20S0056 — Accord-cadre à bons de commande portant sur le nettoyage de logements et l'entretien de parcelles privatives

Maisons et cités (59)

L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande (R. 2162-13 et R. 2162-14) qui seront émis pour la réalisation des prestations de nettoyage de logement et d'entretien de parcelles privatives sur l'ensemble du patrimoine de maisons et cités.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-18.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-18 Avis de marché
2020-12-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Maisons et Cités (59)
Adresse postale: 167 rue des Foulons
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 327998585 📞
Courrier électronique: thibaut.lefranc@maisonsetcites.fr 📧
Fax: +33 327998599 📠
Région: Nord-Pas de Calais 🏙️
URL: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
URL de participation: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SA d'HLM

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“20S0056 — Accord-cadre à bons de commande portant sur le nettoyage de logements et l'entretien de parcelles privatives”
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande (R. 2162-13 et R. 2162-14) qui seront émis pour la réalisation des...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 304 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Bruay-la-Buissière
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais 🏙️
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande (R. 2162-13 et R. 2162-14) qui seront émis pour la réalisation des...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 764 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois un an de manière tacite sans que la durée totale de l'accord-cadre périodes de reconduction de comprises ne...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options: Possibilité de trois reconductions tacites d'une durée de un an chacune.
Description
Informations complémentaires: Le nombre maximal d'attributaire pour le lot 1 est fixé à deux.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Lens
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande (R. 2162-13 et R. 2162-14) qui seront émis pour la réalisation des...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 588 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois un an de manière tacite sans que la durée totale de l'accord-cadre périodes de reconduction de comprises ne...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options: Possibilité de trois reconductions tacites d'une durée de an un chacune.
Description
Informations complémentaires: Le nombre maximal d'attributaires pour le lot 2 est fixé à deux.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Hénin-Beaumont
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande (R. 2162-13 et R. 2162-14) qui seront émis pour la réalisation des...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 308 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit trois fois un an, de manière tacite, sans que la durée totale de l'accord cadre, périodes de reconduction de comprises, ne...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options: Possibilité de trois reconductions tacites d'une durée d'un an chacune.
Description
Informations complémentaires: Le nombre maximal d'attributaires pour le lot 3 est fixé à deux.

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Douai
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande (R. 2162-13 et R. 2162-14) qui seront émis pour la réalisation des...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 516 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois un an, de manière tacite, sans que la durée totale de l'accord cadre, périodes de reconduction de comprises,...”    Afficher plus
Informations complémentaires: Le nombre maximal d'attributaires pour le lot 4 est fixé à deux.

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Valenciennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande (R. 2162-13 et R. 2162-14) qui seront émis pour la réalisation des...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 128 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois un an, de manière tacite, sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction de comprises,...”    Afficher plus
Informations complémentaires: Le nombre maximal d'attributaires pour le lot 5 est fixé à deux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-20 11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-20 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant du 4 trimestre 2024.
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est possible d'introduire auprès du greffe du tribunal judiciaire de Lille soit: — un référé précontractuel exercé depuis le début de la procédure de...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 185-446707 (2020-09-18)
Avis d'attribution de marché (2020-12-29)
Pouvoir adjudicateur
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Sa hlm

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“20S0056 — accord-cadre à bons de commande portant sur le nettoyage de logements et l'entretien de parcelles privatives”
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande (R. 2162-13 et R. 2162-14) qui seront émis pour la réalisation des...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 845 902 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Prix

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 185-446707

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations de nettoyage de logements et d'entretien de parcelles privatives — territoire de Bruay-la-Buissière...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Apase
Numéro d'enregistrement national: 38898300900035
Adresse postale: 69 rue Elie Cartan
Commune postale: Carvin
Code postal: 62220
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 458 400 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 347 376 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations de nettoyage de logements et d'entretien de parcelles privatives situés — territoire de Lens — part 60 %”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 352 800 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 267 386 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations de nettoyage de logements et d'entretien de parcelles privatives situés —territoire de...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 38889800900035
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 184 800 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 006 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations de nettoyage de logements et d'entretien de parcelles privatives situés sur le territoire de Douai —...”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise adaptée La Cordée
Numéro d'enregistrement national: 77562212900342
Adresse postale: ZAC Saint-René
Commune postale: Guesnain
Code postal: 59287
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 309 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 241 104 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations de nettoyage de logements et d'entretien de parcelles privatives situés — territoire de Valenciennes...”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Azurial Espaces Verts
Numéro d'enregistrement national: 82905012900016
Adresse postale: 10 place du Général de Gaulle
Commune postale: Dainville
Code postal: 62000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 76 800 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67 860 💰

6️⃣
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations de nettoyage de logements et d'entretien de parcelles privatives — territoire de Bruay — part 40 %”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 305 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 265 772 💰

7️⃣
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations de nettoyage de logements et à l'entretien de parcelles privatives — territoire de Lens — part 40 %”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 235 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 204 736 💰

8️⃣
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations de nettoyage de logements et d'entretien de parcelles privatives situés — territoire de...”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 123 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106 809 💰

9️⃣
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations de nettoyage de logements et d'entretien de parcelles privatives situés sur le territoire de Douai —...”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 206 400 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 155 910 💰

1️⃣0️⃣
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations de nettoyage de logements et d'entretien de parcelles privatives situés — territoire de Valenciennes...”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 51 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 936 💰
Source: OJS 2020/S 255-642467 (2020-12-29)