Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande en vue des travaux d'entretien des peintures extérieures et intérieures des résidences du patrimoine Sia Habitat
2020183”
Produits/services: Travaux de peinture📦
Brève description: Travaux de peinture sur le patrimoine Sia Habitat.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Unité territoriale de Douai — individuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire avec un minimum et sans maximum qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire avec un minimum et sans maximum qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.
Quantité: montant minimal annuel: 44 000,00 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois, à compter de sa date de notification.
Il sera renouvelable trois fois par tacite reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois, à compter de sa date de notification.
Il sera renouvelable trois fois par tacite reconduction pour des durées de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Unité territoriale de Douai — collectifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire avec un minimum et sans maximum qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire avec un minimum et sans maximum qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.
Quantité: montant minimal annuel: 19 000,00 EUR HT.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Unités territoriales de Somain et de Valenciennes — individuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire avec un minimum et sans maximum qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire avec un minimum et sans maximum qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.
Quantité: montant minimal annuel: 33 000,00 EUR HT.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Unités territoriales de Somain et de Valenciennes — collectifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire avec un minimum et sans maximum qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire avec un minimum et sans maximum qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.
Quantité: montant minimal annuel: 12 000,00 EUR HT.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Unités territoriales de Carvin et Hénin-Beaumont — individuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire avec un minimum et sans maximum qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire avec un minimum et sans maximum qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.
Quantité: montant minimal annuel: 40 000,00 EUR HT.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Unités territoriales de Carvin et Hénin-Beaumont — collectifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire avec un minimum et sans maximum qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire avec un minimum et sans maximum qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.
Quantité: montant minimal annuel: 17 000,00 EUR HT.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Unités territoriales de Lens, Bully-les-Mines et Billy-Montigny — individuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire avec un minimum et sans maximum qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire avec un minimum et sans maximum qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.
Quantité: montant minimal annuel: 41 000,00 EUR HT.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 41 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Unités territoriales de Lens, Bully-les-Mines et Billy-Montigny — collectifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire avec un minimum et sans maximum qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire avec un minimum et sans maximum qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.
Quantité: montant minimal annuel: 18 000,00 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Unités territoriales de Lille, Villeneuve-d'Ascq et Grande-Synthe — individuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire avec un minimum et sans maximum qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire avec un minimum et sans maximum qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.
Quantité: montant minimal annuel: 8 000,00 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Unités territoriales de Lille, Villeneuve-d'Ascq et Grande-Synthe — collectifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire avec un minimum et sans maximum qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire avec un minimum et sans maximum qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.
Quantité: montant minimal annuel: 45 000,00 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Unités territoriales de Nœux-les-Mines et de Bruay-la-Buissière — individuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire avec un minimum et sans maximum qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire avec un minimum et sans maximum qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.
Quantité: montant minimal annuel: 42 000,00 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Unités territoriales de Nœux-les-Mines et de Bruay-la-Buissière — collectifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire avec un minimum et sans maximum qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire avec un minimum et sans maximum qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.
Quantité: montant minimal annuel: 20 000,00 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— lettre de candidature ou imprimé...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— lettre de candidature ou imprimé DC1;
— fiche capacités professionnelles, techniques et financières (annexe au RC).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Certificats professionnels amiante Qualibat 1552 ou certifications AFNOR (ou équivalents) en cours de validité attestant de la formation des candidats aux...”
Liste et brève description des critères de sélection
Certificats professionnels amiante Qualibat 1552 ou certifications AFNOR (ou équivalents) en cours de validité attestant de la formation des candidats aux interventions sur des matériaux, des équipements, des matériels ou des articles susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante (travaux de sous-section 4).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 60 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-23
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Loos.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Il est interdit aux candidats de présenter sur tout ou partie des lots de la présente consultation plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Numéro de la consultation: 2020183.
Chaque accord-cadre prendra effet à la date de sa notification, pour une durée de douze (12) mois. Il sera renouvelable, par tacite reconduction, trois fois pour une durée de douze (12) mois.
Un candidat classé premier sur plus de cinq (5) lots, se verra attribuer les cinq (5) lots pour lesquels l'engagement minimal du pouvoir adjudicateur est le plus important.
Les lots surabondants seront attribués au candidat classé second et au troisième si le second est déjà attributaire de cinq (5) lots.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠
Source: OJS 2020/S 207-501079 (2020-10-19)