Accord-cadre de sécurisation pyrotechnique pour la ZAC du Village Olympique et Paralympique

Société de livraison ouvrages olympiques

Accord-cadre de sécurisation pyrotechnique pour la ZAC du Village Olympique et Paralympique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Société de livraison ouvrages olympiques

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de divertissement › Services pyrotechniques

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-07	Avis de marché
2020-09-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services pyrotechniques
Numéro de référence: 2000016
Brève description:

Accord-cadre de sécurisation pyrotechnique pour la ZAC du Village Olympique et Paralympique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services pyrotechniques 📦
Code CPV supplémentaire: Services pyrotechniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Société de livraison ouvrages olympiques
Adresse postale: 18 rue de Londres
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.ouvrages-olympiques.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ouvrages-olympiques.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=364891&orgAcronyme=h6b 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=364891&orgAcronyme=h6b 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-07 📅
Date limite de soumission: 2020-06-25 📅
Date de publication: 2020-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 092-219990
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commandes sans minimum et sans maximum aussi bien en quantité que financier; accord-cadre multi-attributaire. L'accord-cadre est attribué à un maximum de deux opérateurs économiques. La dévolution (dite en cascade) des bons de commandes est décrite à l'article 4 du CCAP. L'accord-cadre n'est pas alloti. Il n'est pas prévu de décomposition en lots, le recours à l'allotissement risquant de rendre techniquement difficile et financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations, d'autant que le risque est important au niveau sanitaire, organisationnel et sécuritaire.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 650 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Cet accord-cadre est conclu pour une période de 24 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement une fois pour une durée identique. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC Village Olympique et Paralympique.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement;

— une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ou équivalent). En cas de groupement, chaque membre doit fournir un DC2 ou équivalent. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels (via le DC2 joint au DCE);

— l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— présentation d'une liste des prestations exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 834 553 729 00023
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=364891&orgAcronyme=h6b 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cour administrative d'appel de Paris
Adresse postale: 68 rue François Miron
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le cas échéant les voies de recours sont les suivantes:

— référé précontractuel qui peut être exercé jusqu'à la signature du contrat (CJA articles L. 551-1 et suivants);

— référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE (CJA articles L. 551-13 et suivants);

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2020/S 092-219990 (2020-05-07)

Avis d'attribution de marché (2020-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 202000070-71
Valeur totale du marché: 407 099 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Soc. de livraison ouvrages olympiques

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-16 📅
Date de publication: 2020-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 183-442458
Se réfère à l'avis: 2020/S 092-219990
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande, sans montant minimum ni maximum. La dévolution des bons de commande est dite «En cascade». Montants estimatifs des accords-cadres sur leur durée totale: — titulaire no 1 — Geomines: 407 099 EUR HT, — titulaire no 2 — Groupement Deminetec: 351 200 EUR (HT).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-14 📅
Nom: Geomines (titulaire no 1)
Adresse postale: 152 rue des Technologies
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Code postal: 83140
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Nom: Groupement Deminetec (mandataire) (titulaire no 2)
Adresse postale: 9 avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
Pays: Rhône 🏙️
Nom: Uxomap (cotraitant) (titulaire no 2)
Adresse postale: 120 rue de Montmartre
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 407 099 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Référence
Informations complémentaires

— titulaire no 1 — Geomines: 407 099 EUR HT,

— titulaire no 2 — Groupement Deminetec: 351 200 EUR (HT).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue François-Miron
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel qui peut être exercé dans les trente et un jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE (CJA article L. 551-13 et suivants),

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2020/S 183-442458 (2020-09-16)

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