot 31 qui concerne des opérations entre 0 EUR et 100 000 EUR HT,
— un accord-cadre à marché subséquent pour les lots pairs sans montant minimal, ni maximal, pour des opérations entre 100 000 EUR HT et 400 000 EUR HT. Chaque lot sera conclu avec six opérateurs économiques au maximum. Le marché est passé dans le cadre du groupement de commandes constitué d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du centre communal d'action sociale d'Orléans dont Orléans Métropole en assure la coordination.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Orléans Métropole
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Commune postale: Orléans
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm🌏
Nom: Ville d'Orléans
Adresse postale: Place de l'Étape
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45040
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CCAS d'Orléans
Adresse postale: 69 rue Bannier
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de travaux des bâtiments d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans (34 lots)
M20f0056”
Produits/services: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement📦
Brève description:
“La présente consultation porte sur des travaux des bâtiments d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans. Cette consultation donnera...”
Brève description
La présente consultation porte sur des travaux des bâtiments d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans. Cette consultation donnera lieu à la conclusion de deux types d'accords-cadres multi-attributaires allotis et reconductibles:
— un accord-cadre à bons de commande pour les lots impairs conclu sans minimum, ni maximum, pour des opérations entre 15 000 EUR HT et 100 000 EUR HT sauf pour le lot 31 qui concerne des opérations entre 0 EUR et 100 000 EUR HT,
— un accord-cadre à marché subséquent pour les lots pairs sans montant minimal, ni maximal, pour des opérations entre 100 000 EUR HT et 400 000 EUR HT. Chaque lot sera conclu avec six opérateurs économiques au maximum. Le marché est passé dans le cadre du groupement de commandes constitué d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du centre communal d'action sociale d'Orléans dont Orléans Métropole en assure la coordination.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 34
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Démolition — amiante — plomb — partie à bons de commande
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande conclu avec un minimum de 15 000 EUR HT et maximum 100 000 EUR HT par opération.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du CMT remis par le candidat, décrivant les éléments suivants: détails dans renseignements complémentaires de l'AAPC”
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant global du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de validité initiale des accords-cadres est d'un an à compter du 5.5.2021. Les accords-cadres sont reconductibles trois fois, par reconduction...”
Description des renouvellements
La durée de validité initiale des accords-cadres est d'un an à compter du 5.5.2021. Les accords-cadres sont reconductibles trois fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les entreprises occupant les six premières positions du classement final des offres au stade de la consultation seront les attributaires de l'AC à BC. En...”
Informations complémentaires
Les entreprises occupant les six premières positions du classement final des offres au stade de la consultation seront les attributaires de l'AC à BC. En fonction de leur position dans le classement final des offres jugées, chacun des six titulaires se verra saisi de l'exécution de bons de commande selon le fonctionnement du «tour à tour».
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Démolition - amiante - plomb-Partie à marchés subséquents
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Un accord-cadre à marché subséquent sans montant minimum ni maximum, pour des opérations entre 100 000 euro(s) Ht et 400 000 euro(s) (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité de la méthodologie d'intervention, décrivant a minima les moyens humains (nombre, rôle dans l'équipe, qualifications, compétences, expérience) et...”
Critère de qualité (nom)
Qualité de la méthodologie d'intervention, décrivant a minima les moyens humains (nombre, rôle dans l'équipe, qualifications, compétences, expérience) et les moyens matériels (outils, engins...)
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite,...”
Description des renouvellements
La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence périodiquement, à la survenance du besoin, pour la conclusion des marchés subséquents”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ravalement de façade-partie à Bons de commande
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande conclu avec un minimum de 15 000 euro(s) Ht et maximum 100 000 euro(s) Ht par opération” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du Cmt remis par le candidat,décrivant les éléments suivants: détails dans "renseignements complémentaires" de l'Aapc” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 217 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les entreprises occupant les 6 premières positions du classement final des offres au stade de la consultation seront les attributaires de l'ac à Bc.En...”
