Accord-cadre à bons de commande pour la livraison et la fourniture de végétaux

Ville de Colmar

Accord-cadre à bons de commande pour la livraison et la fourniture de végétaux au service espaces verts de la Ville de Colmar.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Colmar

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Alsace › Haut-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-30	Avis de marché
2021-02-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la livraison et la fourniture de végétaux au service espaces verts de la Ville de Colmar.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Code CPV supplémentaire: Graines 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colmar
Adresse postale: 1 place de la Mairie
Code postal: 68021
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.colmar.fr/ 🌏
Courrier électronique: mathieu.colson@colmar.fr 📧
Téléphone: +33 389206836 📞
URL des documents: http://colmar.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://colmar.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-30 📅
Date limite de soumission: 2020-12-10 📅
Date de publication: 2020-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 215-526408
Numéro JO-S: 215

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de graines ou nettes ou enrobés, au poids ou à l'unité (annuelles, bisanuelles, vivaces et potagères)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de graines ou nettes ou enrobés, au poids ou à l'unité (annuelles, bisannuelles, vivaces et potagères) pour un montant minimal annuel de 1 000 EUR TTC et un montant maximal annuel de 6 000 EUR TTC.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Reconduction annuelle tacite trois fois à la date anniversaire du marché sans que la durée totale du marché n'excède quatre ans.

Intitulé du lot: Fourniture de jeunes plants d'annuelles, vivaces et potées fleuries d'utilisation estivales pour les massifs et bacs hors sol
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de jeunes plants d'annuelles, vivaces et potées fleuries d'utilisation estivales pour les massifs et bacs hors sol pour un montant minimal annuel de 15 000 EUR TTC et un montant maximal annuel de 60 000 EUR TTC.

Intitulé du lot: Fourniture de jeunes plants de bisannuelles
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de jeunes plants de bisannuelles pour un montant minimal annuel de 1 500 EUR TTC et un montant maximal annuel de 8 000 EUR TTC.

Intitulé du lot: Fourniture de jeunes plants ou racines nues de vivaces
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de jeunes plants ou racines nues de vivaces pour un montant minimal annuel de 3 000 EUR TTC et un montant maximal annuel de 15 000 EUR TTC.

Description des renouvellements:

Reconduction annuelle tacite trosi fois à la date anniversaire du marché sans que la durée totale du marché n'excède quatre ans.

Intitulé du lot: Fourniture de plantes rares en godets ou pots
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de plantes rares en godets ou pots pour un montant minimal annuel de 500 EUR TTC et un montant maximal annuel de 4 000 EUR TTC.

Intitulé du lot: Fourniture de bulbes de plantes florales à floraison printanière ou estivale
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture de bulbes de plantes florales à floraison printanière ou estivale pour un montant minimal annuel de 5 000 EUR TTC et un montant maximal annuel de 15 000 EUR TTC.

Intitulé du lot: Fourniture de jeunes plants de Poinsettia
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture de jeunes plants de Poinsettia pour un montant minimal annuel de 500 EUR TTC et un montant maximal annuel de 2 000 EUR TTC.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Colmar.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (DC1) et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complétée;

— Déclaration du candidat (DC2), complétée notamment des chiffres d'affaire des trois derniers exercices disponibles.

Ces deux formulaires sont téléchargeables avec le dossier de consultation.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste de références de contrats similaires conclus au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://colmar.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://colmar.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— article L. 551-1 code de justice administrative: référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché;

— pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi;

— article R. 551-7 du code de justice administrative: référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.

Source: OJS 2020/S 215-526408 (2020-10-30)

Avis d'attribution de marché (2021-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la livraison et la fourniture de végétaux au service espaces verts de la ville de Colmar.

Valeur totale du marché: 366 665 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-12 📅
Date de publication: 2021-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 033-081885
Se réfère à l'avis: 2020/S 215-526408
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires

Les marchés ont été signés par le représentant de la ville de Colmar le 1.2.2021. Ils peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, auprès de la mairie de Colmar, service de la commande publique, 1 place de la Mairie, 68000 Colmar aux heures d'ouverture suivantes: du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h30.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de graines ou nettes ou enrobés, au poids ou à l'unité (annuelles, bisannuelles, vivaces et potagères)
Brève description:

Fourniture de graines ou nettes ou enrobés, au poids ou à l'unité (annuelles, bisannuelles, vivaces et potagères) pour un montant minimum annuel de 1 000 EUR (TTC) et un montant maximum annuel de 6 000 EUR (TTC).

Fourniture de jeunes plants d'annuelles, vivaces et potées fleuries d'utilisation estivales pour les massifs et bacs hors sol pour un montant minimum annuel de 15 000 EUR (TTC) et un montant maximum annuel de 60 000 EUR (TTC).

Fourniture de jeunes plants de bisannuelles pour un montant minimum annuel de 1 500 EUR (TTC) et un montant maximum annuel de 8 000 EUR (TTC).

Fourniture de jeunes plants ou racines nues de vivaces pour un montant minimum annuel de 3 000 EUR (TTC) et un montant maximum annuel de 15 000 EUR (TTC).

Fourniture de plantes rares en godets ou pots pour un montant minimum annuel de 500 EUR (TTC) et un montant maximum annuel de 4 000 EUR (TTC).

Fourniture de bulbes de plantes florales à floraison printanière ou estivale pour un montant minimum annuel de 5 000 EUR (TTC) et un montant maximum annuel de 15 000 EUR (TTC).

Fourniture de jeunes plants de Poinsettia pour un montant minimum annuel de 500 EUR (TTC) et un montant maximum annuel de 2 000 EUR (TTC).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-04 📅
Nom: Graines Voltz
Adresse postale: 1 rue Édouard-Branly
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Courrier électronique: pascal.raebisch@colmar.fr 📧
Adresse Internet: http://www.colmar.fr 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
26 666 EUR 💰
50 000 EUR 💰
Nom: SCEA Simier
Adresse postale: 3 rue du Cher
Commune postale: Faverolles-sur-Cher
Code postal: 41400
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 13 333 EUR 💰
Nom: Ernest Turc
Adresse postale: BP 70315
Commune postale: Angers
Code postal: 49003
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-02-05 📅
Nom: Jean-Luc Vurpillot
Adresse postale: BP 70094
Commune postale: Sélestat
Code postal: 67602
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 6 666 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi,

— Art. R. 551-7 du code de justice administrative: référé contractuel dans un délai de trente et un jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.

Source: OJS 2021/S 033-081885 (2021-02-12)

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