Toulouse Métropole et la ville de Toulouse rencontrent les mêmes besoins en ce qui concerne la location d'engins de travaux publics avec et sans chauffeur. Il est donc opportun pour les deux collectivités, de procéder à la location d'engins de travaux publics dans le cadre de l'entretien, de la maintenance, de l'aménagement et de la remise en état du patrimoine communautaire et communal. Les prestations sont réparties en trois lots. Chaque lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-25.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20mc0237aoo — NCP SM — location d'engins de travaux publics avec et sans chauffeur — années 2020 à 2024
20mc0237aoo/Jo”
Produits/services: Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement📦
Brève description:
“Toulouse Métropole et la ville de Toulouse rencontrent les mêmes besoins en ce qui concerne la location d'engins de travaux publics avec et sans chauffeur....”
Brève description
Toulouse Métropole et la ville de Toulouse rencontrent les mêmes besoins en ce qui concerne la location d'engins de travaux publics avec et sans chauffeur. Il est donc opportun pour les deux collectivités, de procéder à la location d'engins de travaux publics dans le cadre de l'entretien, de la maintenance, de l'aménagement et de la remise en état du patrimoine communautaire et communal. Les prestations sont réparties en trois lots. Chaque lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 168 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location d'engins de TP sans chauffeur — rive droite
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Location d'engins de TP sans chauffeur — rive droite: pôle nord, est et centre en parti.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Prix (pondération): 50.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.11.2024
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Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimée à: 70 000,00 EUR HT pour Toulouse Métropole et 10 000,00 EUR HT pour la...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimée à: 70 000,00 EUR HT pour Toulouse Métropole et 10 000,00 EUR HT pour la Ville de Toulouse.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location d'engins de TP sans chauffeur — rive gauche
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Location d'engins de TP sans chauffeur — rive gauche: pôle ouest, sud et centre en partie.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.11.2024.
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Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimée à: 50 000 EUR HT pour Toulouse Métropole et 10 000 EUR HT pour la Ville de...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimée à: 50 000 EUR HT pour Toulouse Métropole et 10 000 EUR HT pour la Ville de Toulouse.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location d'engins de TP avec chauffeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Location d'engins de TP avec chauffeur.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 608 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimée à: 150 000 EUR HT pour Toulouse Métropole et 2 000 EUR HT pour la Ville de...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimée à: 150 000 EUR HT pour Toulouse Métropole et 2 000 EUR HT pour la Ville de Toulouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-25
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique et en application de la convention de groupement nº 17m08, les membres du groupement sont Toulouse Métropole (coordonnateur) et la commune de Toulouse. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1.12.2020 (ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30.11.2021. Renseignements dématérialisation: Toulouse Métropole — direction de la commande publique: Hana Zarevucka — tél.: +33 562276553 — courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 145-356626 (2020-07-27)
Avis d'attribution de marché (2020-12-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20MC0237AOO — NCP SM — location d'engins de travaux publics avec et sans chauffeur — années 2020 à 2024
20mc0237aoo/Jo”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 584 220 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Location d'engins de TP sans chauffeur — rive droite: pôle Nord, Est et Centre en partie.”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimée à: 70 000 EUR HT pour Toulouse Métropole et 10 000 EUR HT pour la ville de...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimée à: 70 000 EUR HT pour Toulouse Métropole et 10 000 EUR HT pour la ville de Toulouse.
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Description du marché:
“Location d'engins de TP sans chauffeur — rive gauche: pôle Ouest, Sud et Centre en partie.”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimée à: 50 000 EUR HT pour Toulouse Métropole et 10 000 EUR HT pour la ville de...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimée à: 50 000 EUR HT pour Toulouse Métropole et 10 000 EUR HT pour la ville de Toulouse.
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Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimée à: 150 000 EUR HT pour Toulouse Métropole et 2 000 EUR HT pour la ville de...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimée à: 150 000 EUR HT pour Toulouse Métropole et 2 000 EUR HT pour la ville de Toulouse.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 145-356626
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Location d'engins de TP sans chauffeur — rive droite
Date de conclusion du contrat: 2020-11-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Kiloutou
Adresse postale: 7 rue des Alouettes, service DCM
Commune postale: Thiais
Code postal: 94320
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 182 770 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Location d'engins de TP sans chauffeur — rive gauche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 182 770 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Location d'engins de TP avec chauffeur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Lherm TP MP
Adresse postale: BP 10060
Commune postale: Cugnaux
Code postal: 31270
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 218 680 💰
“Accords-cadres multi-attributaires en groupement de commandes:
— lot 1 — marchés 20M0388/20V0261:
—— titulaire 1 — Kiloutou — conclu pour un montant initial...”
Accords-cadres multi-attributaires en groupement de commandes:
— lot 1 — marchés 20M0388/20V0261:
—— titulaire 1 — Kiloutou — conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum,
—— titulaire 2 — Locaforce — conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum,
— lot 2 — marchés 20M0389/20V0262:
—— titulaire 1 — Kiloutou — conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum,
—— titulaire 2 — Locaforce — conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum,
— lot 3 — marchés 20M0390/20V0263:
—— titulaire — groupement d'entreprises Lherm/atouts investissement/Transport terrassement toulousains TTT — conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum.
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Source: OJS 2021/S 001-000717 (2020-12-30)