Accord-cadre de fourniture de repas en liaison froide et de denrées pour la MECS de Castelnouvel à Léguevin (31)

UGECAM Occitanie

Les repas sont destinés aux patients, résidents et personnels de l'établissement.
Présentation des établissements:
La Maison d'enfants à caractère sanitaire «Castelnouvel», établissement sanitaire, est un établissement de soins de suite et de réadaptation spécialisé dans la prise en charge d'enfants et d'adolescents atteints d'épilepsies sévères avec troubles et déficiences associés. La MECS accueille des enfants et des adolescents âgés de 6 à 20 ans.
Compte tenu de la proportion de jeunes en obésité (30 %), l'établissement travaille avec le Répop du CHU de Toulouse.
Les principales missions qui incombent au titulaire:
— l'élaboration des menus;
— la fabrication des repas;
— le transport et la livraison sur le site de consommation;
— la fourniture des denrées alimentaires pour les petits déjeuners et goûters;
— l'appui et le conseil diététique de l'établissement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ansamble midi gastronomie — cuisine centrale de Blagnac

Qui ?

• UGECAM Occitanie

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires transformés › Repas préparés

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault
• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-24	Avis de marché
2020-08-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas préparés
Numéro de référence: P-AO 2020 554 58 00
Brève description:

Les repas sont destinés aux patients, résidents et personnels de l'établissement. Présentation des établissements: La Maison d'enfants à caractère sanitaire «Castelnouvel», établissement sanitaire, est un établissement de soins de suite et de réadaptation spécialisé dans la prise en charge d'enfants et d'adolescents atteints d'épilepsies sévères avec troubles et déficiences associés. La MECS accueille des enfants et des adolescents âgés de 6 à 20 ans. Compte tenu de la proportion de jeunes en obésité (30 %), l'établissement travaille avec le Répop du CHU de Toulouse. Les principales missions qui incombent au titulaire: — l'élaboration des menus; — la fabrication des repas; — le transport et la livraison sur le site de consommation; — la fourniture des denrées alimentaires pour les petits déjeuners et goûters; — l'appui et le conseil diététique de l'établissement.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦
Code CPV supplémentaire: Repas préparés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ugecam Occitanie
Adresse postale: 515 avenue Georges Frêche, CS 20004
Code postal: 34174
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Contact
Adresse Internet: http://www.ugecam-occitanie.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.siege.ug-oc@ugecam.assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_eGay-1XksE 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-24 📅
Date limite de soumission: 2020-05-19 📅
Date de publication: 2020-03-26 📅
Date de début: 2020-07-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 061-145247
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
La date de début du marché est une date estimative.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les repas sont destinés aux patients, résidents et personnels de l'établissement.

Présentation des établissements:

La Maison d'enfants à caractère sanitaire «Castelnouvel», établissement sanitaire, est un établissement de soins de suite et de réadaptation spécialisé dans la prise en charge d'enfants et d'adolescents atteints d'épilepsies sévères avec troubles et déficiences associés. La MECS accueille des enfants et des adolescents âgés de 6 à 20 ans.

Compte tenu de la proportion de jeunes en obésité (30 %), l'établissement travaille avec le Répop du CHU de Toulouse.

Les principales missions qui incombent au titulaire:

— l'élaboration des menus;

— la fabrication des repas;

— le transport et la livraison sur le site de consommation;

— la fourniture des denrées alimentaires pour les petits déjeuners et goûters;

— l'appui et le conseil diététique de l'établissement.

Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

Informations complémentaires: La date de début du marché est une date estimative.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mecs Castelnouvel LEGUEVIN (31)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— les pouvoirs de la personne habilité à engager la société;

— la lettre de candidature (imprimé DC1), dûment complétée, joint au présent dossier de consultation.

Conformément à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, les candidats pourront remettre un Document unique de marché européen (DUME) en lieu et place des documents demandés ci-dessus. Dans ce cas, le DUME est rédigé en français.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du présent accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, ou par tout autre moyen pour les sociétés nouvellement créées;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle de l'accord-cadre. La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2 joint au présent dossier de consultation) comportant l'ensemble des éléments précédemment indiqués.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55 %
Critère de qualité (nom): Engagement en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de coût (nom): Conditions financières
Critère de coût (pondération): 35 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de sécurité sociale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_eGay-1XksE 🌏

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.

Selon l'article L. 2141-7 du CCP l'acheteur peut exclure de la procédure de passation d'un marché. Les personnes qui, au cours des trois années précédentes, ont dû verser des dommages et intérêts, ont été sanctionnées par une résiliation ou ont fait l'objet d'une sanction comparable du fait d'un manquement grave ou persistant à leurs obligations contractuelles lors de l'exécution d'un contrat de la commande publique antérieur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6, rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé pré-contractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 061-145247 (2020-03-24)

Avis d'attribution de marché (2020-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les repas sont destinés aux patients, résidents et personnels de l'établissement. Présentation des établissements: la Maison d'enfants à caractère sanitaire «Castelnouvel», établissement sanitaire, est un établissement de soins de suite et de réadaptation spécialisé dans la prise en charge d'enfants et d'adolescents atteints d'épilepsies sévères avec troubles et déficiences associés. La MECS accueille des enfants et des adolescents âgés de 6 à 20 ans. Compte tenu de la proportion de jeunes en obésité (30 %), l'établissement travaille avec le Répop du CHU de Toulouse. Les principales missions qui incombent au titulaire: — l'élaboration des menus, — la fabrication des repas, — le transport et la livraison sur le site de consommation, — la fourniture des denrées alimentaires pour les petits déjeuners et gouters, — l'appui et le conseil diététique de l'établissement.

Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Midi-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-10 📅
Date de publication: 2020-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 157-382060
Se réfère à l'avis: 2020/S 061-145247
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum. Le montant indiqué pour la valeur du marché attribué est un montant issus du Détail quantitatif estimatif (DQE) utilisé pour l'analyse des offres, ils est donc estimatifs et annuel.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Présentation des établissements: la Maison d'enfants à caractère sanitaire «Castelnouvel», établissement sanitaire, est un établissement de soins de suite et de réadaptation spécialisé dans la prise en charge d'enfants et d'adolescents atteints d'épilepsies sévères avec troubles et déficiences associés. La MECS accueille des enfants et des adolescents âgés de 6 à 20 ans. Compte tenu de la proportion de jeunes en obésité (30 %), l'établissement travaille avec le Répop du CHU de Toulouse. Les principales missions qui incombent au titulaire:

— l'élaboration des menus,

— la fabrication des repas,

— le transport et la livraison sur le site de consommation,

— la fourniture des denrées alimentaires pour les petits déjeuners et gouters,

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-03 📅
Nom: Ansamble midi gastronomie — cuisine centrale de Blagnac
Adresse postale: 18 rue des Briquetiers, BP 80102
Commune postale: Blagnac Cedex
Code postal: 31703
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: agencetoulouse@ansamble.fr 📧
Pays: Midi-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 164330.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

Le montant indiqué pour la valeur du marché attribué est un montant issus du Détail quantitatif estimatif (DQE) utilisé pour l'analyse des offres, ils est donc estimatifs et annuel.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.

Source: OJS 2020/S 157-382060 (2020-08-10)

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