20mc0348aoo — Ac-Sm — fourniture et gestion d'abonnements aux périodiques français et étrangers sur support papier ou électronique

Toulouse Métropole

Il s'agit de la fourniture et de la gestion d'abonnements aux périodiques français et étrangers sur support papier ou électronique, nécessaires aux services de la mairie de Toulouse (principalement la lecture publique et la documentation) et de Toulouse Métropole (principalement le service de la documentation et le muséum d'histoire naturelle) commandés en 2021 et éventuellement chaque année suivante jusqu'en 2024. Les prestations sont réparties en deux lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CID

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-28	Avis de marché
2020-12-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Numéro de référence: 20mc0348aoo/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Code CPV supplémentaire: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-28 📅
Date limite de soumission: 2020-09-30 📅
Date de publication: 2020-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 146-358716
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 376 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture et gestion d'abonnement à des périodiques «adultes» français et étrangers sur support papier ou électronique
Numéro du lot: 1
Brève description:

Abonnements de périodiques «Adultes»: ce lot englobe des titres de toutes périodicités (y compris épisodique), de toutes nationalités, généralistes, spécialisés ou à destination du public «Savant» (bulletins d'associations ou de revues savantes par exemple), des mises à jour d'ouvrages, des publications périodiques sous des formats adaptés aux personnes handicapées, ainsi que, éventuellement, des accès à des bases de données. Il peut s'agir de publications éditées par des éditeurs indépendants ou de petits éditeurs. Les périodiques pourront être livrés par portage. Il s'agit de gérer environ 2000 abonnements (mairie de Toulouse) et 250 titres (Toulouse Métropole: documentation, muséum d'histoire naturelle).

Valeur estimée hors TVA: 1 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Fourniture et gestion d'abonnements à des périodiques «jeunesse» français et étrangers sur support papier ou électronique
Numéro du lot: 2
Brève description:

Abonnements de périodiques «Jeunesse» à destination des enfants et adolescents de 0 à 18 ans, de toutes nationalités et périodicités, généralistes ou spécialisés, notamment des titres édités par les principaux éditeurs présents sur le marché pour ce type de public. Il s'agit de gérer environ 400 abonnements (mairie de Toulouse) et 20 titres (Toulouse Métropole).

Valeur estimée hors TVA: 136 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Toulouse
Adresse postale: 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — sont exclus du champ d'application de l'accord-cadre:

— les abonnements dont les éditeurs n'acceptent pas d'intermédiaire,

— les abonnements à des bases de données pour lesquels les éditeurs imposent la signature d'un contrat d'abonnement par l'utilisateur, ainsi que ceux qui sont négociés par les services soit directement, soit sur la base d'accords passés entre les éditeurs et des regroupements professionnels (CAREL, l'association interdoc) sont exclus si le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas reprendre les conditions financières négociées (cf. article 18.1 CCP — gestion financière);

— les abonnements couplés à des offres promotionnelles que le titulaire de l'accord-cadre ne pourrait prendre en compte.

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20mc0348aoo

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 146-358716 (2020-07-28)

Avis d'attribution de marché (2020-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit de la fourniture et de la gestion d'abonnements aux périodiques français et étrangers sur support papier ou électronique, nécessaires aux services de la mairie de Toulouse (principalement la lecture publique et la documentation) et de Toulouse Métropole (principalement le service de la Documentation et le Muséum d'histoire naturelle) commandés en 2021 et éventuellement chaque année suivante jusqu'en 2024. Les prestations sont réparties en deux lots.

Valeur totale du marché: 344 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René-Leduc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-31 📅
Date de publication: 2021-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 002-002490
Se réfère à l'avis: 2020/S 146-358716
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et gestion d'abonnement à des periodiques «Adultes» français et étrangers sur support papier ou électronique
Brève description:

Abonnements de périodiques «Adultes» : ce lot englobe des titres de toutes périodicités (y compris épisodique), de toutes nationalités, généralistes, spécialisés ou à destination du public «Savant» (bulletins d'associations ou de revues savantes par exemple), des mises à jour d'ouvrages, des publications périodiques sous des formats adaptés aux personnes handicapées, ainsi que, éventuellement, des accès à des bases de données. Il peut s'agir de publications éditées par des éditeurs indépendants ou de petits éditeurs. Les périodiques pourront être livrés par portage. Il s'agit de gérer environ 2 000 abonnements (mairie de Toulouse) et 250 titres (Toulouse Métropole : Documentation, Muséum d'histoire naturelle).

Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Fourniture et gestion d'abonnements a des periodiques «Jeunesse» français et étrangers sur support papier ou électronique

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-30 📅
Nom: Cid
Adresse postale: 216 route de Bayonne
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 310 000 EUR 💰
34 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

Lot 1:

— Concernant Toulouse Métropole (20m0459) : accord-cadre conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum;

— Concernant la commune de Toulouse (20v0331) : accord-cadre conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum.

Lot 2:

— Concernant Toulouse Métropole (20m0460) : accord cadre conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum;

— Concernant la commune de Toulouse (20v0332) : accord-cadre conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV
Source: OJS 2021/S 002-002490 (2020-12-31)

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