Accord-cadre à bons de commande pour des travaux de rénovation des chaussées métropolitaines

Grenoble-Alpes Métropole

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum ci-dessous, sur la durée globale de de quatre ans:
— lot 1: 5 000 000 EUR HT;
— lot 2: 13 000 000 EUR HT;
— lot 3: 8 000 000 EUR HT;
— lot 4: 8 000 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grenoble-Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-23	Avis de marché
2020-07-03	Informations complémentaires
2020-07-07	Informations complémentaires
2020-10-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de revêtement de routes
Numéro de référence: 2020-Tx-Stm-0028/Jo
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum ci-dessous, sur la durée globale de de quatre ans: — lot 1: 5 000 000 EUR HT; — lot 2: 13 000 000 EUR HT; — lot 3: 8 000 000 EUR HT; — lot 4: 8 000 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de revêtement de routes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de revêtement de routes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-23 📅
Date limite de soumission: 2020-07-31 📅
Date de publication: 2020-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 122-298306
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum ci-dessous, sur la durée globale de de quatre ans:

— lot 1: 5 000 000 EUR HT;

— lot 2: 13 000 000 EUR HT;

— lot 3: 8 000 000 EUR HT;

— lot 4: 8 000 000 EUR HT.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Grenoble (secteurs 1, 2 et 3)
Numéro du lot: 1
Brève description: Grenoble (secteurs 1, 2 et 3).
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Un an reconductible trois fois un an (soit quatre ans au total).
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: 1
Numéro du lot: 2
Brève description: 1
Intitulé du lot: 2
Numéro du lot: 3
Brève description: 2
Numéro du lot: 4

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats: voirie et enrobés: IP 32/33/34/364/365, désamiantage: Qualibat: 1552 (avec remise d'une copie de l'attestation de qualification spécifique aux travaux de traitement de l'amiante en cours de validité).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes Métropole: DGASTM-DACP
Adresse postale: Le Forum — CS 5053, 3 rue Malakoff
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2020-tx-stm-0028.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 122-298306 (2020-06-23)

Informations complémentaires (2020-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum ci-dessous, sur la durée globale de quatre ans: — lot 1: 5 000 000 EUR HT, — lot 2: 13 000 000 EUR HT, — lot 3: 8 000 000 EUR HT, — lot 4: 8 000 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-03 📅
Date de publication: 2020-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 129-315356
Se réfère à l'avis: 2020/S 122-298306
Numéro JO-S: 129

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum ci-dessous, sur la durée globale de quatre ans:

— lot 1: 5 000 000 EUR HT,

— lot 2: 13 000 000 EUR HT,

— lot 3: 8 000 000 EUR HT,

Source: OJS 2020/S 129-315356 (2020-07-03)

Informations complémentaires (2020-07-07)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-07 📅
Date de publication: 2020-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 132-322658
Numéro JO-S: 132
Source: OJS 2020/S 132-322658 (2020-07-07)

Avis d'attribution de marché (2020-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum ci-dessous, sur la durée globale de de quatre ans: — lot 1: 5 000 000 EUR HT, — lot 2: 13 000 000 EUR HT, — lot 3: 8 000 000 EUR HT, — lot 4: 8 000 000 EUR HT.

Valeur totale du marché: 34 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Le Forum, CS 50053, 3 rue Malakoff

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-27 📅
Date de publication: 2020-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 212-515545
Numéro JO-S: 212

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Grenoble (secteur 1, 2 et 3)
Brève description: Grenoble (secteur 1, 2 et 3).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-29 📅
Nom: SA Routière Chambard
Adresse postale: 6 rue des Fabriques
Commune postale: Saint-Marcellin
Code postal: 38160
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Nom: ETS Isardrome
Adresse postale: BP 237
Commune postale: Saint-Martin-d'Hères
Code postal: 38400
Valeur totale du marché: 13 000 000 EUR 💰
Nom: Eurovia Alpes
Adresse postale: espace Comboire
Commune postale: Échirolles
Code postal: 38130
Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Nom: Guintoli
Adresse postale: 498 avenue du Peuras
Commune postale: Tullins
Code postal: 38210
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre a été envoyé pour notification aux titulaires pour un montant par lot sans minimum et avec un maximum indiqué ci-dessous sur la durée du marché:

— pour le lot 1: maximum de 5 000 000 EUR HT,

— pour le lot 2: maximum de 13 000 000 EUR HT,

— pour le lot 3: maximum de 8 000 000 EUR HT,

— pour le lot 4: maximum de 8 000 000 EUR HT.

Consultation du marché dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable.

Source: OJS 2020/S 212-515545 (2020-10-27)

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