20s0083 — DRM — fourniture de pièces détachées et maintenance pour le matériel agraire

Département de la Moselle

Fourniture de pièces détachées et maintenance pour le matériel agraire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Moselle

Qu'est-ce que c'est ?

• Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-26	Avis de marché
2020-07-27	Informations complémentaires
2020-12-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: 20s0083
Brève description: Fourniture de pièces détachées et maintenance pour le matériel agraire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.moselle.fr 🌏
Courrier électronique: smp@moselle.fr 📧
Téléphone: +33 387219805 📞
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.moselle.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-26 📅
Date limite de soumission: 2020-08-10 📅
Date de publication: 2020-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 125-305712
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr — Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimal ni montant maximal. L'estimation annuelle de chaque lot est la suivante: — lot 1 — pièces détachées d'origine et maintenance pour les tracteurs de marque Claas: 124 000 EUR TTC; — lot 2 — pièces détachées d'origine et maintenance pour les épareuses de marque Noremat: 92 000 EUR TTC; — lot 3 — pièces détachées d'origine et maintenance pour les épareuses de marque Energreen: 11 000 EUR TTC; — lot 4 — pièces d'usure pour les épareuses: 22 000 EUR TTC. Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et maintenance pour les tracteurs de marque Claas
Numéro du lot: 01
Brève description: Pièces détachées d'origine et maintenance pour les tracteurs de marque Claas.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de reconductions possibles: trois. Durée de la période de reconduction: un an. Durée maximale de validité: 48 mois.

Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et maintenance pour les épareuses de marque Noremat
Numéro du lot: 02
Brève description: Pièces détachées d'origine et maintenance pour les épareuses de marque Noremat.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et maintenance pour les épareuses de marque Energreen
Numéro du lot: 03
Brève description:

Pièces détachées d'origine et maintenance pour les épareuses de marque Energreen.

Intitulé du lot: Pièces d'usure pour les épareuses
Numéro du lot: 04
Brève description: Pièces d'usure pour les épareuses.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22570001200019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Commune postale: Metz Cedex 1
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.moselle.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

— lot 1 — pièces détachées d'origine et maintenance pour les tracteurs de marque Claas: 124 000 EUR TTC;

— lot 2 — pièces détachées d'origine et maintenance pour les épareuses de marque Noremat: 92 000 EUR TTC;

— lot 3 — pièces détachées d'origine et maintenance pour les épareuses de marque Energreen: 11 000 EUR TTC;

— lot 4 — pièces d'usure pour les épareuses: 22 000 EUR TTC.

Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 125-305712 (2020-06-26)

Informations complémentaires (2020-07-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-27 📅
Date limite de soumission: 2020-08-31 📅
Date de publication: 2020-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 146-359321
Se réfère à l'avis: 2020/S 125-305712
Numéro JO-S: 146
Source: OJS 2020/S 146-359321 (2020-07-27)

Avis d'attribution de marché (2020-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 830 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-18 📅
Date de publication: 2020-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 250-624223
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

Marchés attribués selon bordereaux des prix, sans montants minimum ni montants maximum. Date de signature des marchés: 20.11.2020. Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-01 📅
Nom: Claas Est
Adresse postale: 1 rue de Quéty
Commune postale: Cheminot
Code postal: 57420
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 105 118 EUR 💰
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 76 895 EUR 💰
Nom: Forges Gorce SAS
Adresse postale: ZI des Ravaux
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 18 893 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);

Source: OJS 2020/S 250-624223 (2020-12-18)

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