Accord-cadre de maîtrise d'œuvre
CCI Nantes Saint-Nazaire
Accord-cadre de maîtrise d'œuvre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-12-21 | Avis de marché |
| 2021-03-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour les bâtiments
Numéro de référence: 2020GCPF4082
Brève description: Accord-cadre de maîtrise d'œuvre.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de création architecturale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Nantes Saint-Nazaire
Adresse postale: 16 quai Ernest Renaud — BP 90517
Code postal: 44105
Commune postale: Nantes Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://nantesstnazaire.cci.fr 🌏
Courrier électronique: stephane.retail@nantesstnazaire.cci.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=686512&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-21 📅
Date limite de soumission: 2021-01-26 📅
Date de publication: 2020-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 251-630568
Numéro JO-S: 251
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-01-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 251-630568 (2020-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour les bâtiments
Numéro de référence: 2020GCPF4082
Brève description: Accord-cadre de maîtrise d'œuvre.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de création architecturale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Nantes Saint-Nazaire
Adresse postale: 16 quai Ernest Renaud — BP 90517
Code postal: 44105
Commune postale: Nantes Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://nantesstnazaire.cci.fr 🌏
Courrier électronique: stephane.retail@nantesstnazaire.cci.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=686512&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-21 📅
Date limite de soumission: 2021-01-26 📅
Date de publication: 2020-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 251-630568
Numéro JO-S: 251
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Un an renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, avec possibilité de résiliation à tout moment après un préavis de quatre mois.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-01-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Un an renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an, avec possibilité de résiliation à tout moment après un préavis de quatre mois.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 251-630568 (2020-12-21)
Avis d'attribution de marché (2021-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 16 quai Ernest-Renaud, BP 90517
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-29 📅
Date de publication: 2021-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 065-167072
Se réfère à l'avis: 2020/S 251-630568
Numéro JO-S: 65
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des références des prestations architecturales, notamment en réhabilitation tertiaire en milieu occupé et extensions
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité des membres constituant l'équipe
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Grille RSE
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 0
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-08 📅
Nom: Agence Mill
Adresse postale: 1 rue du Nouveau-Bêle
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://www.agence-mill.fr/ 🌏
Nom: Espace Identité
Adresse postale: 15 boulevard Marcel-Paul
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Adresse Internet: https://www.espace-identite.com/ 🌏
Nom: Sixième Rue
Adresse postale: 9 boulevard Georges-Mandel
Commune postale: Nantes
Code postal: 44200
Adresse Internet: https://www.sixiemerue.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2021/S 065-167072 (2021-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 16 quai Ernest-Renaud, BP 90517
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-29 📅
Date de publication: 2021-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 065-167072
Se réfère à l'avis: 2020/S 251-630568
Numéro JO-S: 65
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des références des prestations architecturales, notamment en réhabilitation tertiaire en milieu occupé et extensions
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité des membres constituant l'équipe
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Grille RSE
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 0
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-08 📅
Nom: Agence Mill
Adresse postale: 1 rue du Nouveau-Bêle
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://www.agence-mill.fr/ 🌏
Nom: Espace Identité
Adresse postale: 15 boulevard Marcel-Paul
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Adresse Internet: https://www.espace-identite.com/ 🌏
Nom: Sixième Rue
Adresse postale: 9 boulevard Georges-Mandel
Commune postale: Nantes
Code postal: 44200
Adresse Internet: https://www.sixiemerue.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2021/S 065-167072 (2021-03-29)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