Accord-cadre à bons de commande concernant l'entretien des espaces verts des sites de l'Université de technologie de Compiègne

Université de technologie de Compiègne

Accord-cadre à bons de commande concernant l'entretien des espaces verts des sites de l'Université de technologie de Compiègne (lot nº 1: entretien des espaces verts; lot nº 2: élagage, abattage des arbres ainsi que le déneigement des accès de l'Université de technologie de Compiègne).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-03 Avis de marché
2020-11-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2020M014SPAOO0
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande concernant l'entretien des espaces verts des sites de l'Université de technologie de Compiègne (lot nº 1: entretien des espaces verts; lot nº 2: élagage, abattage des arbres ainsi que le déneigement des accès de l'Université de technologie de Compiègne).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de technologie de Compiègne
Adresse postale: rue du Docteur Schweitzer, CS 60319
Code postal: 60203
Commune postale: Compiègne
Contact
Adresse Internet: http://www.utc.fr 🌏
Courrier électronique: marchesutc@utc.fr 📧
Téléphone: +33 344234423 📞
URL des documents: https://antispam.utc.fr/proxy/2/eGF2aWVyLmZhbGxhcmRAdXRjLmZy/www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2020_iE0TbX5J6y&v=1 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_iE0TbX5J6y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-03 📅
Date limite de soumission: 2020-10-12 📅
Date de publication: 2020-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 174-420603
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Voir règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 420 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot nº 1: entretien des espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description:
Entretien des espaces verts, comprenant notamment la tonte des pelouses (dont des prestations d'éco-pâturage), la taille d'entretien des arbustes, le ramassage et évacuation des déchets verts, le désherbage mécanique ou thermique des pieds de clôture, des surfaces minéralisées et des caniveaux, le ramassage des feuilles mortes entre novembre et janvier.
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Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter du 13.2.2021, ou si la notification est postérieure, à la date de notification du marché au titulaire par le pouvoir adjudicateur. Il pourra être reconduit trois (3) fois par période successive d'un an, tacitement, conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique.
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Intitulé du lot: Lot nº 2: élagage, abattage des arbres ainsi que le déneigement des accès de l'Université de technologie de Compiègne
Numéro du lot: 2
Brève description:
Élagage, abattage des arbres ainsi que le déneigement des accès de l'Université de technologie de Compiègne, comprenant notamment le salage des parkings et routes d'accès, le déneigement et salage des parkings et routes d'accès, l'élagage et l'abattage.
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Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Compiègne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Marché réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés, conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Voir règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://antispam.utc.fr/proxy/2/eGF2aWVyLmZhbGxhcmRAdXRjLmZy/www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2020_iE0TbX5J6y&v=1 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
À l'issue des trois éventuelles reconductions, le présent accord-cadre sera renouvelé.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le recours pour excès de pouvoir s'exerce dans un délai de deux mois à partir de la notification de la décision individuelle faisant grief.
Le recours en plein contentieux s'exerce par le tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Le référé pré contractuel dans les dix jours suivant le refus d'attribution du marché.
Source: OJS 2020/S 174-420603 (2020-09-03)
Avis d'attribution de marché (2020-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 105 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Rue du Docteur Schweitzer, CS 60319

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-24 📅
Date de publication: 2020-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 232-572414
Se réfère à l'avis: 2020/S 174-420603
Numéro JO-S: 232

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des espaces verts, comprenant notamment la tonte des pelouses (dont des prestations d'éco-pâturage), la taille d'entretien des arbustes, le ramassage et évacuation des déchets verts, le désherbage mécanique ou thermique des pieds de clôture, des surfaces minéralisées et des caniveaux, le ramassage des feuilles mortes entre novembre et janvie.
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Intitulé du lot: Lot nº 2: élagage, abattage des arbres ainsi que le déneigement des accès de l'université de technologie de Compiègne
Brève description:
Élagage, abattage des arbres ainsi que le déneigement des accès de l'université de technologie de Compiègne, comprenant notamment le salage des parkings et routes d'accès, le déneigement et salage des parkings et routes d'accès, l'élagage et l'abattage.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-19 📅
Nom: LW and CO
Adresse postale: 9 rue Raymond Faroux
Commune postale: Berneuil-sur-Aisne
Code postal: 60350
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.lwandco.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le recours pour excès de pouvoir s'exerce dans un délai de deux mois à partir de la notification de la décision individuelle faisant grief. Le recours en plein contentieux s'exerce par le tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le référé précontractuel dans les dix jours suivant le refus d'attribution du marché.
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Source: OJS 2020/S 232-572414 (2020-11-24)