La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la ville de Châteaudun. Marché passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, R. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La procédure de mise en concurrence donnera lieu à un accord-cadre, mono-attributaire par lot, avec émission de bons de commande. Il sera conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande: fourniture de denrées alimentaires
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la ville de Châteaudun. Marché passé selon une...”
Brève description
La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la ville de Châteaudun. Marché passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, R. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La procédure de mise en concurrence donnera lieu à un accord-cadre, mono-attributaire par lot, avec émission de bons de commande. Il sera conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché: Montant estimatif annuel des commandes: 31 000 EUR (HT).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits (dont le respect des désignations et spécifications des produits)”
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Absence d'un minima de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Possibilité de livraison exceptionnelle en cas de produit manquant ou non conforme”
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera passé pour une durée d'un an à compter du 1.1.2021. Il sera éventuellement reconductible trois fois pour des périodes d'un an, soit une...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre sera passé pour une durée d'un an à compter du 1.1.2021. Il sera éventuellement reconductible trois fois pour des périodes d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Primeurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: Montant estimatif annuel des commandes: 32 500 EUR (HT).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers et avicoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Description du marché: Montant estimatif annuel des commandes: 48 500 EUR (HT).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 500 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Montant estimatif annuel des commandes: 96 000 EUR (HT).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande et charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Viandes diverses📦
Description du marché: Montant estimatif annuel des commandes: 24 000,00 EUR (HT).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Montant estimatif annuel des commandes: 11 500,00 EUR (HT).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 500 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autres denrées alimentaires bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de protection nucléaire, biologique, chimique et radiologique📦
Description du marché: Montant estimatif annuel des commandes 43 000,00 EUR (HT).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 43 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boissons et vins
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Montant estimatif annuel des commandes: 9 000,00 EUR (HT).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 8
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-21
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-chateaudun.fr/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2020/S 164-398048 (2020-08-20)
Avis d'attribution de marché (2020-12-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 2 place du 18-Octobre
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 316 560 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 164-398048
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Épicerie
Date de conclusion du contrat: 2020-11-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro à Pro
Adresse postale: 18 rue André-Petit
Commune postale: Chalette-sur-Loing
Code postal: 45120
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 606 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Primeurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Mag Fruits
Adresse postale: 5 rue Pierre-et-Marie-Curie, BP 223 Ingré
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Code postal: 45144
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 102 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Produits laitiers et avicoles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Bourgogne Produits Frais
Adresse postale: Rue Saint-Exupéry les Terres du Canada
Commune postale: Monéteau
Code postal: 89470
Région: Yonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 817 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Produits Surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Surgelés Disval
Adresse postale: 47 rue du Clos-Renard
Commune postale: Châteauneuf-sur-Loire
Code postal: 45110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 652 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Viande et charcuterie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 723 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fruits et légumes bio
Nom et adresse du contractant
Nom: Ternao
Adresse postale: 5 rue Pierre-et-Marie-Curie
Commune postale: Ingré
Code postal: 45140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 916 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Autres denrées alimentaires bio
Nom et adresse du contractant
Nom: Biofinesse
Adresse postale: 1 impasse du Marché-Gare
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 407 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Boissons et vins
Nom et adresse du contractant
Nom: Schoen Distribution
Adresse postale: 162 rue Georges-Méliès
Commune postale: Vineuil
Code postal: 41350
Région: Loir-et-Cher🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 333 💰
Source: OJS 2020/S 242-596745 (2020-12-07)