20pou001 — fourniture et livraison des repas et goûters à destination des restaurants scolaires, centre de loisirs et ateliers municipaux de la ville de Poussan

Sète Agglopôle Méditerrannée

Le présent accord-cadre concerne la fourniture et de livraison des repas et goûters à destination des restaurants scolaires, centre de loisirs et ateliers municipaux pour les publics suivants:
— enfants fréquentant l'école maternelle et élémentaire et les adultes accompagnants (des deux groupes scolaires);
— enfants fréquentant l'ALSH et les adultes accompagnants;
— autres convives (exceptionnellement).
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-22 Avis de marché
2021-02-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Numéro de référence: 20pou001/Vb
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne la fourniture et de livraison des repas et goûters à destination des restaurants scolaires, centre de loisirs et ateliers municipaux pour les publics suivants: — enfants fréquentant l'école maternelle et élémentaire et les adultes accompagnants (des deux groupes scolaires); — enfants fréquentant l'ALSH et les adultes accompagnants; — autres convives (exceptionnellement). Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sète Agglopôle Méditerrannée
Adresse postale: Sète Agglopôle Méditerranée, direction «Commande publique mutualisée», 4 avenue d'Aigues
Code postal: 34110
Commune postale: Frontignan
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-poussan.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondance@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.agglopole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.agglopole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-22 📅
Date limite de soumission: 2020-11-23 📅
Date de publication: 2020-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 209-510722
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglopole.fr — La présente consultation est lancée en application des articles R. 2123-1-3º et R. 2131-14 du code de la commande publique (services d'hôtellerie et de restauration). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Jugement des offres: les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Demandes de renseignements: les demandes de renseignements doivent parvenir, par écrit, dix jours calendaires avant la date limite de remise des plis, via le profil d'acheteur, et selon les modalités définies au règlement de la consultation. Une réponse écrite sera adressée au plus tard six jours calendaires avant la date limite de remise des plis. Le gestionnaire marchés publics de la consultation est Virginie Blasquez, tél. +33 467463888. Numéro de la consultation: 20pou001. Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne la fourniture et de livraison des repas et goûters à destination des restaurants scolaires, centre de loisirs et ateliers municipaux pour les publics suivants:
— enfants fréquentant l'école maternelle et élémentaire et les adultes accompagnants (des deux groupes scolaires);
— enfants fréquentant l'ALSH et les adultes accompagnants;
— autres convives (exceptionnellement).
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique.
Valeur totale estimée: 920 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. Le nombre de reconduction tacite est fixé à trois. La durée de chaque reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité du contrat.
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Description des options:
L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R. 2122-4-1º du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires; à la condition que leur passation n'induise pas un dépassement des seuils de procédure de passation et de publicité.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les restaurants scolaires, centre de loisirs et ateliers municipaux — 34560 Poussan.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Situation économique et financière: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Dans le cadre de l'analyse des offres, le pouvoir adjudicateur a intégré un sous-critère de la valeur technique concernant les mesures et engagements éco-responsables que le prestataire met en œuvre dans le cadre de l'exécution du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21340213400018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglopole.fr 🌏
URL des documents: http://www.agglopole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Compte tenu de la durée du présent contrat, la prochaine remise en concurrence devrait intervenir courant 2
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglopole.fr — La présente consultation est lancée en application des articles R. 2123-1-3º et R. 2131-14 du code de la commande publique (services d'hôtellerie et de restauration). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
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Jugement des offres: les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Demandes de renseignements: les demandes de renseignements doivent parvenir, par écrit, dix jours calendaires avant la date limite de remise des plis, via le profil d'acheteur, et selon les modalités définies au règlement de la consultation. Une réponse écrite sera adressée au plus tard six jours calendaires avant la date limite de remise des plis. Le gestionnaire marchés publics de la consultation est Virginie Blasquez, tél. +33 467463888. Numéro de la consultation: 20pou001.
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Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1
Source: OJS 2020/S 209-510722 (2020-10-22)
Avis d'attribution de marché (2021-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne la fourniture et de livraison des repas et goûters à destination des restaurants scolaires, centre de loisirs et ateliers municipaux pour les publics suivants: — enfants fréquentant l'école maternelle et élémentaire et les adultes accompagnants (des deux groupes scolaires), — enfants fréquentant l'ALSH et les adultes accompagnants, — autres convives (exceptionnellement).
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Valeur totale du marché: 920 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sète agglopôle Méditerrannée
Adresse postale: Sète agglopôle Méditerranée, direction commande publique mutualisée, 4 avenue d'Aigues

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-19 📅
Date de publication: 2021-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 038-095714
Se réfère à l'avis: 2020/S 209-510722
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. Le montant maximal des prestations pour la période initiale est de 230 000 EUR HT. Le montant maximal est identique pour chaque période de reconduction. La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— enfants fréquentant l'école maternelle et élémentaire et les adultes accompagnants (des deux groupes scolaires),
— enfants fréquentant l'ALSH et les adultes accompagnants,
Description des options:
L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R. 2122-4-1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les restaurants scolaires, centre de loisirs et ateliers municipaux 34560 Poussan.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-19 📅
Nom: Languedoc restauration
Adresse postale: 109 rue Raymond Recouly
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 920 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires
Forme de marché: à bons de commande avec maximum.
Attribution d'un marché unique.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de période reconduction est fixé à trois.
La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Le montant maximal des prestations pour la période initiale est de 230 000 EUR HT. Le montant maximal est identique pour chaque période de reconduction.
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le Tribunal administratif de Montpellier:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
Source: OJS 2021/S 038-095714 (2021-02-19)
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Région:
France Occitanie Languedoc-Roussillon Hérault
Produits/services:
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