20S0058 — réalisation (avec conception), pose de barres de maintien, mains-courantes et garde-corps dans le cadre d'aménagements extérieurs pour accès aux personnes à mobilité réduite
Réalisation et pose de:
— main courante murale,
— garde-corps pour rampe d'accès corps,
— barre de maintien pour accès logement et autres travaux de réparations d'ouvrages de même nature existants dans le cadre d'aménagements extérieurs pour accès aux personnes à mobilité réduite.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-19.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20S0058 — réalisation (avec conception), pose de barres de maintien, mains-courantes et garde-corps dans le cadre d'aménagements extérieurs pour accès aux...”
Titre
20S0058 — réalisation (avec conception), pose de barres de maintien, mains-courantes et garde-corps dans le cadre d'aménagements extérieurs pour accès aux personnes à mobilité réduite
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Produits/services: Pose de garde-corps📦
Brève description:
“Réalisation et pose de:
— main courante murale,
— garde-corps pour rampe d'accès corps,
— barre de maintien pour accès logement et autres travaux de...”
Brève description
Réalisation et pose de:
— main courante murale,
— garde-corps pour rampe d'accès corps,
— barre de maintien pour accès logement et autres travaux de réparations d'ouvrages de même nature existants dans le cadre d'aménagements extérieurs pour accès aux personnes à mobilité réduite.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 909 200 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire de Bruay-la-Buissière — patrimoine situé sur le territoire de la CABBALR (Communauté d'agglomération de Béthune, Bruay en Artois, Lys Romane)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de garde-corps📦
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine immobilier de maisons et cites du Territoire de Bruay-la-Buissière.
Description du marché:
“Réalisation (avec conception) pose de barres de maintien, mains-courantes et garde-corps dans le cadre d'aménagements extérieurs pour accès aux personnes à...”
Description du marché
Réalisation (avec conception) pose de barres de maintien, mains-courantes et garde-corps dans le cadre d'aménagements extérieurs pour accès aux personnes à mobilité réduite du territoire de Bruay-la-Buissière.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 161 200 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est de 12 (douze) mois à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 (trois) fois, de...”
Description des renouvellements
La durée de l'accord-cadre est de 12 (douze) mois à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 (trois) fois, de manière tacite, sans dépasser une durée maximum de 48 (quarante-huit mois).
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée de l'accord-cadre est de 12 (douze) mois à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 (trois) fois, de...”
Description des options
La durée de l'accord-cadre est de 12 (douze) mois à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 (trois) fois, de manière tacite, sans dépasser une durée maximum de 48 (quarante-huit mois).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire de LENS-Patrimoine situé sur le territoire de la CALL (communauté d'agglomération de Lens-Liévin) et pouvant s'étendre vers la région Lilloise” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Patrimoine immobilier du territoire de Lens — patrimoine situé sur le territoire de la CALL (communauté d'agglomération de Lens-Liévin) et pouvant s'étendre...”
Site principal ou lieu d'exécution
Patrimoine immobilier du territoire de Lens — patrimoine situé sur le territoire de la CALL (communauté d'agglomération de Lens-Liévin) et pouvant s'étendre vers la région Lilloise.
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Description du marché:
“Réalisation (avec conception) pose de barres de maintien, mains-courantes et garde-corps dans le cadre d'aménagements extérieurs pour accès aux personnes à...”
Description du marché
Réalisation (avec conception) pose de barres de maintien, mains-courantes et garde-corps dans le cadre d'aménagements extérieurs pour accès aux personnes à mobilité réduite du territoire de Lens.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 412 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le présent marché pourra être reconduit trois fois, de façon tacite, sans que sa durée maximale dépasse quatre ans.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire de Henin-Beaumont — patrimoine situé sur le territoire de la CAHC (communauté d'agglomération de Hénin-Beaumont, Carvin) et pouvant s'étendre...”
Titre
Territoire de Henin-Beaumont — patrimoine situé sur le territoire de la CAHC (communauté d'agglomération de Hénin-Beaumont, Carvin) et pouvant s'étendre vers l'Arrageois
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Patrimoine immobilier de maisons et cités du territoire de Henin-Beaumont.
Patrimoine situé sur le territoire de la CAHC (communauté d'agglomération de...”
Site principal ou lieu d'exécution
Patrimoine immobilier de maisons et cités du territoire de Henin-Beaumont.
Patrimoine situé sur le territoire de la CAHC (communauté d'agglomération de Hénin-Beaumont, Carvin) et pouvant s'étendre vers l'Arrageois.
