Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Chartres Métropole
Numéro d'enregistrement national: 20003318100013
Adresse postale: place des Halles
Commune postale: Chartres Cedex
Personne de contact: Service «Marchés publics»
Téléphone: +33 237234064📞
Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.chartres-metropole.fr/🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Ville de Chartres
Numéro d'enregistrement national: 21280085800012
Adresse postale: place des Halles
Commune postale: Chartres Cedex
Code postal: 28019
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service «Marchés publics»
Téléphone: +33 237234064📞
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr📧
Région: Eure-et-Loir🏙️
URL: https://www.chartres.fr/🌏 Communication
URL de participation: https://www.c-chartres-marches.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Ville de Chartres
Numéro d'enregistrement national: 21280085800012
Adresse postale: place des Halles
Commune postale: Chartres Cedex
Code postal: 28019
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service «Marchés publics»
Téléphone: +33 237234064📞
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr📧
Région: Eure-et-Loir🏙️
URL: https://www.chartres.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: 20v023 — maintenance et fourniture d'équipements de cuisine
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration📦
Brève description: Maintenance et fourniture d'équipements de cuisine.
Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché: La nature et quantité et exigences sont précisés dans le cahier des charges.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le marché est reconductible trois fois pour une durée douze mois à chaque fois.
Informations complémentaires:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des...”
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-05
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-05
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À échéance du marché.
Informations complémentaires
“La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal. Une estimation de la valeur ou des quantités commandées est...”
La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal. Une estimation de la valeur ou des quantités commandées est précisée en rubrique II.2.6).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: articles L. 551-1 à 12 et R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: articles L. 551-1 à 12 et R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel: articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R. 551-7 CJA;
— recours en contestation de validité du contrat — jurisprudence «Tarn-et-Garonne» pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 235-580206 (2020-11-27)
Informations complémentaires (2021-01-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: 20v023 Maintenance et fourniture d'équipements de cuisine
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 235-580206
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-01-05 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-18 📅
L'heure: 15:00
Autres informations complémentaires
“Références de l'avis initial: JOUE annonce nº 2020/S 235-580206 parue le 2.12.2020, BOAMP annonce nº 20-145445 parue le 29.11.2020 mise en ligne sur le...”
Références de l'avis initial: JOUE annonce nº 2020/S 235-580206 parue le 2.12.2020, BOAMP annonce nº 20-145445 parue le 29.11.2020 mise en ligne sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur https://www.c-chartres-marches.fr le 29.11.2020.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 005-007746 (2021-01-05)
Avis d'attribution de marché (2021-04-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 21280085800012
URL: http://www.chartres.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: 20v023 — Maintenance et fourniture d'équipements de cuisine
Brève description:
“Il s'agit de la maintenance et de la fourniture d'équipements de cuisine pour la Ville de Chartres, Chartres Métropole ainsi que le CCAS de la Ville de Chartres.”
Brève description
Il s'agit de la maintenance et de la fourniture d'équipements de cuisine pour la Ville de Chartres, Chartres Métropole ainsi que le CCAS de la Ville de Chartres.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 235-580206
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021052
Titre:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre...”
Titre
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de reconductions est fixé à trois
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-04-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Benard SAS
Numéro d'enregistrement national: 45156854700132
Adresse postale: 16 rue Marie de Lorraine
Commune postale: La Ville-aux-Dames
Code postal: 37700
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal. Une estimation de la valeur ou des quantités commandées est précisée en rubrique II.1.7)....”
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal. Une estimation de la valeur ou des quantités commandées est précisée en rubrique II.1.7). Les pièces du marché sont communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Mairie de Chartres — service «Marchés publics» — place des Halles — 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à 12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à 12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R. 551-7 du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat — jurisprudence «Tarn-et-Garonne» pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 085-220268 (2021-04-28)