Accord-cadre à bons de commande concernant l'entretien des espaces verts des sites de l'Université de technologie de Compiègne (lot nº 1: entretien des espaces verts; lot nº 2: élagage, abattage des arbres ainsi que le déneigement des accès de l'Université de technologie de Compiègne).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-12.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande concernant l'entretien des espaces verts des sites de l'Université de technologie de Compiègne
2020M014SPAOO0”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande concernant l'entretien des espaces verts des sites de l'Université de technologie de Compiègne (lot nº 1: entretien des...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande concernant l'entretien des espaces verts des sites de l'Université de technologie de Compiègne (lot nº 1: entretien des espaces verts; lot nº 2: élagage, abattage des arbres ainsi que le déneigement des accès de l'Université de technologie de Compiègne).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 420 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: entretien des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Compiègne.
Description du marché:
“Entretien des espaces verts, comprenant notamment la tonte des pelouses (dont des prestations d'éco-pâturage), la taille d'entretien des arbustes, le...”
Description du marché
Entretien des espaces verts, comprenant notamment la tonte des pelouses (dont des prestations d'éco-pâturage), la taille d'entretien des arbustes, le ramassage et évacuation des déchets verts, le désherbage mécanique ou thermique des pieds de clôture, des surfaces minéralisées et des caniveaux, le ramassage des feuilles mortes entre novembre et janvier.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter du 13.2.2021, ou si la notification est postérieure, à la date de...”
Description des renouvellements
Le présent marché est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter du 13.2.2021, ou si la notification est postérieure, à la date de notification du marché au titulaire par le pouvoir adjudicateur. Il pourra être reconduit trois (3) fois par période successive d'un an, tacitement, conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 2: élagage, abattage des arbres ainsi que le déneigement des accès de l'Université de technologie de Compiègne” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Élagage, abattage des arbres ainsi que le déneigement des accès de l'Université de technologie de Compiègne, comprenant notamment le salage des parkings et...”
Description du marché
Élagage, abattage des arbres ainsi que le déneigement des accès de l'Université de technologie de Compiègne, comprenant notamment le salage des parkings et routes d'accès, le déneigement et salage des parkings et routes d'accès, l'élagage et l'abattage.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Marché réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés, conformément à l'article L. 2113-12 du code de la...”
Liste et brève description des conditions
Marché réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés, conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Voir règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-13
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“À l'issue des trois éventuelles reconductions, le présent accord-cadre sera renouvelé.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
Voir règlement de la consultation.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le recours pour excès de pouvoir s'exerce dans un délai de deux mois à partir de la notification de la décision individuelle faisant grief.
Le recours en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le recours pour excès de pouvoir s'exerce dans un délai de deux mois à partir de la notification de la décision individuelle faisant grief.
Le recours en plein contentieux s'exerce par le tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Le référé pré contractuel dans les dix jours suivant le refus d'attribution du marché.
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Source: OJS 2020/S 174-420603 (2020-09-03)
Avis d'attribution de marché (2020-11-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Rue du Docteur Schweitzer, CS 60319
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 105 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts, comprenant notamment la tonte des pelouses (dont des prestations d'éco-pâturage), la taille d'entretien des arbustes, le...”
Description du marché
Entretien des espaces verts, comprenant notamment la tonte des pelouses (dont des prestations d'éco-pâturage), la taille d'entretien des arbustes, le ramassage et évacuation des déchets verts, le désherbage mécanique ou thermique des pieds de clôture, des surfaces minéralisées et des caniveaux, le ramassage des feuilles mortes entre novembre et janvie.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 2: élagage, abattage des arbres ainsi que le déneigement des accès de l'université de technologie de Compiègne” Description
Description du marché:
“Élagage, abattage des arbres ainsi que le déneigement des accès de l'université de technologie de Compiègne, comprenant notamment le salage des parkings et...”
Description du marché
Élagage, abattage des arbres ainsi que le déneigement des accès de l'université de technologie de Compiègne, comprenant notamment le salage des parkings et routes d'accès, le déneigement et salage des parkings et routes d'accès, l'élagage et l'abattage.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 174-420603
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020M014SPAOO0
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien des espaces verts de l'UTC
Date de conclusion du contrat: 2020-11-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: LW and CO
Adresse postale: 9 rue Raymond Faroux
Commune postale: Berneuil-sur-Aisne
Code postal: 60350
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
URL: http://www.lwandco.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 75 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Élagage, abattage des arbres ainsi que le déneigement des accès de l'université de technologie de Compiègne” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le recours pour excès de pouvoir s'exerce dans un délai de deux mois à partir de la notification de la décision individuelle faisant grief. Le recours en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le recours pour excès de pouvoir s'exerce dans un délai de deux mois à partir de la notification de la décision individuelle faisant grief. Le recours en plein contentieux s'exerce par le tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le référé précontractuel dans les dix jours suivant le refus d'attribution du marché.
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Source: OJS 2020/S 232-572414 (2020-11-24)