Les repas sont destinés aux patients, résidents et personnels de l'établissement.
Présentation des établissements:
La Maison d'enfants à caractère sanitaire «Castelnouvel», établissement sanitaire, est un établissement de soins de suite et de réadaptation spécialisé dans la prise en charge d'enfants et d'adolescents atteints d'épilepsies sévères avec troubles et déficiences associés. La MECS accueille des enfants et des adolescents âgés de 6 à 20 ans.
Compte tenu de la proportion de jeunes en obésité (30 %), l'établissement travaille avec le Répop du CHU de Toulouse.
Les principales missions qui incombent au titulaire:
— l'élaboration des menus;
— la fabrication des repas;
— le transport et la livraison sur le site de consommation;
— la fourniture des denrées alimentaires pour les petits déjeuners et goûters;
— l'appui et le conseil diététique de l'établissement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-19.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de fourniture de repas en liaison froide et de denrées pour la MECS de Castelnouvel à Léguevin (31)
P-AO 2020 554 58 00”
Produits/services: Repas préparés📦
Brève description:
“Les repas sont destinés aux patients, résidents et personnels de l'établissement.
Présentation des établissements:
La Maison d'enfants à caractère sanitaire...”
Brève description
Les repas sont destinés aux patients, résidents et personnels de l'établissement.
Présentation des établissements:
La Maison d'enfants à caractère sanitaire «Castelnouvel», établissement sanitaire, est un établissement de soins de suite et de réadaptation spécialisé dans la prise en charge d'enfants et d'adolescents atteints d'épilepsies sévères avec troubles et déficiences associés. La MECS accueille des enfants et des adolescents âgés de 6 à 20 ans.
Compte tenu de la proportion de jeunes en obésité (30 %), l'établissement travaille avec le Répop du CHU de Toulouse.
Les principales missions qui incombent au titulaire:
— l'élaboration des menus;
— la fabrication des repas;
— le transport et la livraison sur le site de consommation;
— la fourniture des denrées alimentaires pour les petits déjeuners et goûters;
— l'appui et le conseil diététique de l'établissement.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Repas préparés📦
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Mecs Castelnouvel LEGUEVIN (31)
Description du marché:
“Les repas sont destinés aux patients, résidents et personnels de l'établissement.
Présentation des établissements:
La Maison d'enfants à caractère sanitaire...”
Description du marché
Les repas sont destinés aux patients, résidents et personnels de l'établissement.
Présentation des établissements:
La Maison d'enfants à caractère sanitaire «Castelnouvel», établissement sanitaire, est un établissement de soins de suite et de réadaptation spécialisé dans la prise en charge d'enfants et d'adolescents atteints d'épilepsies sévères avec troubles et déficiences associés. La MECS accueille des enfants et des adolescents âgés de 6 à 20 ans.
Compte tenu de la proportion de jeunes en obésité (30 %), l'établissement travaille avec le Répop du CHU de Toulouse.
Les principales missions qui incombent au titulaire:
— l'élaboration des menus;
— la fabrication des repas;
— le transport et la livraison sur le site de consommation;
— la fourniture des denrées alimentaires pour les petits déjeuners et goûters;
— l'appui et le conseil diététique de l'établissement.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55 %
Critère de qualité (nom): Engagement en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de coût (nom): Conditions financières
Critère de coût (pondération): 35 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-07-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.
Afficher plus
Informations complémentaires: La date de début du marché est une date estimative.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des conditions
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— les pouvoirs de la personne habilité à engager la société;
— la lettre de candidature (imprimé DC1), dûment complétée, joint au présent dossier de consultation.
Conformément à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, les candidats pourront remettre un Document unique de marché européen (DUME) en lieu et place des documents demandés ci-dessus. Dans ce cas, le DUME est rédigé en français.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du présent accord-cadre, réalisés au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du présent accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, ou par tout autre moyen pour les sociétés nouvellement créées;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle de l'accord-cadre. La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2 joint au présent dossier de consultation) comportant l'ensemble des éléments précédemment indiqués.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-19
14:00 📅
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Selon l'article L. 2141-7 du CCP l'acheteur peut exclure de la procédure de...”
