20s0018 — DPI — prestations de collecte, transport et traitement/valorisation des déchets générés par le Département de la Moselle

Département de la Moselle

DPI — prestations de collecte, transport et traitement/valorisation des déchets générés par le Département de la Moselle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Moselle

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-20	Avis de marché
2020-03-18	Informations complémentaires
2020-04-15	Informations complémentaires
2020-08-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte de déchets solides urbains
Numéro de référence: 20s0018
Brève description:

DPI — prestations de collecte, transport et traitement/valorisation des déchets générés par le Département de la Moselle.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte du papier 📦
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.moselle.fr 🌏
Courrier électronique: smp@moselle.fr 📧
Téléphone: +33 387219805 📞
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.moselle.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-20 📅
Date limite de soumission: 2020-03-30 📅
Date de publication: 2020-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 039-092412
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr — En vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, les lots n

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Déchets de bureau (papiers cartons)
Numéro du lot: 01
Brève description: Déchets de bureau (papiers cartons).
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre sera reconductible 3 fois de manière tacite par période de 12 mois pour une durée maximale de 48 mois, et s'achèvera donc le 30.6.2024.

Intitulé du lot: Déchets non dangereux (DND)
Numéro du lot: 02
Brève description: Déchets non dangereux (DND).
Intitulé du lot: Déchets dangereux (DD)
Numéro du lot: 03
Brève description: Déchets dangereux (DD).
Intitulé du lot: Déchets d'activité de soins a risque infectieux (DASRI)
Numéro du lot: 04
Brève description: Déchets d'activité de soins a risque infectieux (DASRI).
Intitulé du lot: Déchets d'équipements électriques et électroniques (D3E)
Numéro du lot: 05
Brève description: Déchets d'équipements électriques et électroniques (D3E).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22570001200019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 039-092412 (2020-02-20)

Informations complémentaires (2020-03-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-18 📅
Date limite de soumission: 2020-04-14 📅
Date de publication: 2020-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 058-139719
Se réfère à l'avis: 2020/S 039-092412
Numéro JO-S: 58
Source: OJS 2020/S 058-139719 (2020-03-18)

Informations complémentaires (2020-04-15)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-15 📅
Date limite de soumission: 2020-04-30 📅
Date de publication: 2020-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 076-180603
Numéro JO-S: 76
Source: OJS 2020/S 076-180603 (2020-04-15)

Avis d'attribution de marché (2020-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 214 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-31 📅
Date de publication: 2020-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 172-415834
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Date de signature des marchés: 13.8.2020, accord-cadre à bons de commande avec minimum et sans maximum attribué selon bordereau de prix les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Déchets de Bureau (Papiers cartons)
Brève description: Déchets de Bureau (Papiers cartons).
Intitulé du lot: Déchets d'activité de soins a risque infectieux (Dasri)
Brève description: Déchets d'activité de soins à risque infectieux (Dasri).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-24 📅
Nom: Lorraine Ateliers
Adresse postale: 10a rue de l'Usine
Commune postale: Rombas
Code postal: 57120
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 43974.88 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-08-25 📅
Nom: TTM Environnement
Adresse postale: 6 rue Denis Papin
Commune postale: Créhange
Code postal: 57690
Valeur totale du marché: 15 869 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-08-31 📅
Nom: SAS Chimirec Est
Adresse postale: zi La Haie Sorette
Commune postale: Domjevin
Code postal: 54450
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 8696.73 EUR 💰
Nom: Proserve Dasri
Adresse postale: 185 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 475.50 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-08-28 📅
Valeur totale du marché: 583.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 172-415834 (2020-08-31)

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