Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre avec maximum de 1 000 000 EUR HT sur la durée globale de quatre ans (deux ans à compter de sa notification deux fois un an).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-02.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-Cadre de manutention et livraison de fournitures de pré-collecte et composteurs pour Grenoble-Alpes Métropole -
2020-Fcs-Stm-0114/Jo”
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères📦
Brève description:
“Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre avec maximum de 1 000 000 EUR HT sur la durée globale de quatre ans (deux ans à compter de sa notification...”
Brève description
Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre avec maximum de 1 000 000 EUR HT sur la durée globale de quatre ans (deux ans à compter de sa notification deux fois un an).
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Manutention, préparation, démantelement des fournitures de pré-collecte et composteurs” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte de déchets solides urbains📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre avec maximum de 1 million d'euros Ht sur la durée globale de quatre ans (deux ans à compter de sa...”
Description du marché
Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre avec maximum de 1 million d'euros Ht sur la durée globale de quatre ans (deux ans à compter de sa notification deux fois un an).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livraison des fournitures de pré-collecte et composteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitairesPrix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitairesPrix révisables annuellement. Délai global de paiement des prestations de trente jours.aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-02
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-02
16:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-fcs-stm-0114.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2020/S 081-191327 (2020-04-22)
Avis d'attribution de marché (2020-07-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Grenoble-Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de manutention et livraison de fournitures de précollecte et composteurs pour Grenoble-Alpes Métropole
2020-Fcs-Stm-0114/Jo”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 560 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Manutention, préparation, démantèlement des fournitures de précollecte et composteurs” Description
Description du marché:
“Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre avec maximum de 1 000 000 EUR HT sur la durée globale de quatre ans (deux ans à compter de sa notification...”
Description du marché
Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre avec maximum de 1 000 000 EUR HT sur la durée globale de quatre ans (deux ans à compter de sa notification deux fois un an).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Livraison des fournitures de précollecte et composteurs
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 081-191327
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Manutention, préparation, démantèlement des fournitures de pré-collecte et composteurs”
Date de conclusion du contrat: 2020-06-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SULO France
Adresse postale: Immeuble Perspective Défense, bâtiment A, 1 rue du Débarcadère
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 880 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Livraison des fournitures de précollecte et composteurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 660 000 💰
“Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre avec maximum de 1 000 000 EUR HT sur la durée globale de quatre ans (deux ans à compter de sa notification...”
Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre avec maximum de 1 000 000 EUR HT sur la durée globale de quatre ans (deux ans à compter de sa notification deux fois un an. Notification des deux lots envoyée au titulaire SULO le 8.7.2020. Consultation des marchés dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable.
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Source: OJS 2020/S 132-324406 (2020-07-08)