Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bon de commande de fourniture et pose de sous-stations préfabriquées eau chaude
SST2020”
Produits/services: Équipement de sous-station📦
Brève description:
“Fourniture et pose de sous-stations préfabriquées eau chaude pour réseaux de chaleur.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fabrication et livraison de sous-stations préfabriquées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de sous-station📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Mulhouse Agglomération.
Description du marché: Fabrication et livraison de sous-stations préfabriquées.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible deux fois un an sur notification du maître d'ouvrage.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mise en place de la sous-station préfabriquée et son intégration hydraulique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Mise en place de la sous-station préfabriquée et son intégration hydraulique.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Intégration électrique de la sous-station.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Intégration électrique de la sous-station
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Intégration électrique de la sous-station.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Sur la plate-forme Provigis: https://secure.provigis.com/subscription#/supplier?associationCode=mjyead6tk6-4263 avec le code association suivant:...”
Liste et brève description des conditions
Sur la plate-forme Provigis: https://secure.provigis.com/subscription#/supplier?associationCode=mjyead6tk6-4263 avec le code association suivant: mjyead6tk6- 4263
— un extrait du registre du commerce et des sociétés;
— ses attestations d'assurance en cours de validité indiquant que l'entreprise est garantie en ce qui concerne sa responsabilité civile et décennale;
— les attestations ou certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— le formulaire DC1 — lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— le formulaire DC2 — déclaration du candidat individuel ou du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— le formulaire DC1 — lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— le formulaire DC2 — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement;
— ses états financiers des trois dernières années (bilan, compte de résultats, annexes).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— références,
— moyens humains et matériels généraux,
— moyens humaines et matériels spécifiques affectés à ces prestations,
— qualifications de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— références,
— moyens humains et matériels généraux,
— moyens humaines et matériels spécifiques affectés à ces prestations,
— qualifications de l'entreprise,
— toute autre pièce jugée pertinente par le candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Renouvelable deux période d'un an après notification du maître d'ouvrage.
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Strasbourg
Adresse postale: 1 quai Finkmatt, CS 61030
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-strasbourg@justice.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Strasbourg
Adresse postale: 1 quai Finkmatt, CS 61030
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-strasbourg@justice.fr📧
Source: OJS 2020/S 248-618673 (2020-12-16)
Informations complémentaires (2021-01-15)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 248-618673
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-01-15 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-18 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2021/S 013-029059 (2021-01-15)
Avis d'attribution de marché (2022-05-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Sausheim
Personne de contact: Philippe GROSS
Région: Haut-Rhin🏙️
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord cadre à bon de commande de fourniture et pose de sous-stations préfabriquées eau chaude
SST2020”
Produits/services: KA01
📦
Brève description:
“Fourniture et pose de sous-stations préfabriquées eau chaude pour réseaux de chaleur” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Mulhouse Alsace Agglomération
Description du marché: Fabrication et livraison de sous-stations préfabriquées
Champ d'application du marché
Titre:
“Mise en place de la sous-station préfabriquée et son intégration hydraulique et électrique” Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de sous-stations📦
Produits/services supplémentaires: KA01
📦
Description du marché:
“Mise en place de la sous-station préfabriquée et son intégration hydraulique et électrique”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 248-618673
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2021-08-12 📅