Informations complémentaires
Les entreprises occupant les 6 premières positions du classement final des offres au stade de la consultation seront les attributaires de l'ac à Bc.En fonction de leur position dans le classement final des offres jugées, chacun des 6 titulaires se verra saisi de l'exécution de bons de commande selon le fonctionnement du " tour à tour "
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ravalement de façade-partie à marchés subséquents
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 241 667 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre - maçonnerie-Partie à Bons de commande
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 412 500 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre - maçonnerie-Partie à marchés subséquents
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 458 333 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente bois-partie à Bons de commande
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 500 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente bois-partie à marchés subséquents
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 58 333 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie - métallerie-Partie à Bons de commande
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Ossatures métalliques📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 105 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie - métallerie-Partie à marchés subséquents
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 116 667 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture - zinguerie-Partie à Bons de commande
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 82 500 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture - zinguerie-Partie à marchés subséquents
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 91 667 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etanchéité - bac acier - membrane Pvc-Partie à Bons de commande
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture métallique📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etanchéité - bac acier - membrane Pvc-Partie à marchés subséquents
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries bois intérieures et extérieures-partie à Bons de commande
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 442 500 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries bois intérieures et extérieures-partie à marchés subséquents
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 491 667 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures alu et Pvc-Partie à Bons de commande
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 105 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures alu et Pvc-Partie à marchés subséquents
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 116 667 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages plaques de plâtre-partie à Bons de commande
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de plaques de plâtre📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages plaques de plâtre-partie à marchés subséquents
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 83 333 💰
Description
Informations complémentaires:
“=> Chaque lot sera conclu avec 6 opérateurs économiques au maximum. Les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence périodiquement, à la...”
Informations complémentaires
=> Chaque lot sera conclu avec 6 opérateurs économiques au maximum. Les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence périodiquement, à la survenance du besoin, pour la conclusion des marchés subséquents
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie-Partie à Bons de commande
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie-Partie à marchés subséquents
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 133 333 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage - ventilation - climatisation-Partie à Bons de commande
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Produits/services supplémentaires: Installations de chauffage📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 225 000 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage - ventilation - climatisation-Partie à marchés subséquents
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricité courants forts - courants faibles-partie à Bons de commande
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Produits/services supplémentaires: Installations d'alimentation électrique📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 500 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricité courants forts - courants faibles-partie à marchés subséquents
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 58 333 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sol scellés - collés-partie à Bons de commande
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 67 500 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sol scellés - collés-partie à marchés subséquents
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Faux plafonds-partie à Bons de commande
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 67 500 💰
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Faux plafonds-partie à marchés subséquents
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture - revêtement mural-partie à Bons de commande
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande conclu sans minimum et maximum 100 000 euro(s) Ht par opération” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture - revêtement mural-partie à marchés subséquents
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clôtures-Partie à Bons de commande
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 500 💰
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clôtures-Partie à marchés subséquents
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 41 667 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et...”
Liste et brève description des conditions
— Formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm
mais le candidat peut produire ses propres documents;
— Formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée;
— détail des effectifs de l'entreprise (cadres, opérationnels et administratifs) sur les trois dernières années.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
— Déclaration concernant le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— Pour Les lots 1 et 2 uniquement, pour la partie désamiantage: le candidat devra présenter la qualification Qualibat 1552 (désamiantage) ou équivalent;
—...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
— Pour Les lots 1 et 2 uniquement, pour la partie désamiantage: le candidat devra présenter la qualification Qualibat 1552 (désamiantage) ou équivalent;
— Pour les travaux de démolition, il devra présenter la qualification Qualibat 1112 (travaux de démolition — technicité confirmée) ou équivalent. Les candidats ne présentant pas de qualification désamiantage et travaux de démolition verront leur offre écartée, celle-ci ne sera pas analysée;
— Pour les autres lots, les candidats devront présenter leurs qualifications, habilitations, ou tout autre moyen de preuve, relatifs au lot pour lequel ils candidatent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, relatif aux marchés publics, en incluant dans le...”
Conditions d'exécution du contrat
Le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, relatif aux marchés publics, en incluant dans le CCAP une clause d'insertion sociale obligatoire pour les lots suivants:
— partie à bons de commande: lots 3, 5, 13, 15, 21 et 23 la clause d'insertion se déclenchera dès lors que le bon de commande aura un montant d'au moins 50 000 EUR HT,
— partie à marchés subséquents: lots 4, 6, 10, 14, 16, 18, 22 et 24 la clause d'insertion se déclenchera dès lors que l'opération aura un montant d'au moins 150 000 EUR HT.
Le titulaire devra contacter la maison de l'emploi du bassin d'Orléans pour la mise en œuvre de la clause d'insertion — M. Richard Benoit ou Mme Dessaint Maguy — 18 avenue de la Bolière — BP 86522 45100 Orléans Cedex 2.
