Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à marchés subséquents de fourniture de végétaux pour les besoins de la ville de Cergy
52.19”
Produits/services: Plantes📦
Brève description:
“Accord-cadre à marchés subséquents de fourniture de végétaux pour les besoins de la ville de Cergy.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'annuelles et de bisannuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Produits/services supplémentaires: Plantes à repiquer📦
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Cergy.
Description du marché: Fourniture d'annuelles et de bisannuelles.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon l'article 5.2 du R.C.
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2020-09-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est conclu à compter du 1.9.2020, ou à compter de sa notification si la date est postérieure au 1.9.2020. La durée initiale de...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre est conclu à compter du 1.9.2020, ou à compter de sa notification si la date est postérieure au 1.9.2020. La durée initiale de l'accord-cadre court du 1.9.2020 au 31.12.2020, pour la première période. L'accord-cadre sera ensuite reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, du 1.1 au 31.12.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de colonnes fleuries
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de colonnes fleuries.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bulbes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs📦
Description du marché: Fourniture de bulbes.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vivaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement📦
Description du marché: Fourniture de vivaces.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plantes légumières et potagères
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourniture de plantes légumières et potagères.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plantes vertes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Compositions florales📦
Description du marché: Fourniture de plantes vertes.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'arbustes
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Description du marché: Fourniture d'arbustes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Description du marché: Fourniture d'arbres.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sapins de Noël
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres de Noël et autres assemblages de vannes📦
Produits/services supplémentaires: Arbre de Noël📦
Description du marché: Fourniture de sapins de Noël.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2020-08-31 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-19
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cergy.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La durée initiale de l'accord-cadre court du 1.9.2020 au 31.12.2020, pour la première période. L'accord-cadre sera ensuite reconductible tacitement 3 fois,...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
La durée initiale de l'accord-cadre court du 1.9.2020 au 31.12.2020, pour la première période. L'accord-cadre sera ensuite reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, du 1.1 au 31.12.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Appel d'offres ouvert sur le fondement des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, passé sous la forme d'un...”
Appel d'offres ouvert sur le fondement des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, passé sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents, en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 et R. 2162-6 du code de la commande publique, et conclu sans montant minimum ni maximum en application de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents en application de l'article R. 2162-9 du code de la commande publique pour l'ensemble des lots. Les documents sont téléchargeables gratuitement sur le site www.maximilien.fr
Pour toute question relative au dépôt des candidatures électroniques, contacter le +33 176647408. Les candidatures sont à remettre dans les conditions et les délais précisés dans le règlement de la consultation. Il est recommandé aux soumissionnaires souhaitant candidater de renseigner lors du téléchargement des documents, la raison sociale de l'entreprise, le nom de la personne physique téléchargeant les documents, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin de bénéficier, en tant que de besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation en particulier les éventuelles précisions. Les critères et sous-critères de sélection des offres sont précisés à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: voies et délais de recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: voies et délais de recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;
— recours en contestation de la validité du contrat: auprès du tribunal administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du conseil d'état du 04.4.2014 n 358994 « département du Tarn-et-Garonne » par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative et de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut-être assorti d'une demande indemnitaire;
— recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat: auprès du tribunal administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du conseil d'etat du 30.6.2017 n398445 par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation, dans un délai de 2 mois à partir de la décision expresse ou implicite de refus de résiliation.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 037-086917 (2020-02-17)