Avis de marché (2020-07-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Université de Corse
Numéro d'enregistrement national: direction de la Commande Publique
Adresse postale: avenue du 9 Septembre, BP 52
Commune postale: Corte
Code postal: 20250
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchepublic@univ-corse.fr📧
Région: Haute-Corse🏙️
URL: http://www.univ-corse.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com🌏 Communication
URL des documents: http://www.klekoon.com🌏
URL de participation: http://www.klekoon.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande impression pour l'Université de Corse
20S0036
Produits/services: Services d'impression📦
Brève description: Accord-cadre à bons de commande impression pour l'Université de Corse.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Lieu d'exécution: Corse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Tous les sites de l'université de Corse (Corte, Bastia, Biguglia, Ajaccio et Cargèse).”
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande impression pour l'Université de Corse.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à un an, à compter de...”
Description des renouvellements
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à un an, à compter de la notification du marché. L'accord-cadre est reconductible, dans les conditions définies au CCP, trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Au sens du droit communautaire, l'accord-cadre est reconductible, dans les conditions définies au CCP, trois fois, pour une période d'un an, soit une durée...”
Description des options
Au sens du droit communautaire, l'accord-cadre est reconductible, dans les conditions définies au CCP, trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de trois ans.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique du 1.4.2019.”
Informations complémentaires
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique du 1.4.2019.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— garanties professionnelles et financières suffisantes;
— formulaire DC1, lettre de candidature;
— habilitation du mandataire par ses cotraitants.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— garanties techniques et professionnelles suffisantes;
— garanties environnementales suffisantes.” Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Accord-cadre réservé à la profession des imprimeurs.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-04
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Université de Corse.
“Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels: gratuitement sur www.klekoon.com (ou à partir du site de l'université de Corse), ou sur...”
Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels: gratuitement sur www.klekoon.com (ou à partir du site de l'université de Corse), ou sur demande auprès de la direction de la commande publique — courriel: marchepublic@univ-corse.fr
Conditions de remise des offres: les offres devront obligatoirement parvenir avant la date et l'heure limites par voie électronique sur le profil acheteur: www.klekoon.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel dans un délai d'un mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE;
— recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel dans un délai d'un mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE;
— recours «Tropic» dans un délai de deux mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE;
— REP dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision concernée (dans les limites posées par la jurisprudence «tropic»).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 142-349608 (2020-07-21)
Avis d'attribution de marché (2020-12-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: bâtiment Desanti, avenue du 9 Septembre, BP 52
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 160 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Tous les sites de l'Université de Corse (Corte, Bastia, Biguglia, Ajaccio et Cargèse).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“Au sens du droit communautaire, l'accord-cadre est reconductible, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période d'un an, soit une durée...”
Description des options
Au sens du droit communautaire, l'accord-cadre est reconductible, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 142-349608
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-045
Titre: Accord-cadre à bons de commande impression pour l'Université de corse
Date de conclusion du contrat: 2020-10-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 01
Nombre d'offres reçues de PME: 01
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 01
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl Imprimerie Bastiaise
Adresse postale: ZI de Bastia, lieu-dit Pastoreccia
Commune postale: Bastia
Code postal: 20600
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Corse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: villa Montepiano
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel dans un délai d'un mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE;
— recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel dans un délai d'un mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE;
— recours «Tropic» dans un délai de deux mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE;
— REP dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision concernée (dans les limites posées par la jurisprudence «Tropic»).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 247-613819 (2020-12-15)