Informations et prise de rendez-vous:+33 238241803 — e-mail: brichard@mdebassinorleans.fr — mdessaint@mdebassinorleans.fr
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-15
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En lien avec la fin de validité des deux accords-cadres.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
— Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
— La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
— Critères de sélection des candidatures: aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacités techniques, professionnelles, économiques et financières.
— S'agissant d'une procédure d'appel d'offres, il ne sera procédé à aucune négociation avec les candidats.
— Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique remis par le candidat, décrivant les éléments suivants:
—— moyens matériels (outils et engins) et techniques (adm. et bureautiques) qui pourront être mobilisés pour la réalisation des prestations,
—— délai maximal d'intervention sur lequel s'engage le titulaire, à compter de la réception du bon de commande.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 125-305401 (2020-06-26)
Avis d'attribution de marché (2021-06-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6-Juin-1944, CS 95801
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6-Juin-1944, CS 95801
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de travaux des bâtiments d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans (trente-quatre lots)
M20f0056”
Brève description:
“La présente consultation porte sur des travaux des bâtiments d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans. Cette consultation donnera...”
Brève description
La présente consultation porte sur des travaux des bâtiments d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans. Cette consultation donnera lieu à la conclusion de deux types d'accords-cadres multi-attributaires allotis et reconductibles:
— un accord-cadre à bons de commande pour les lots impairs conclu sans minimum ni maximum, pour des opérations entre 15 000 EUR HT et 100 000 EUR HT sauf pour le lot 31 qui concerne des opérations entre 0 EUR et 100 000 EUR (HT);
— un accord-cadre à marchés subséquents pour les lots pairs sans montant minimum ni maximum, pour des opérations entre 100 000 EUR HT et 400 000 EUR (HT).
Chaque lot sera conclu avec six opérateurs économiques au maximum. Le marché est passé dans le cadre du groupement de commandes constitué d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du Centre communal d'action sociale d'Orléans dont Orléans Métropole en assure la coordination.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8 064 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du CMT remis par le candidat, décrivant les éléments suivants: détails dans «renseignements complémentaires» de l'AAPC”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 125-305401
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M21175grt
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Démolition — amiante — plomb — partie à bons de commande
Date de conclusion du contrat: 2021-05-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Premys — Agence Genier Deforge IDF (attributaire 3)
Adresse postale: 110 avenue Gabriel-Péri
Commune postale: Cachan
Code postal: 94230
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 500 💰
2️⃣
Titre: Démolition - amiante - plomb-Partie à Bons de commande
Nom et adresse du contractant
Nom: groupemet Blot&Fils / iaco / Agri-Territoires (Attributaire 1)
Adresse postale: 1, boulevard des frères bouliveau
Commune postale: Châteaudun
Code postal: 28200
Région: Eure-et-Loir🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 500 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: michel (Attributaire 2)
Adresse postale: 57, rue Guynemer
Commune postale: Auxerre
Code postal: 89000
Région: Yonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 500 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Démolition - amiante - plomb-Partie à marchés subséquents
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Ravalement de façade-partie à Bons de commande
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Ravalement de façade-partie à marchés subséquents
7️⃣
Numéro de contrat: M21176grt
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Gros œuvre - maçonnerie-Partie à Bons de commande
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: eiffage Construction Centre (Attributaire 6)
Adresse postale: 5 Rue Claude Lewy
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 412 500 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: roc (Attributaire 3)
Adresse postale: 1136 Rue de Gautray
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 412 500 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: urbain Constructions (Attributaire 4)
Adresse postale: 14 Hameau de Villeserin
Commune postale: Semoy
Code postal: 45400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 412 500 💰
1️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sefa (Attributaire 1)
Adresse postale: zi les Cailloux
Commune postale: Jargeau
Code postal: 45150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 412 500 💰
1️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: perdereau (Attributaire 5)
Adresse postale: 66, rue du Bourg
Commune postale: Huêtre
Code postal: 45520
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 412 500 💰
1️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: spie Batignolles Grand Ouest (Attributaire 2)
Adresse postale: 3, rue du Mail
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 412 500 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Gros œuvre - maçonnerie-Partie à marchés subséquents
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Charpente bois-partie à Bons de commande
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Charpente bois-partie à marchés subséquents
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: M21177grt
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Serrurerie - métallerie-Partie à Bons de commande
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: metallerie Huguet Creiche (Attributaire 2)
