Accord-cadre à marchés subséquents de fourniture de végétaux pour les besoins de la ville de Cergy

Commune de Cergy

Accord-cadre à marchés subséquents de fourniture de végétaux pour les besoins de la ville de Cergy.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-17.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-02-17 Avis de marché
Avis de marché (2020-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Numéro de référence: 52.19
Brève description:
Accord-cadre à marchés subséquents de fourniture de végétaux pour les besoins de la ville de Cergy.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Bulbes de fleurs 📦
Plantes 📦
Compositions florales 📦
Arbres 📦
Arbres de Noël et autres assemblages de vannes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cergy
Adresse postale: 3 place Olympe de Gouges — B.P 48 000
Code postal: 95800
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cergy.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@cergy.fr 📧
Téléphone: +33 134337760 📞
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=359945&orgAcronyme=d7n 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-17 📅
Date limite de soumission: 2020-03-19 📅
Date de publication: 2020-02-21 📅
Date de début: 2020-09-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 037-086917
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert sur le fondement des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, passé sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents, en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 et R. 2162-6 du code de la commande publique, et conclu sans montant minimum ni maximum en application de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents en application de l'article R. 2162-9 du code de la commande publique pour l'ensemble des lots. Les documents sont téléchargeables gratuitement sur le site www.maximilien.fr Pour toute question relative au dépôt des candidatures électroniques, contacter le +33 176647408. Les candidatures sont à remettre dans les conditions et les délais précisés dans le règlement de la consultation. Il est recommandé aux soumissionnaires souhaitant candidater de renseigner lors du téléchargement des documents, la raison sociale de l'entreprise, le nom de la personne physique téléchargeant les documents, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin de bénéficier, en tant que de besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation en particulier les éventuelles précisions. Les critères et sous-critères de sélection des offres sont précisés à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture d'annuelles et de bisannuelles
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'annuelles et de bisannuelles.
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est conclu à compter du 1.9.2020, ou à compter de sa notification si la date est postérieure au 1.9.2020. La durée initiale de l'accord-cadre court du 1.9.2020 au 31.12.2020, pour la première période. L'accord-cadre sera ensuite reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, du 1.1 au 31.12.
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Intitulé du lot: Fourniture de suspensions
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de suspensions.
Intitulé du lot: Fourniture de colonnes fleuries
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de colonnes fleuries.
Intitulé du lot: Fourniture de bulbes
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de bulbes.
Intitulé du lot: Fourniture de vivaces
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de vivaces.
Intitulé du lot: Fourniture de plantes légumières et potagères
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de plantes légumières et potagères.
Intitulé du lot: Fourniture de plantes vertes
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de plantes vertes.
Intitulé du lot: Fourniture d'arbustes
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture d'arbustes.
Intitulé du lot: Fourniture d'arbres
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture d'arbres.
Intitulé du lot: Fourniture de sapins de Noël
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture de sapins de Noël.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Cergy.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2020-08-31 📅
Date d'ouverture des offres: 2020-03-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Cergy.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon l'article 5.2 du R.C.
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
La durée initiale de l'accord-cadre court du 1.9.2020 au 31.12.2020, pour la première période. L'accord-cadre sera ensuite reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, du 1.1 au 31.12.
Appel d'offres ouvert sur le fondement des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, passé sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents, en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 et R. 2162-6 du code de la commande publique, et conclu sans montant minimum ni maximum en application de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents en application de l'article R. 2162-9 du code de la commande publique pour l'ensemble des lots. Les documents sont téléchargeables gratuitement sur le site www.maximilien.fr
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Pour toute question relative au dépôt des candidatures électroniques, contacter le +33 176647408. Les candidatures sont à remettre dans les conditions et les délais précisés dans le règlement de la consultation. Il est recommandé aux soumissionnaires souhaitant candidater de renseigner lors du téléchargement des documents, la raison sociale de l'entreprise, le nom de la personne physique téléchargeant les documents, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin de bénéficier, en tant que de besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation en particulier les éventuelles précisions. Les critères et sous-critères de sélection des offres sont précisés à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: voies et délais de recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;
— recours en contestation de la validité du contrat: auprès du tribunal administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du conseil d'état du 04.4.2014 n
— recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat: auprès du tribunal administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du conseil d'etat du 30.6.2017 n
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 037-086917 (2020-02-17)
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