Accord-cadre à bons de commande pour prestations de faucardage et de désenvasement sur fossés et cours d'eau d'intérêt communautaire sur le territoire de Douaisis Agglo

Douaisis Agglo

Accord-cadre à bons de commande pour prestations de faucardage et de désenvasement sur fossés et cours d'eau d'intérêt communautaire sur le territoire de Douaisis Agglo.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-26.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-26 Avis de marché
2021-02-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Douaisis Agglo
Numéro d'enregistrement national: 20004461800011
Adresse postale: 746 rue Jean Perrin, ZI de Douai Dorignies, BP nº 300
Commune postale: Douai Cedex
Code postal: 59351
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service «Commande publique»
Téléphone: +33 327992147 📞
Courrier électronique: marchespublics@douaisis-agglo.com 📧
Fax: +33 327995210 📠
Région: Nord 🏙️
URL: http://www.douaisis-agglo.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour prestations de faucardage et de désenvasement sur fossés et cours d'eau d'intérêt communautaire sur le territoire de...”    Afficher plus
Produits/services: Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour prestations de faucardage et de désenvasement sur fossés et cours d'eau d'intérêt communautaire sur le territoire de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: faucardage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Douaisis Agglo (59500).
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour prestations de faucardage et de désenvasement sur fossés et cours d'eau d'intérêt communautaire sur le territoire de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est renouvelable, par périodes équivalentes, au maximum trois fois, par décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer de nouveaux...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: désenvasement
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Douaisis Agglo (59500 Douai).
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour prestations de faucardage et de désenvasement sur fossés et cours d'eau d'intérêt communautaire sur le territoire de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principaux services effectués (notamment en matière de prestations similaires), au cours des trois dernières années,...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-30 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-30 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Douai.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2024.
Informations complémentaires

“Informations complémentaires relatives aux candidatures: les candidats joindront à leur candidature: — la lettre de candidature en cas de groupement; — une...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 212-518009 (2020-10-26)
Avis d'attribution de marché (2021-02-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 746 rue Jean-Perrin, ZI de Douai Dorignies, BP no 300
Personne de contact: Service commande publique

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de faucardage et de désenvasement sur fossés et cours d'eau d'intérêt communautaire sur le territoire de Douaisis Agglo.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Description du marché:
“Prestations de faucardage et de désenvasement sur fossés et cours d'eau d'intérêt communautaire sur le territoire de Douaisis Agglo.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de démarrage
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer de nouveaux...”    Afficher plus
Description
Description du marché: Prestations de désenvasement sur fossés et cours d'eau d'intérêt communautaire.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 212-518009

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Faucardage
Date de conclusion du contrat: 2021-02-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Halluin
Numéro d'enregistrement national: 409 846 870 000 23
Adresse postale: Rue Paul-Lafargue
Commune postale: Hornaing
Code postal: 59171
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Désenvasement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le présent marché et les documents s'y rapportant sont communicables et consultables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2021/S 035-087186 (2021-02-15)