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Description du marché:
“Réalisation (avec conception) pose de barres de maintien, mains-courantes et garde-corps dans le cadre d'aménagements extérieurs pour accès aux personnes à...”
Description du marché
Réalisation (avec conception) pose de barres de maintien, mains-courantes et garde-corps dans le cadre d'aménagements extérieurs pour accès aux personnes à mobilité réduite du Territoire de Henin-Beaumont.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 116 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché pourra faire l'objet de trois reconductions, de façon tacite, sans pouvoir dépasser la durée totale de quatre ans.” Informations sur les options
Description des options:
“Le présent marché pourra faire l'objet de trois reconductions, de façon tacite, sans pouvoir dépasser la durée totale de quatre ans.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire de DOUAI Patrimoine situé sur le territoire de la CAD, communauté d'agglomération Douaisis Agglo” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Patrimoine immobilier de maisons et cités du territoire de Douai situé sur le territoire de la CAD, communauté d'agglomération Douaisis Agglo.”
Description du marché:
“Réalisation (avec conception) pose de barres de maintien, mains-courantes et garde-corps dans le cadre d'aménagements extérieurs pour accès aux personnes à...”
Description du marché
Réalisation (avec conception) pose de barres de maintien, mains-courantes et garde-corps dans le cadre d'aménagements extérieurs pour accès aux personnes à mobilité réduite du territoire de Douai.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire de Valenciennes — patrimoine situé sur le territoire de la CAVM, CAPH, CCCO, CCPM” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Patrimoine immobilier de Maisons et cites du territoire de Valenciennes — patrimoine situé sur le territoire de la CAVM, CAPH, CCCO, CCPM.”
Description du marché:
“Réalisation (avec conception) pose de barres de maintien, mains-courantes et garde-corps dans le cadre d'aménagements extérieurs pour accès aux personnes à...”
Description du marché
Réalisation (avec conception) pose de barres de maintien, mains-courantes et garde-corps dans le cadre d'aménagements extérieurs pour accès aux personnes à mobilité réduite du territoire de Valenciennes.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La conception, la réalisation et la pose des équipements devaient répondre aux dernières normes NF en vigueur à la date de la publication du présent marché.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-19
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-19
14:30 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciare
Adresse postale: avenue du Peuple-Belge, BP 729
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (CJA articles L. 551-1 et s.),
— référé contractuel (CJA articles L. 551-13 et s.).” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciare
Adresse postale: avenue du Peuple-Belge, BP 729
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 184-443333 (2020-09-17)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20S0058 — Réalisation (avec conception), pose de barres de maintien, mains-courantes et garde-corps dans le cadre d'aménagements extérieurs pour accès aux...”
Titre
20S0058 — Réalisation (avec conception), pose de barres de maintien, mains-courantes et garde-corps dans le cadre d'aménagements extérieurs pour accès aux personnes à mobilité réduite
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 353 100 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire de Bruay-la-Buissière — Patrimoine situé sur le territoire de la Cabbalr (Communauté d'agglomération de Béthune, Bruay en Artois, Lys-Romane)” Description
Description du marché:
“Réalisation (avec conception) pose de barres de maintien, mains-courantes et garde-corps dans le cadre d'aménagements extérieurs pour accès aux personnes à...”
Description du marché
Réalisation (avec conception) pose de barres de maintien, mains-courantes et garde-corps dans le cadre d'aménagements extérieurs pour accès aux personnes à mobilité réduite du Territoire de Bruay-la-Buissière.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“La durée de l'accord-cadre est de 12 (douze) mois à compter de la notification de l'accord-cadre.
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 (trois) fois, de...”
Description des options
La durée de l'accord-cadre est de 12 (douze) mois à compter de la notification de l'accord-cadre.
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 (trois) fois, de manière tacite, sans dépasser une durée maximum de 48 (quarante-huit mois).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire de Lens-Patrimoine situé sur le territoire de la CALL (Communauté d'agglomération de Lens Liévin) et pouvant s'étendre vers la région Lilloise” Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Patrimoine immobilier du territoire de Lens-Patrimoine situé sur le territoire de la CALL (Communauté d'agglomération de Lens Liévin) et pouvant s'étendre...”
