Accord-cadre à bons de commande, achat de fournitures et de consommables pour la maintenance du parc véhicules, poids lourds, engins et petits matériels
Sept lots:
— 1 lubrifiants (huiles et graisses);
— 4 pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault;
— 5 pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires autres marque que Renault;
— 9 pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque Scania;
— 10 pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque DAF;
— 12 pièces détachées pour véhicules poids lourds autres marques;
— 29 pièces détachées pour tracteurs de marque CLAAS.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande, achat de fournitures et de consommables pour la maintenance du parc véhicules, poids lourds, engins et petits...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande, achat de fournitures et de consommables pour la maintenance du parc véhicules, poids lourds, engins et petits matériels
20cap0019aoo/Jo
Sept lots:
— 1 lubrifiants (huiles et graisses);
— 4 pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault;
— 5 pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires autres marque que Renault;
— 9 pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque Scania;
— 10 pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque DAF;
— 12 pièces détachées pour véhicules poids lourds autres marques;
— 29 pièces détachées pour tracteurs de marque CLAAS.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 655 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lubrifiants (huiles et graisses)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants📦
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Produits/services supplémentaires: Huiles pour moteurs📦
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché: Lubrifiants (huiles et graisses).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 152 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Description du marché: Pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 217 200 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires autres marque que Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires autres marque que Renault.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 118 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque Scania
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque Scania.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque DAF
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque DAF.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour véhicules poids lourds autres marques
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Pièces détachées pour véhicules poids lourds autres marques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour tracteurs de marque CLAAS
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Pièces détachées pour tracteurs de marque CLAAS.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du 1 bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du 1 bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: fonds propres. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-16
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-16
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ — Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement en le téléchargeant via le profil acheteur https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm — Numéro de la consultation: 20cap0019aoo.
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande via le profil acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse électronique est la suivante: https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm
Les délais sont précisés au règlement de la consultation. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil acheteur, et leurs modalités définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 048-113216 (2020-03-06)
Informations complémentaires (2020-04-03) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande achat de fournitures et de consommables pour la maintenance du parc véhicules, poids lourds, engins et petits...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande achat de fournitures et de consommables pour la maintenance du parc véhicules, poids lourds, engins et petits matériels
20cap0019aoo/Jo
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Brève description:
“Sept lots
— 1 lubrifiants (huiles et graisses);
— 4 pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault;
— 5 pièces détachées pour...”
Brève description
Sept lots
— 1 lubrifiants (huiles et graisses);
— 4 pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault;
— 5 pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires autres marque que Renault;
— 9 pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque Scania;
— 10 pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque Daf;
— 12 pièces détachées pour véhicules poids lourds autres marques;
— 29 pièces détachées pour tracteurs de marque Claas.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 048-113216
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-16 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-30 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-16 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-30 📅
L'heure: 15:00
Source: OJS 2020/S 069-164153 (2020-04-03)