Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de matériaux de carrière

Communauté d'agglomération du Cotentin

Accord-cadre non alloti, multi-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre estimatif, le volume annuel de commandes est estimé à 90 000 EUR HT. Il s'agit d'un montant estimatif de commandes cumulées effectuées auprès de tous les titulaires.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-14.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-14 Avis de marché
2020-07-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Cotentin
Numéro d'enregistrement national: 20006720500019
Adresse postale: 8 rue des Vindits
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Code postal: 50130
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 233402761 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Manche 🏙️
URL: http://lecotentin.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de matériaux de carrière Dce-20-20”
Produits/services: Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières 📦
Brève description:
“Accord-cadre non alloti, multi-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre estimatif, le volume annuel de...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières 📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre non alloti, multi-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre estimatif, le volume annuel de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix
Durée de l'accord
Date de début: 2020-08-03 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“La date du 3.8.2020 est la date estimative de notification. L'accord-cadre débutera à la notification jusqu'au 31.12.2021 comme indiqué au règlement de...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature; — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-22 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-22 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions: — de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative pour les...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 096-228931 (2020-05-14)
Avis d'attribution de marché (2020-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre non alloti, multi-attributaire à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal annuel. À titre estimatif, le volume annuel de...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Accord-cadre non alloti, multi-attributaire à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal annuel. À titre estimatif, le volume annuel de...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 096-228931

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions: — de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative pour les...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 128-313112 (2020-07-02)