Accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents de la centrale achat Occit'Alim

Région Occitanie

Accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents de la centrale achat Occit'alim.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Région Occitanie

Qu'est-ce que c'est ?

• Céréales › Riz
• Lait › Lait demi-écrémé
• Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
• Produits à base de pommes de terre › Pommes chips
• Yaourt et autres produits laitiers fermentés › Yaourt

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-11	Avis de marché
2021-03-18	Avis d'attribution de marché
2022-12-23	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-12-23	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-12-23	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-05-03	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-05-03	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-05-03	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2020-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 2020-FCS-0664
Brève description:

Accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents de la centrale achat Occit'alim.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Pommes chips 📦
Produits laitiers divers 📦
Riz 📦
Pâtes alimentaires 📦
Lait demi-écrémé 📦
Lait 📦
Yaourt 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Aveyron 🏙️
Ariège 🏙️
Gers 🏙️
Haute-Garonne 🏙️
Languedoc-Roussillon 🏙️
Hautes-Pyrénées 🏙️
Gard 🏙️
Tarn-et-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Occitanie
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin, Hôtel de Région
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://laregion.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@laregion.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.laregion.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.laregion.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-11 📅
Date limite de soumission: 2021-01-15 📅
Date de publication: 2020-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 245-606581
Numéro JO-S: 245

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Épicerie bio pour l'ensemble du territoire régional
Numéro du lot: 1
Brève description: Épicerie bio pour l'ensemble du territoire régional.
Durée de l'accord: 18 mois
Description des renouvellements: Reconductible deux fois, pour une durée de un an, par reconduction tacite.
Intitulé du lot: Chips pour l'ensemble du territoire régional
Numéro du lot: 2
Brève description: Chips pour l'ensemble du territoire régional.
Intitulé du lot: Crèmerie, desserts lactés et ovoproduits pour les départements 12; 30; 34; 48; 66
Numéro du lot: 3
Brève description:

Crèmerie, desserts lactés et ovoproduits pour les départements 12; 30; 34; 48; 66.

Intitulé du lot: Crèmerie, desserts lactés et ovoproduits pour les départements 09; 11; 31; 81
Numéro du lot: 4
Brève description: Crèmerie, desserts lactés et ovoproduits pour les départements 09; 11; 31; 81.
Intitulé du lot: Crèmerie, desserts lactés et ovoproduits pour les départements 32; 46; 65; 82
Numéro du lot: 5
Brève description: Crèmerie, desserts lactés et ovoproduits pour les départements 32; 46; 65; 82.
Intitulé du lot: Riz IGP type Camargue pour les départements 09; 11; 12; 31; 32; 46; 48; 65; 66; 81; 82
Numéro du lot: 6
Brève description:

Riz IGP type Camargue pour les départements 09; 11; 12; 31; 32; 46; 48; 65; 66; 81; 82.

Intitulé du lot: Pâtes blé dur bio pour les départements 09; 32; 65
Numéro du lot: 7
Brève description: Pâtes blé dur bio pour les départements 09; 32; 65.
Intitulé du lot: Pâtes blé dur bio pour les départements 12; 81; 82
Numéro du lot: 8
Brève description: Pâtes blé dur bio pour les départements 12; 81; 82.
Intitulé du lot: Crème, yaourts et fromage blanc bio pour les départements 31; 81; 82
Numéro du lot: 9
Brève description: Crème, yaourts et fromage blanc bio pour les départements 31; 81; 82.
Intitulé du lot: Yaourts et fromage blanc bio pour les départements 11; 12; 34; 48; 66
Numéro du lot: 10
Brève description: Yaourts et fromage blanc bio pour les départements 11; 12; 34; 48; 66.
Intitulé du lot: Lait demi-écrémé pour le département 65
Numéro du lot: 11
Brève description: Lait demi-écrémé pour le département 65.
Intitulé du lot: Lait pour les départements 11; 12; 34; 46; 66; 82
Numéro du lot: 12
Brève description: Lait pour les départements 11; 12; 34; 46; 66; 82.
Intitulé du lot: Yaourts pour les départements 30; 34; 48
Numéro du lot: 13
Brève description: Yaourts pour les départements 30; 34; 48.
Intitulé du lot: Yaourts pour les départements 12; 46
Numéro du lot: 14
Brève description: Yaourts pour les départements 12; 46.
Intitulé du lot: Yaourts pour le département 65
Numéro du lot: 15
Brève description: Yaourts pour le département 65.
Intitulé du lot: Yaourts pour le département 82
Numéro du lot: 16
Brève description: Yaourts pour le département 82.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique conformément à l'article L. 2141-3 -3º du code de la commande publique si le candidat est en situation de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, il produira la copie du ou des jugements prononcés.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.laregion.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735740 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.com 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature de l'accord-cadre;

— référé contractuel (article L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution;

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 245-606581 (2020-12-11)

Avis d'attribution de marché (2021-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents de la centrale achat Occit'Alim.

Valeur totale du marché: 1 865 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Région, 22 boulevard du Maréchal Juin
Commune postale: Toulouse Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-18 📅
Date de publication: 2021-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 057-143552
Se réfère à l'avis: 2020/S 245-606581
Numéro JO-S: 57

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Crèmerie, desserts lactés et ovoproduits pour les départements 12, 30, 34, 48, 66
Brève description:

Crèmerie, desserts lactés et ovoproduits pour les départements 12, 30, 34, 48, 66.

