Accord-cadre à bons de commandes — acquisitions de livres scolaires, non scolaires et dictionnaires
Commune de Taverny
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet: l'acquisition de livres scolaires, non scolaires et dictionnaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Pichon
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-10-20 | Avis de marché |
| 2021-03-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Numéro de référence: 20MP020
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Taverny
Adresse postale: 2 place Charles de Gaulle
Code postal: 95150
Commune postale: Taverny
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-taverny.fr/ 🌏
Courrier électronique: marche@ville-taverny.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-20 📅
Date limite de soumission: 2020-11-26 📅
Date de publication: 2020-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 207-502035
Numéro JO-S: 207
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: HDV — Taverny.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Préfecture de la région Île-de-France
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95027
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 207-502035 (2020-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Numéro de référence: 20MP020
Brève description:
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet: l'acquisition de livres scolaires, non scolaires et dictionnaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Taverny
Adresse postale: 2 place Charles de Gaulle
Code postal: 95150
Commune postale: Taverny
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-taverny.fr/ 🌏
Courrier électronique: marche@ville-taverny.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-20 📅
Date limite de soumission: 2020-11-26 📅
Date de publication: 2020-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 207-502035
Numéro JO-S: 207
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet: l'acquisition de livres scolaires, non scolaires et dictionnaires. Au-delà des commandes dites «classiques» que seront amenées à passer les écoles et les accueils de loisirs, deux prestations ponctuelles spécifiques y sont rattachées:
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— la fourniture de dictionnaires/encyclopédies à l'attention des enfants de grande section et de CM2;
— la fourniture de livres, à l'occasion des fêtes de fin d'année civile, à l'attention des enfants de petite section, moyenne section et grande section.
Pour ces deux prestations, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de pouvoir modifier les niveaux des élèves destinataires desdites opérations pour les années suivantes, sans bouleverser l'économie du marché. Minimum: sans/maximum: 100 000 EUR HT.
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Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa notification pour une durée de douze (12) mois à compter de sa notification. Il est tacitement reconductible par période de douze (12) mois sans que sa durée totale ne puisse être supérieure à 48 mois.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: HDV — Taverny.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Préfecture de la région Île-de-France
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95027
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 207-502035 (2020-10-20)
Avis d'attribution de marché (2021-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-25 📅
Date de publication: 2021-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 062-156953
Se réfère à l'avis: 2020/S 207-502035
Numéro JO-S: 62
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-24 📅
Nom: Pichon
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte — 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.pichon.fr 🌏
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2021/S 062-156953 (2021-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-25 📅
Date de publication: 2021-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 062-156953
Se réfère à l'avis: 2020/S 207-502035
Numéro JO-S: 62
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— la fourniture de livres, à l'occasion des fêtes de fin d'année civile, à l'attention des enfants de petite section, moyenne section et grande section. Pour ces deux prestations, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de pouvoir modifier les niveaux des élèves destinataires desdites opérations pour les années suivantes, sans bouleverser l'économie du marché. Minimum: sans/maximum: 100 000 EUR HT.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-24 📅
Nom: Pichon
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte — 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.pichon.fr 🌏
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2021/S 062-156953 (2021-03-25)
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