20S0116 — DRM — fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance pour le matériel agraire — relance lot nº 3: pièces détachées d'origine et maintenance épareuses Energreen
Fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance pour le matériel agraire — relance lot nº 3: pièces détachées d'origine et maintenance épareuses Energreen.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-23.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20S0116 — DRM — fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance pour le matériel agraire — relance lot nº 3: pièces détachées d'origine et...”
Titre
20S0116 — DRM — fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance pour le matériel agraire — relance lot nº 3: pièces détachées d'origine et maintenance épareuses Energreen
20s0116
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Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance pour le matériel agraire — relance lot nº 3: pièces détachées d'origine et maintenance épareuses Energreen.”
Brève description
Fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance pour le matériel agraire — relance lot nº 3: pièces détachées d'origine et maintenance épareuses Energreen.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance pour le matériel agraire — relance lot nº 3: pièces détachées d'origine et maintenance épareuses Energreen.”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance pour le matériel agraire — relance lot nº 3: pièces détachées d'origine et maintenance épareuses Energreen.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de reconductions possibles: trois. — Durée de la période de reconduction: un an. — Durée maximale de validité: 48 mois.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-24
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr — Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimal et sans montant maximal. L'estimation annuelle est la suivante: 11 000 EUR TTC. Ce montant est donné à titre purement indicatif et ne pourra en aucun cas engager l'administration.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 208-507095 (2020-10-21)
Avis d'attribution de marché (2021-02-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue du Pont-Moreau, CS 11096
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20s0116 — DRM — fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance pour le matériel agraire — relance lot n 3: pièces détachées d'origine et...”
Titre
20s0116 — DRM — fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance pour le matériel agraire — relance lot n 3: pièces détachées d'origine et maintenance épareuses Energreen
20s0116
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Brève description:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance pour le matériel agraire — relance lot no 3: pièces détachées d'origine et maintenance épareuses Energreen.”
Brève description
Fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance pour le matériel agraire — relance lot no 3: pièces détachées d'origine et maintenance épareuses Energreen.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 36 666 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance pour le matériel agraire — relance lot no 3: pièces détachées d'origine et maintenance épareuses Energreen.”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance pour le matériel agraire — relance lot no 3: pièces détachées d'origine et maintenance épareuses Energreen.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 208-507095
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-02-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Hantsch SAS
Adresse postale: ZI rue de l'Europe
Commune postale: Marlenheim
Code postal: 67520
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9499.79 💰
“Date de signature du marché: 3.2.2021. Marché attribué selon bordereau des prix, sans montant minimum ni montant maximum. Les marchés signés sont...”
Date de signature du marché: 3.2.2021. Marché attribué selon bordereau des prix, sans montant minimum ni montant maximum. Les marchés signés sont consultables dans les locaux du conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 035-085741 (2021-02-15)