Site principal ou lieu d'exécution
Patrimoine immobilier du territoire de Lens-Patrimoine situé sur le territoire de la CALL (Communauté d'agglomération de Lens Liévin) et pouvant s'étendre vers la région Lilloise.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le présent marché pourra être reconduit trois fois, de façon tacite, sans que sa durée maximale ne dépasse quatre ans.” Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire de Hénin-Beaumont patrimoine situé sur le territoire de la CAHC (Communauté d'agglomération de Hénin-Beaumont, Carvin) et pouvant s'étendre vers...”
Titre
Territoire de Hénin-Beaumont patrimoine situé sur le territoire de la CAHC (Communauté d'agglomération de Hénin-Beaumont, Carvin) et pouvant s'étendre vers l'Arrageois
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Patrimoine immobilier de maisons et cités du territoire de Hénin-Beaumont.
Patrimoine situé sur le territoire de la CAHC (Communauté d'agglomération de...”
Site principal ou lieu d'exécution
Patrimoine immobilier de maisons et cités du territoire de Hénin-Beaumont.
Patrimoine situé sur le territoire de la CAHC (Communauté d'agglomération de Hénin-Beaumont, Carvin) et pouvant s'étendre vers.
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Description du marché:
“Réalisation (avec conception) pose de barres de maintien, mains-courantes et garde-corps dans le cadre d'aménagements extérieurs pour accès aux personnes à...”
Description du marché
Réalisation (avec conception) pose de barres de maintien, mains-courantes et garde-corps dans le cadre d'aménagements extérieurs pour accès aux personnes à mobilité réduite du territoire de Hénin-Beaumont.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire de Douai patrimoine situé sur le territoire de la CAD, Communauté d'agglomération Douaisis agglomération” Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Patrimoine immobilier de maisons et cités du territoire de Douai situé sur le territoire de la CAD, Communauté d'agglomération Douaisis Agglo.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Patrimoine immobilier de maisons et cités du territoire de Valenciennes — Patrimoine situé sur le territoire de la CAVM, CAPH, CCCO, CCPM.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 184-443333
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 49682
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Réalisation, conception, pose de barres de maintien, mains-courantes et garde-corps dans le cadre d'aménagements extérieurs pour accès aux personnes à...”
Titre
Réalisation, conception, pose de barres de maintien, mains-courantes et garde-corps dans le cadre d'aménagements extérieurs pour accès aux personnes à mobilité réduite du territoire de Bruay-la-Buissière
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Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Apic
Numéro d'enregistrement national: 78393828500120
Adresse postale: ZI des Meurets — BP 43
Commune postale: Ruitz
Code postal: 62620
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord-Pas de Calais🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 161 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 161 200 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 49683
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Réalisation (avec conception) pose de barres de maintien, mains-courantes et garde-corps dans le cadre d'aménagements extérieurs pour accès aux personnes à...”
Titre
Réalisation (avec conception) pose de barres de maintien, mains-courantes et garde-corps dans le cadre d'aménagements extérieurs pour accès aux personnes à mobilité réduite du territoire de Lens
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZI secteurs des Meurets — BP 43
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 412 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 412 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 49684
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Réalisation,conception,pose de barres de maintien, mains-courantes et garde-corps dans le cadre d'aménagements extérieurs pour accès aux personnes à...”
Titre
Réalisation,conception,pose de barres de maintien, mains-courantes et garde-corps dans le cadre d'aménagements extérieurs pour accès aux personnes à mobilité réduite du territoire de Hénin-Beaumont
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZI les Murets
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 116 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 49685
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Réalisation (avec conception) pose de barres de maintien, mains-courantes et garde-corps dans le cadre d'aménagements extérieurs pour accès aux personnes à...”
Titre
Réalisation (avec conception) pose de barres de maintien, mains-courantes et garde-corps dans le cadre d'aménagements extérieurs pour accès aux personnes à mobilité réduite du territoire de Douai
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 49704
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Réalisation,conception,pose de barres de maintien, mains-courantes et garde-corps dans le cadre d'aménagements extérieurs pour accès aux personnes à...”
Titre
Réalisation,conception,pose de barres de maintien, mains-courantes et garde-corps dans le cadre d'aménagements extérieurs pour accès aux personnes à mobilité réduite du territoire de Valenciennes
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Vuxa
Numéro d'enregistrement national: 79962810200011
Adresse postale: 7 ZA des Alouettes
Commune postale: Saint-Nicolas
Code postal: 62223
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: avenue du Peuple Belge — BP 729
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: avenue du Peuple Belge — BP 729
Source: OJS 2021/S 051-127541 (2021-03-10)