Adresse postale: 15 Rue Emile Leconte
Commune postale: Ingré
Code postal: 45140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 000 💰
1️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: croixalmetal (Attributaire 1)
Adresse postale: 44 Rue Des Freres Lumiere
Commune postale: Saint-Jean-de-Braye
Code postal: 45800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 000 💰
1️⃣8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: bernardi (Attributaire 3)
Adresse postale: 39, rue Bernard Million - bp 72106
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Serrurerie - métallerie-Partie à marchés subséquents
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: M21178grt
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Couverture - zinguerie-Partie à Bons de commande
Date de conclusion du contrat: 2021-05-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: braun Couverture (Attributaire 1)
Adresse postale: 2, rue des Foulons
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 82 500 💰
2️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: les Couvertures Lopez (Attributaire 3)
Adresse postale: zi La Croix D'Ingand
Commune postale: Mauzé Thouarsais
Code postal: 79100
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 82 500 💰
2️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: a2c batiment (Attributaire 2)
Adresse postale: 8, rue bas de grange
Commune postale: Vierzon
Code postal: 18100
Région: Cher🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 82 500 💰
2️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: claude Bordillon (Attributaire 4)
Adresse postale: 98 Rue Georges Clemenceau
Commune postale: Gien
Code postal: 45500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 82 500 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Couverture - zinguerie-Partie à marchés subséquents
2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: M21179grt
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Etanchéité - bac acier - membrane Pvc-Partie à Bons de commande
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: braun Etancheite (Attributaire 4)
Adresse postale: 110 Rue de la Folie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
2️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: cobat (Attributaire 1)
Adresse postale: 17 Rue de la Briqueterie
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
2️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: smac (Attributaire 6)
Adresse postale: 9 Rue Emile Leconte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
2️⃣8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: soprema (Attributaire 5)
Adresse postale: 105 Route Nationale 20
Commune postale: Cercottes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
2️⃣9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: a2c batiment (Attributaire 3)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
3️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: pro Etanche Centre (Attributaire 2)
Adresse postale: rue Albert Einstein Bat 45
Commune postale: Bourges
Code postal: 18000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Etanchéité - bac acier - membrane Pvc-Partie à marchés subséquents
3️⃣2️⃣
Numéro de contrat: M21180grt
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Menuiseries bois intérieures et extérieures-partie à Bons de commande
Date de conclusion du contrat: 2021-05-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: france Menuisiers (Attributaire 3)
Adresse postale: 68 Rue De Quebec,Zi De Chef De Baie
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Région: Charente-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 442 500 💰
3️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: champion-Vigeant (Attributaire 1)
Adresse postale: pa des montées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 442 500 💰
3️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: gilbert Menuiserie (Attributaire 2)
Adresse postale: 30, boulevard de la Salle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 442 500 💰
3️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: croixmarie (Attributaire 5)
Adresse postale: 40, rue des frères lumière
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 442 500 💰
3️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Mgds / Dupre Menuiserie (Attributaire 4)
Adresse postale: 1664, rue de la Source
Commune postale: Olivet
Code postal: 45160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 442 500 💰
3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Menuiseries bois intérieures et extérieures-partie à marchés subséquents
3️⃣8️⃣
Numéro de contrat: M21181grt
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Menuiseries extérieures alu et Pvc-Partie à Bons de commande
Nom et adresse du contractant
Nom: ap Menuiseries (Attributaire 1)
Adresse postale: 24, rue de Voisinas
Commune postale: Saint-Ay
Code postal: 45130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 000 💰
3️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 000 💰
4️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 000 💰
4️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: croixalmetal (Attributaire 4)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 000 💰
4️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: gilbert Menuiserie (Attributaire 5)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 000 💰
4️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: mgds (Attributaire 6)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 000 💰
4️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Menuiseries extérieures alu et Pvc-Partie à marchés subséquents
4️⃣5️⃣
Numéro de contrat: M21182grt
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Ouvrages plaques de plâtre-partie à Bons de commande
Date de conclusion du contrat: 2021-06-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: levan Bakoev Ppc Rénovation (Attributaire 4)
Adresse postale: 74 Rue du Onze Novembre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
4️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sas Gauthier (Attributaire 3)
Adresse postale: 3 Rue Jb Corot - za Les Montees