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Selon l'article L. 2141-7 du CCP l'acheteur peut exclure de la procédure de passation d'un marché. Les personnes qui, au cours des trois années précédentes, ont dû verser des dommages et intérêts, ont été sanctionnées par une résiliation ou ont fait l'objet d'une sanction comparable du fait d'un manquement grave ou persistant à leurs obligations contractuelles lors de l'exécution d'un contrat de la commande publique antérieur.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6, rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050📞
Fax: +33 491544290 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé pré-contractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé pré-contractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6, rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050📞
Fax: +33 491544290 📠
Source: OJS 2020/S 061-145247 (2020-03-24)
Avis d'attribution de marché (2020-08-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les repas sont destinés aux patients, résidents et personnels de l'établissement.
Présentation des établissements: la Maison d'enfants à caractère sanitaire...”
Brève description
Les repas sont destinés aux patients, résidents et personnels de l'établissement.
Présentation des établissements: la Maison d'enfants à caractère sanitaire «Castelnouvel», établissement sanitaire, est un établissement de soins de suite et de réadaptation spécialisé dans la prise en charge d'enfants et d'adolescents atteints d'épilepsies sévères avec troubles et déficiences associés. La MECS accueille des enfants et des adolescents âgés de 6 à 20 ans. Compte tenu de la proportion de jeunes en obésité (30 %), l'établissement travaille avec le Répop du CHU de Toulouse. Les principales missions qui incombent au titulaire:
— l'élaboration des menus,
— la fabrication des repas,
— le transport et la livraison sur le site de consommation,
— la fourniture des denrées alimentaires pour les petits déjeuners et gouters,
— l'appui et le conseil diététique de l'établissement.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Description
Lieu d'exécution: Midi-Pyrénées🏙️
Description du marché:
“Les repas sont destinés aux patients, résidents et personnels de l'établissement.
Présentation des établissements: la Maison d'enfants à caractère sanitaire...”
Description du marché
Les repas sont destinés aux patients, résidents et personnels de l'établissement.
Présentation des établissements: la Maison d'enfants à caractère sanitaire «Castelnouvel», établissement sanitaire, est un établissement de soins de suite et de réadaptation spécialisé dans la prise en charge d'enfants et d'adolescents atteints d'épilepsies sévères avec troubles et déficiences associés. La MECS accueille des enfants et des adolescents âgés de 6 à 20 ans. Compte tenu de la proportion de jeunes en obésité (30 %), l'établissement travaille avec le Répop du CHU de Toulouse. Les principales missions qui incombent au titulaire:
— l'élaboration des menus,
— la fabrication des repas,
— le transport et la livraison sur le site de consommation,
— la fourniture des denrées alimentaires pour les petits déjeuners et gouters,
— l'appui et le conseil diététique de l'établissement.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 061-145247
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AO 2020 554 58 00
Titre:
“Accord-cadre de fourniture de repas en liaison froide et de denrées pour la MECS de Castelnouvel à Léguevin (31)”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Ansamble midi gastronomie — cuisine centrale de Blagnac
Adresse postale: 18 rue des Briquetiers, BP 80102
Commune postale: Blagnac Cedex
Code postal: 31703
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: agencetoulouse@ansamble.fr📧
Région: Midi-Pyrénées🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 164330.50 💰
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Le montant indiqué pour la valeur du marché attribué est un montant issus du Détail...”
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Le montant indiqué pour la valeur du marché attribué est un montant issus du Détail quantitatif estimatif (DQE) utilisé pour l'analyse des offres, ils est donc estimatifs et annuel.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Source: OJS 2020/S 157-382060 (2020-08-10)