Accord-cadre à bons de commande de fourniture et livraison de produits d'entretien généraux et spécifiques pour les piscines

Agglomération Maubeuge-Val de Sambre

Accord-cadre à bons de commande de fourniture et livraison de produits d'entretien généraux et spécifiques pour les piscines.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Pierre le Goff Nord Est
• Société Socoldis

Qui ?

• Agglomération Maubeuge-Val de Sambre

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-22	Avis de marché
2021-08-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: AM20.13
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande de fourniture et livraison de produits d'entretien généraux et spécifiques pour les piscines.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Maubeuge-Val de Sambre
Adresse postale: 1 place du Pavillon — BP 50234
Code postal: 59603
Commune postale: Maubeuge Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-maubeugevaldesambre.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@amvs.fr 📧
Téléphone: +33 327530100 📞
Fax: +33 327530110 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_jWo49p98E6 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_jWo49p98E6 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-22 📅
Date limite de soumission: 2020-11-02 📅
Date de publication: 2020-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 187-449366
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires

Montant minimal: 5 000 EUR HT/an — montant maximal: 62 000 EUR HT/an. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 456 000 EUR 💰
Informations sur les lots: «Néant».
Intitulé du lot: Lot 1 — fourniture et livraison de produits d'entretien généraux
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande de fourniture de produits d'entretien généraux et spécifiques pour les piscines.

Lieux d'exécution: les sites et équipements concernés par les prestations de nettoyage sont variés, comme:

— le siège de la CAMVS et ses annexes,

— le centre enfance et jeunesse,

— Quatre déchetteries,

— maisons de justice,

— le centre technique voirie,

— Quatre piscines,

— le garage et la régie assainissement,

— les stations d'épuration,

— le Port de Plaisance.

D'autres sites pourraient être ajoutés ou retirés en cours d'exécution du marché sans que le prestataire puisse prétendre à une modification tarifaire.

Valeur estimée hors TVA: 248 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Informations complémentaires:

Montant minimal: 5 000 EUR HT/an — montant maximal: 62 000 EUR HT/an. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.

Intitulé du lot: Lot 2 — fourniture et livraison de produits d'entretien spécifiques pour piscines
Numéro du lot: 2
Brève description: Lieux d'exécution: les Quatre piscines.
Valeur estimée hors TVA: 208 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant minimal: 5 000 EUR HT/an — montant maximal 52 000 EUR HT/an. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération Maubeuge-Val de Sambre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Maubeuge.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_jWo49p98E6 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Année 2025.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 187-449366 (2020-09-22)

Avis d'attribution de marché (2021-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande de fourniture et livraison de produits d'entretien généraux et spécifiques pour les piscines

Valeur totale du marché: 456 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: agglomération Maubeuge Val de Sambre
Adresse postale: 1 place du pavillon bp 50234
Contact
Téléphone: +33 0327530100 📞
Fax: +33 0327530110 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-17 📅
Date de publication: 2021-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 161-423177
Se réfère à l'avis: 2020/S 187-449366
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la réception de la notification du premier bon de commande.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :- lot 1 : montant minimum de 5000 euro(s) Ht/An ; montant maximum de 62000 euro(s) Ht/An- lot 2 : montant minimum de 5000 euro(s) Ht/An ; montant maximum de 52000 euro(s) Ht/An

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot 1 Fourniture et livraison de produits d'entretien généraux
Brève description:

accord cadre à bons de commande de fourniture de produits d'entretien généraux et spécifiques pour les piscines.Lieux d'exécutionles sites et équipements concernés par les prestations de nettoyage sont variés, comme :- le siège de la CAMVS et ses annexes- le centre Enfance et Jeunesse- quatre déchetteries- maisons de justice- le centre technique voirie- quatre piscines- le garage et la régie assainissement- les stations d'épuration- le port de plaisanced'autres sites pourraient être ajoutés ou retirés en cours d'exécution du marché sans que le prestataire puisse prétendre à une modification tarifaire

Intitulé du lot: lot 2 Fourniture et livraison de produits d'entretien spécifiques pour piscines
Brève description:

accord cadre à bons de commande de fourniture de produits d'entretien généraux et spécifiques pour les piscines. Lieux d'exécution - les Quatre piscines - d'Autres sites pourraient être ajoutés ou retirés en cours d'exécution du marché sans que le prestataire puisse prétendre à une modification tarifaire

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée comme suit : démarche écoresponsable (20%), qualité et performance des produits (20%), délais de livraison (10%)
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-12 📅
Nom: société SOCOLDIS
Adresse postale: zi de l'inquiétrerie BP 911
Commune postale: Boulogne-sur-Mer Cedex
Code postal: 62222
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: http://www.socoldis.fr 🌏
Valeur totale du marché: 248 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-04-20 📅
Nom: société pierre le goff nord est
Adresse postale: zone Actisud Saint Jean Jouy aux Arches
Commune postale: Ars-sur-Moselle
Code postal: 57133
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://www.groupeplg.com 🌏
Valeur totale du marché: 208 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Téléphone: +33 0359542342 📞
Fax: +33 0359542445 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2021/S 161-423177 (2021-08-17)

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