Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande de fourniture et livraison de produits d'entretien généraux et spécifiques pour les piscines
AM20.13”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande de fourniture et livraison de produits d'entretien généraux et spécifiques pour les piscines.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 456 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: «Néant».
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — fourniture et livraison de produits d'entretien généraux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération Maubeuge-Val de Sambre.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande de fourniture de produits d'entretien généraux et spécifiques pour les piscines.
Lieux d'exécution: les sites et équipements...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande de fourniture de produits d'entretien généraux et spécifiques pour les piscines.
Lieux d'exécution: les sites et équipements concernés par les prestations de nettoyage sont variés, comme:
— le siège de la CAMVS et ses annexes,
— le centre enfance et jeunesse,
— Quatre déchetteries,
— maisons de justice,
— le centre technique voirie,
— Quatre piscines,
— le garage et la régie assainissement,
— les stations d'épuration,
— le Port de Plaisance.
D'autres sites pourraient être ajoutés ou retirés en cours d'exécution du marché sans que le prestataire puisse prétendre à une modification tarifaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 248 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Montant minimal: 5 000 EUR HT/an — montant maximal: 62 000 EUR HT/an. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 — fourniture et livraison de produits d'entretien spécifiques pour piscines” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande de fourniture de produits d'entretien généraux et spécifiques pour les piscines.
Lieux d'exécution: les Quatre...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande de fourniture de produits d'entretien généraux et spécifiques pour les piscines.
Lieux d'exécution: les Quatre piscines.
D'autres sites pourraient être ajoutés ou retirés en cours d'exécution du marché sans que le prestataire puisse prétendre à une modification tarifaire.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 208 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimal: 5 000 EUR HT/an — montant maximal 52 000 EUR HT/an. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la...”
Conditions d'exécution du contrat
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-03
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Maubeuge.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Année 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 187-449366 (2020-09-22)
Avis d'attribution de marché (2021-08-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: agglomération Maubeuge Val de Sambre
Adresse postale: 1 place du pavillon bp 50234
Téléphone: +33 0327530100📞
Fax: +33 0327530110 📠
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande de fourniture et livraison de produits d'entretien généraux et spécifiques pour les piscines
AM20.13”
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande de fourniture et livraison de produits d'entretien généraux et spécifiques pour les piscines”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 456 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 Fourniture et livraison de produits d'entretien généraux
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande de fourniture de produits d'entretien généraux et spécifiques pour les piscines.Lieux d'exécutionles sites et équipements...”
Description du marché
accord cadre à bons de commande de fourniture de produits d'entretien généraux et spécifiques pour les piscines.Lieux d'exécutionles sites et équipements concernés par les prestations de nettoyage sont variés, comme :- le siège de la CAMVS et ses annexes- le centre Enfance et Jeunesse- quatre déchetteries- maisons de justice- le centre technique voirie- quatre piscines- le garage et la régie assainissement- les stations d'épuration- le port de plaisanced'autres sites pourraient être ajoutés ou retirés en cours d'exécution du marché sans que le prestataire puisse prétendre à une modification tarifaire
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique décomposée comme suit : démarche écoresponsable (20%), qualité et performance des produits (20%), délais de livraison (10%)”
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre: lot 2 Fourniture et livraison de produits d'entretien spécifiques pour piscines
Description
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande de fourniture de produits d'entretien généraux et spécifiques pour les piscines. Lieux d'exécution - les Quatre piscines -...”
Description du marché
accord cadre à bons de commande de fourniture de produits d'entretien généraux et spécifiques pour les piscines. Lieux d'exécution - les Quatre piscines - d'Autres sites pourraient être ajoutés ou retirés en cours d'exécution du marché sans que le prestataire puisse prétendre à une modification tarifaire
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 187-449366
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AM20.13
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 - fourniture et livraison de produits d'entretien
Date de conclusion du contrat: 2021-04-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: société SOCOLDIS
Adresse postale: zi de l'inquiétrerie BP 911
Commune postale: Boulogne-sur-Mer Cedex
Code postal: 62222
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
URL: http://www.socoldis.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 248 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 248 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 - fourniture et livraison de produits spécifiques pour les piscines
Date de conclusion du contrat: 2021-04-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: société pierre le goff nord est
Adresse postale: zone Actisud Saint Jean Jouy aux Arches
Commune postale: Ars-sur-Moselle
Code postal: 57133
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: http://www.groupeplg.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 208 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 208 000 💰
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la réception de la notification du premier bon de commande.L'accord-cadre est...”
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la réception de la notification du premier bon de commande.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :- lot 1 : montant minimum de 5000 euro(s) Ht/An ; montant maximum de 62000 euro(s) Ht/An- lot 2 : montant minimum de 5000 euro(s) Ht/An ; montant maximum de 52000 euro(s) Ht/An
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Téléphone: +33 0359542342📞
Fax: +33 0359542445 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2021/S 161-423177 (2021-08-17)