Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20s0083 — DRM — fourniture de pièces détachées et maintenance pour le matériel agraire
20s0083”
Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description: Fourniture de pièces détachées et maintenance pour le matériel agraire.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées d'origine et maintenance pour les tracteurs de marque Claas
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché: Pièces détachées d'origine et maintenance pour les tracteurs de marque Claas.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de reconductions possibles: trois. Durée de la période de reconduction: un an. Durée maximale de validité: 48 mois.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées d'origine et maintenance pour les épareuses de marque Noremat
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Pièces détachées d'origine et maintenance pour les épareuses de marque Noremat.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées d'origine et maintenance pour les épareuses de marque Energreen” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Pièces détachées d'origine et maintenance pour les épareuses de marque Energreen.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'usure pour les épareuses
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Pièces d'usure pour les épareuses.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-11
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr — Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimal ni montant maximal. L'estimation annuelle de chaque lot est la suivante:
— lot 1 — pièces détachées d'origine et maintenance pour les tracteurs de marque Claas: 124 000 EUR TTC;
— lot 2 — pièces détachées d'origine et maintenance pour les épareuses de marque Noremat: 92 000 EUR TTC;
— lot 3 — pièces détachées d'origine et maintenance pour les épareuses de marque Energreen: 11 000 EUR TTC;
— lot 4 — pièces d'usure pour les épareuses: 22 000 EUR TTC.
Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 125-305712 (2020-06-26)
Informations complémentaires (2020-07-27)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 125-305712
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-08-10 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-08-31 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 146-359321 (2020-07-27)
Avis d'attribution de marché (2020-12-18) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20S0083 — DRM — fourniture de pièces détachées et maintenance pour le matériel agraire
20s0083”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 830 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 125-305712
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Pièces détachées d'origine et maintenance pour les tracteurs de marque Claas
Date de conclusion du contrat: 2020-12-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Claas Est
Adresse postale: 1 rue de Quéty
Commune postale: Cheminot
Code postal: 57420
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 118 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Pièces détachées d'origine et maintenance pour les épareuses de marque Noremat
Nom et adresse du contractant
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 895 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“Pièces détachées d'origine et maintenance pour les épareuses de marque Energreen” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Pièces d'usure pour les épareuses
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Forges Gorce SAS
Adresse postale: ZI des Ravaux
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 893 💰
“Marchés attribués selon bordereaux des prix, sans montants minimum ni montants maximum. Date de signature des marchés: 20.11.2020. Les marchés signés sont...”
Marchés attribués selon bordereaux des prix, sans montants minimum ni montants maximum. Date de signature des marchés: 20.11.2020. Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 250-624223 (2020-12-18)