20mc0555aoo — PR/SM — distribution et mise en dépôt de documents d'information — prestation unique de distribution en boîtes aux lettres ou couplée avec le dépôt/affichage de documents
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Commune de Toulouse.
Coordonnateur du groupement de commandes: Toulouse Métropole.
La présente consultation porte sur la distribution de documents de communication édités par la mairie de Toulouse et Toulouse Métropole: (flyers, dépliants, guides, lettres d'information, cartes postales, affichettes) en boîtes aux lettres et sur la mise en dépôt de documents ou d'affichettes dans des points divers accessibles à tout public (mairies de quartier, maisons de la citoyenneté, centres d'animation, commerçants) sur le territoire de la ville de Toulouse et de la Métropole. Les prestations concernent soit la prestation unique de distribution de documents en toutes boîtes aux lettres soit les prestations couplées de distribution en BAL et dépôt ou affichage de documents.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-22.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20mc0555aoo — PR/SM — distribution et mise en dépôt de documents d'information — prestation unique de distribution en boîtes aux lettres ou couplée avec le...”
Titre
20mc0555aoo — PR/SM — distribution et mise en dépôt de documents d'information — prestation unique de distribution en boîtes aux lettres ou couplée avec le dépôt/affichage de documents
20mc0555aoo/Jo
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Produits/services: Services de distribution de courrier📦
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Commune de Toulouse.
Coordonnateur du groupement de commandes: Toulouse...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Commune de Toulouse.
Coordonnateur du groupement de commandes: Toulouse Métropole.
La présente consultation porte sur la distribution de documents de communication édités par la mairie de Toulouse et Toulouse Métropole: (flyers, dépliants, guides, lettres d'information, cartes postales, affichettes) en boîtes aux lettres et sur la mise en dépôt de documents ou d'affichettes dans des points divers accessibles à tout public (mairies de quartier, maisons de la citoyenneté, centres d'animation, commerçants) sur le territoire de la ville de Toulouse et de la Métropole. Les prestations concernent soit la prestation unique de distribution de documents en toutes boîtes aux lettres soit les prestations couplées de distribution en BAL et dépôt ou affichage de documents.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de distribution de courrier📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Commune de Toulouse.
Coordonnateur du groupement de commandes: Toulouse...”
Description du marché
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Commune de Toulouse.
Coordonnateur du groupement de commandes: Toulouse Métropole.
La présente consultation porte sur la distribution de documents de communication édités par la mairie de Toulouse et Toulouse Métropole: (flyers, dépliants, guides, lettres d'information, cartes postales, affichettes) en boîtes aux lettres et sur la mise en dépôt de documents ou d'affichettes dans des points divers accessibles à tout public (mairies de quartier, maisons de la citoyenneté, centres d'animation, commerçants) sur le territoire de la ville de Toulouse et de la Métropole. Les prestations concernent soit la prestation unique de distribution de documents en toutes boîtes aux lettres soit les prestations couplées de distribution en BAL et dépôt ou affichage de documents.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du CRT
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à un, durée de chaque période de reconduction de deux ans, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à un, durée de chaque période de reconduction de deux ans, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Aucune avance prévue. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1 rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Modalités de financement des prestations: ressources propres ville de Toulouse/ressources propres Toulouse Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-23
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de deux ans, à compter du 1.3.2021 jusqu'au 1.3.2023. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 080 000 EUR. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20mc0555aoo. Signature électronique: conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 250-625099 (2020-12-18)
Avis d'attribution de marché (2021-03-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René-Leduc
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20MC0555AOO — PR/SM — distribution et mise en dépôt de documents d'information — prestation unique de distribution en boîtes aux lettres ou couplée avec le...”
Titre
20MC0555AOO — PR/SM — distribution et mise en dépôt de documents d'information — prestation unique de distribution en boîtes aux lettres ou couplée avec le dépôt/affichage de documents
20mc0555aoo/Jo
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Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: commune de Toulouse Coordonnateur du groupement de commandes: Toulouse...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: commune de Toulouse Coordonnateur du groupement de commandes: Toulouse Métropole. La présente consultation porte sur la distribution de documents de communication édités par la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole: (flyers, dépliants, guides, lettres d'information, cartes postales, affichettes) en boîtes aux lettres et sur la mise en dépôt de documents ou d'affichettes dans des points divers accessibles à tout public (mairies de quartier, maisons de la citoyenneté, centres d'animation, commerçants) sur le territoire de la ville de Toulouse et de la Métropole. Les prestations concernent soit la prestation unique de distribution de documents en toutes boîtes aux lettres soit les prestations couplées de distribution en BAL et dépôt ou affichage de documents.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 540 000 💰
Description
Description du marché:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: commune de Toulouse Coordonnateur du groupement de commandes: Toulouse...”
Description du marché
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: commune de Toulouse Coordonnateur du groupement de commandes: Toulouse Métropole. La présente consultation porte sur la distribution de documents de communication édités par la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole: (flyers, dépliants, guides, lettres d'information, cartes postales, affichettes) en boîtes aux lettres et sur la mise en dépôt de documents ou d'affichettes dans des points divers accessibles à tout public (mairies de quartier, maisons de la citoyenneté, centres d'animation, commerçants) sur le territoire de la ville de Toulouse et de la Métropole. Les prestations concernent soit la prestation unique de distribution de documents en toutes boîtes aux lettres soit les prestations couplées de distribution en Bal et dépôt ou affichage de documents.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 250-625099
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21m0054
Date de conclusion du contrat: 2021-03-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: PY-Promocom SARL
Adresse postale: 11 rue Louis-Courtois-de-Viçose
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 336653.80 💰
“Accords-cadres passés en groupement de commandes:
— accord-cadre 21m0054 (Toulouse Métropole): accord-cadre conclu pour un montant initial sans minimum ni...”
Accords-cadres passés en groupement de commandes:
— accord-cadre 21m0054 (Toulouse Métropole): accord-cadre conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum;
— accord-cadre 21v0058 (Ville de Toulouse): accord-cadre conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum.
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Adresse postale: 68 rue Raymond-IV
Source: OJS 2021/S 053-134017 (2021-03-12)