Intitulé du lot: Crèmerie, desserts lactés et ovoproduits pour les départements 09, 11, 31, 81
Brève description: Crèmerie, desserts lactés et ovoproduits pour les départements 09, 11, 31, 81.
Intitulé du lot: Crèmerie, desserts lactés et ovoproduits pour les départements 32, 46, 65, 82
Brève description: Crèmerie, desserts lactés et ovoproduits pour les départements 32, 46, 65, 82.
Intitulé du lot: Riz IGP type Camargue pour les départements 09, 11, 12, 31, 32, 46, 48, 65, 66, 81, 82
Brève description:

Riz IGP type Camargue pour les départements 09, 11, 12, 31, 32, 46, 48, 65, 66, 81, 82.

Intitulé du lot: Pâtes blé dur bio pour les départements 09, 32, 65
Brève description: Pâtes blé dur bio pour les départements 09, 32, 65.
Intitulé du lot: Pâtes blé dur bio pour les départements 12, 81, 82
Brève description: Pâtes blé dur bio pour les départements 12, 81, 82.
Intitulé du lot: Crème, yaourts et fromage blanc bio pour les départements 31, 81, 82
Brève description: Crème, yaourts et fromage blanc bio pour les départements 31, 81, 82.
Intitulé du lot: Yaourts et fromage blanc bio pour les départements 11, 12, 34, 48, 66
Brève description: Yaourts et fromage blanc bio pour les départements 11, 12, 34, 48, 66.
Intitulé du lot: Lait pour les départements 11, 12, 34, 46, 66, 82
Brève description: Lait pour les départements 11, 12, 34, 46, 66, 82.
Intitulé du lot: Yaourts pour les départements 30, 34, 48
Brève description: Yaourts pour les départements 30, 34, 48.
Intitulé du lot: Yaourts pour les départements 12, 46
Brève description: Yaourts pour les départements 12, 46.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-17 📅
Nom: Biofinesse
Adresse postale: 1 impasse du Marché Gare
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Occitanie 🏙️
Valeur totale du marché: 105 000 EUR 💰
Nom: Les Chips de l'Aveyron
Adresse postale: ZA des Clapassous, route de Barruques
Commune postale: Saint-Beauzely
Code postal: 12620
Valeur totale du marché: 17 500 EUR 💰
Nom: Distrisud
Adresse postale: chemin des Pielles, BP 126
Commune postale: Frontignan
Code postal: 34110
Valeur totale du marché: 738 500 EUR 💰
Nom: SARL Espagnac Frères
Adresse postale: 1 rue Marie Laurencin, BP 2329
Code postal: 30021
Valeur totale du marché: 346 500 EUR 💰
Nom: Transgourmet Opérations
Adresse postale: 2 allée de l'Hers
Commune postale: Castelnau-d'Estrétefonds
Code postal: 31620
Valeur totale du marché: 122 500 EUR 💰
Nom: Resto Bio SCIC
Adresse postale: Hôtel d'Entreprise, 28 avenue de la Libération Août 1944
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Valeur totale du marché: 3 500 EUR 💰
Nom: SARL Pigot
Adresse postale: 81 RD 964 Gamot
Commune postale: Técou
Code postal: 81600
Valeur totale du marché: 10 500 EUR 💰
Code postal: 31021
Valeur totale du marché: 157 500 EUR 💰
98 000 EUR 💰
Nom: Mangeons Hapy
Adresse postale: chemin de la Palette
Commune postale: Maubourguet
Code postal: 65700
Valeur totale du marché: 28 000 EUR 💰
Nom: SCA Cant'Avey'Lot
Adresse postale: lieut-dit Près de la Grange
Commune postale: Bagnac-sur-Célé
Code postal: 46270
Valeur totale du marché: 7 000 EUR 💰
52 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
5
6
7
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (article L. 551-1): l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature de l'accord-cadre;

— référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution;

Source: OJS 2021/S 057-143552 (2021-03-18)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: region occitanie
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin Hôtel de Région

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-23 📅
Date de publication: 2022-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 250-729787
Se réfère à l'avis: 2021/S 057-143552
Numéro JO-S: 250

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord-Cadre de fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents de la centrale achat Occit'Alim

Durée de l'accord: 42 mois

Attribution du marché
Nom: sarl pigot
Commune postale: Tecou
Pays: Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 10 EUR 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond iv bp 7007
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -référé pré contractuel (L 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature de l'accord-cadre,-référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23) dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution,-recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-Et-Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 250-729787 (2022-12-23)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 250-730516

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: cremerie, desserts lactes et ovoproduits pour les departements 12; 30; 34; 48; 66

Attribution du marché
Nom: distrisud
Pays: Hérault 🏙️
Source: OJS 2022/S 250-730516 (2022-12-23)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 250-730533

Attribution du marché
Nom: transgourmet operations
Commune postale: Castelnau D'Estretefonds
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Source: OJS 2022/S 250-730533 (2022-12-23)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 61662.72 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-03 📅
Date de publication: 2023-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-273676
Numéro JO-S: 89

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: crèmerie, desserts lactés et ovoproduits pour les départements 09, 11, 31, 81

Attribution du marché
Nom: sarl espagnac freres
Valeur totale du marché: 61662.72 EUR 💰
Source: OJS 2023/S 089-273676 (2023-05-03)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 24631.87 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-275812

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: crème, yaourts et fromage blanc bio pour les départements 31,81,82

Attribution du marché
Valeur totale du marché: 24631.87 EUR 💰
Source: OJS 2023/S 089-275812 (2023-05-03)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 137056.56 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-275977

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: crèmerie, desserts lactés et ovoproduits pour les départements 12; 30; 34; 48; 66

Attribution du marché
Valeur totale du marché: 137056.56 EUR 💰
Source: OJS 2023/S 089-275977 (2023-05-03)

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