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
4️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: spie Batignolles Grand Ouest (Attributaire 1)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
4️⃣8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: amg (Attributaire 2)
Adresse postale: 1 Rue Du Solin
Commune postale: Châlette-sur-Loing
Code postal: 45120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
4️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Ouvrages plaques de plâtre-partie à marchés subséquents
5️⃣0️⃣
Numéro de contrat: M21183grt
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Plomberie-Partie à Bons de commande
Nom et adresse du contractant
Nom: levan Bakoev Ppc Rénovation (Attributaire 5)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: herve Thermique (Attributaire 4)
Adresse postale: 10, rue Henri Dunant
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: eiffage Energie Centre Loire (Attributaire 3)
Adresse postale: 3, rue Gustave Eiffel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: artisanat Chauffage Services (Attributaire 1)
Adresse postale: 42 Chemin De L'Orange
Commune postale: Meung-sur-Loire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: engie Axima (Attributaire 2)
Adresse postale: 20, rue bernard Palissy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Plomberie-Partie à marchés subséquents
5️⃣6️⃣
Numéro de contrat: M21184grt
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Chauffage - ventilation - climatisation-Partie à Bons de commande
Date de conclusion du contrat: 2021-05-27 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225 000 💰
5️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: eiffage Energie Centre Loire (Attributaire 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225 000 💰
5️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225 000 💰
5️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225 000 💰
6️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Chauffage - ventilation - climatisation-Partie à marchés subséquents
6️⃣1️⃣
Numéro de contrat: M21185grt
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Electricité courants forts - courants faibles-partie à Bons de commande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 500 💰
6️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ineo Centre (Attributaire 2)
Adresse postale: 14 Rue De La Fonderie
Code postal: 45073
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 500 💰
6️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: cegelec Orleans Tertiaire (Attributaire 1)
Adresse postale: 50, rue Champ Prieur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 500 💰
6️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Electricité courants forts - courants faibles-partie à marchés subséquents
6️⃣5️⃣
Numéro de contrat: M21186grt
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Sol scellés - collés-partie à Bons de commande
Date de conclusion du contrat: 2021-05-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: chesne (Attributaire 3)
Adresse postale: 36, rue des charronneries
Commune postale: Ormes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 500 💰
6️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise de peinture Dupont (Attributaire 2)
Adresse postale: 74, avenue Denis Papin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 500 💰
6️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: soltechnic (Attributaire 1)
Adresse postale: 2, rue de l'industrie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 500 💰
6️⃣8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sas Gauthier (Attributaire 4)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 500 💰
6️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: Sol scellés - collés-partie à marchés subséquents
7️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: Faux plafonds-partie à Bons de commande
7️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: Faux plafonds-partie à marchés subséquents
7️⃣2️⃣
Numéro de contrat: M21187grt
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: Peinture - revêtement mural-partie à Bons de commande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
7️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise de peinture Dupont (Attributaire 4)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
7️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: asseline (Attributaire 1)
Adresse postale: zi Chemin de cuiry - bp 73
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
7️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sas Gauthier (Attributaire 2)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
7️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 32
Titre: Peinture - revêtement mural-partie à marchés subséquents
7️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 33
Titre: Clôtures-Partie à Bons de commande
7️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 34
Titre: Clôtures-Partie à marchés subséquents
“Accord-cadre à bons de commande, alloti, multi-attributaire selon «le tour à tour», reconductible, passé en groupement de commande Orléans Métropole...”
Accord-cadre à bons de commande, alloti, multi-attributaire selon «le tour à tour», reconductible, passé en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnateur)/ville d'Orléans/CCAS d'Orléans. Durée: un an à compter de la date de notification, reconductible trois fois, tacitement, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans. Montants attribués par période: sans minimum, ni maximum. Montants par opération (hors lot 31), par période:
— minimum 15 000 EUR HT,
— maximum 100 000 EUR (HT).
Montants par opération lot 31, par période:
— sans minimum,
— maximum 100 000 EUR (HT).
Les montants indiqués par lot sont des estimations par période, pour l'ensemble des attributaires du lot concerné. Critères d'attribution: cf. les publications initiales. Publications initiales:
— BOAMP: 28.6.2020 (avis n 2020_180),
— JOUE: 1.7.2020 (annonce n 2020/s125-305401).
Consultation des contrats possible à l'adresse de l'organisme acheteur.
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Source: OJS 2021/S 123-325028 (2021-06-24)