Il s'agit de la fourniture et de la gestion d'abonnements aux périodiques français et étrangers sur support papier ou électronique, nécessaires aux services de la mairie de Toulouse (principalement la lecture publique et la documentation) et de Toulouse Métropole (principalement le service de la documentation et le muséum d'histoire naturelle) commandés en 2021 et éventuellement chaque année suivante jusqu'en 2024. Les prestations sont réparties en deux lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20mc0348aoo — Ac-Sm — fourniture et gestion d'abonnements aux périodiques français et étrangers sur support papier ou électronique
20mc0348aoo/Jo”
Produits/services: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Brève description:
“Il s'agit de la fourniture et de la gestion d'abonnements aux périodiques français et étrangers sur support papier ou électronique, nécessaires aux services...”
Brève description
Il s'agit de la fourniture et de la gestion d'abonnements aux périodiques français et étrangers sur support papier ou électronique, nécessaires aux services de la mairie de Toulouse (principalement la lecture publique et la documentation) et de Toulouse Métropole (principalement le service de la documentation et le muséum d'histoire naturelle) commandés en 2021 et éventuellement chaque année suivante jusqu'en 2024. Les prestations sont réparties en deux lots.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 376 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et gestion d'abonnement à des périodiques «adultes» français et étrangers sur support papier ou électronique” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Produits/services supplémentaires: Services de bases de données📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Abonnements de périodiques «Adultes»: ce lot englobe des titres de toutes périodicités (y compris épisodique), de toutes nationalités, généralistes,...”
Description du marché
Abonnements de périodiques «Adultes»: ce lot englobe des titres de toutes périodicités (y compris épisodique), de toutes nationalités, généralistes, spécialisés ou à destination du public «Savant» (bulletins d'associations ou de revues savantes par exemple), des mises à jour d'ouvrages, des publications périodiques sous des formats adaptés aux personnes handicapées, ainsi que, éventuellement, des accès à des bases de données. Il peut s'agir de publications éditées par des éditeurs indépendants ou de petits éditeurs. Les périodiques pourront être livrés par portage. Il s'agit de gérer environ 2000 abonnements (mairie de Toulouse) et 250 titres (Toulouse Métropole: documentation, muséum d'histoire naturelle).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et gestion d'abonnements à des périodiques «jeunesse» français et étrangers sur support papier ou électronique” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Abonnements de périodiques «Jeunesse» à destination des enfants et adolescents de 0 à 18 ans, de toutes nationalités et périodicités, généralistes ou...”
Description du marché
Abonnements de périodiques «Jeunesse» à destination des enfants et adolescents de 0 à 18 ans, de toutes nationalités et périodicités, généralistes ou spécialisés, notamment des titres édités par les principaux éditeurs présents sur le marché pour ce type de public. Il s'agit de gérer environ 400 abonnements (mairie de Toulouse) et 20 titres (Toulouse Métropole).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 136 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — sont exclus du champ d'application de l'accord-cadre:
— les abonnements dont les éditeurs n'acceptent pas d'intermédiaire,
— les abonnements à des bases de données pour lesquels les éditeurs imposent la signature d'un contrat d'abonnement par l'utilisateur, ainsi que ceux qui sont négociés par les services soit directement, soit sur la base d'accords passés entre les éditeurs et des regroupements professionnels (CAREL, l'association interdoc) sont exclus si le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas reprendre les conditions financières négociées (cf. article 18.1 CCP — gestion financière);
— les abonnements couplés à des offres promotionnelles que le titulaire de l'accord-cadre ne pourrait prendre en compte.
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20mc0348aoo
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 146-358716 (2020-07-28)
Avis d'attribution de marché (2020-12-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René-Leduc
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20MC0348AOO — AC-SM — fourniture et gestion d'abonnements aux périodiques français et étrangers sur support papier ou électronique
20mc0348aoo/Jo”
Brève description:
“Il s'agit de la fourniture et de la gestion d'abonnements aux périodiques français et étrangers sur support papier ou électronique, nécessaires aux services...”
Brève description
Il s'agit de la fourniture et de la gestion d'abonnements aux périodiques français et étrangers sur support papier ou électronique, nécessaires aux services de la mairie de Toulouse (principalement la lecture publique et la documentation) et de Toulouse Métropole (principalement le service de la Documentation et le Muséum d'histoire naturelle) commandés en 2021 et éventuellement chaque année suivante jusqu'en 2024. Les prestations sont réparties en deux lots.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 344 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et gestion d'abonnement à des periodiques «Adultes» français et étrangers sur support papier ou électronique” Description
Description du marché:
“Abonnements de périodiques «Adultes» : ce lot englobe des titres de toutes périodicités (y compris épisodique), de toutes nationalités, généralistes,...”
Description du marché
Abonnements de périodiques «Adultes» : ce lot englobe des titres de toutes périodicités (y compris épisodique), de toutes nationalités, généralistes, spécialisés ou à destination du public «Savant» (bulletins d'associations ou de revues savantes par exemple), des mises à jour d'ouvrages, des publications périodiques sous des formats adaptés aux personnes handicapées, ainsi que, éventuellement, des accès à des bases de données. Il peut s'agir de publications éditées par des éditeurs indépendants ou de petits éditeurs. Les périodiques pourront être livrés par portage. Il s'agit de gérer environ 2 000 abonnements (mairie de Toulouse) et 250 titres (Toulouse Métropole : Documentation, Muséum d'histoire naturelle).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: Aucune
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et gestion d'abonnements a des periodiques «Jeunesse» français et étrangers sur support papier ou électronique”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 146-358716
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture et gestion d'abonnement à des périodiques «Adultes» français et etrangers sur support papier ou électronique”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Cid
Adresse postale: 216 route de Bayonne
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 310 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture et gestion d'abonnements a des periodiques «Jeunesse» français et étrangers sur support papier ou électronique” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 000 💰
“Lot 1:
— Concernant Toulouse Métropole (20m0459) : accord-cadre conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum;
— Concernant la commune de Toulouse...”
Lot 1:
— Concernant Toulouse Métropole (20m0459) : accord-cadre conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum;
— Concernant la commune de Toulouse (20v0331) : accord-cadre conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum.
Lot 2:
— Concernant Toulouse Métropole (20m0460) : accord cadre conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum;
— Concernant la commune de Toulouse (20v0332) : accord-cadre conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV
Source: OJS 2021/S 002-002490 (2020-12-31)