20mc0233ao — AC/HL — la maintenance des paratonnerres, des installations campanaires, des horloges des bâtiments et édifices cultuels

Toulouse Métropole

Les prestations de maintenance sont les suivantes:
— la maintenance préventive des paratonnerres et des installations campanaires;
— la maintenance corrective, curative et prédictive:
—— des paratonnerres;
—— installations campanaires;
—— horloges;
—— réseaux de distribution horaire, sonneries interclasses des écoles et PPMS gérés par horloge mère;
— la maintenance des équipements nouveaux;
— des interventions spécifiques.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bodet campanaire

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Article divers › Cloches
• Parafoudre › Paratonnerre
• Services de réparation et d'entretien de matériel de précision › Services de réparation et d'entretien d'horloges

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-26	Avis de marché
2021-04-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'horloges
Numéro de référence: 20mc0233aoo/Jo
Brève description:

Les prestations de maintenance sont les suivantes: — la maintenance préventive des paratonnerres et des installations campanaires; — la maintenance corrective, curative et prédictive: —— des paratonnerres; —— installations campanaires; —— horloges; —— réseaux de distribution horaire, sonneries interclasses des écoles et PPMS gérés par horloge mère; — la maintenance des équipements nouveaux; — des interventions spécifiques. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'horloges 📦
Code CPV supplémentaire: Paratonnerre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-26 📅
Date limite de soumission: 2021-01-04 📅
Date de publication: 2020-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 234-577907
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: — Toulouse Métropole — estimation HT: 28 500 EUR; — ville de Toulouse — estimation HT: 120 000 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique et en application de la convention générale 17tm08 du 6.7.2017 avec les organismes suivants: — Commune de Toulouse; — Toulouse Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Visite sur site obligatoire: l'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: les candidats devront se rapprocher de M. Frédéric Fournil (tél. +33 531229964, courriel: frederic.fournil@toulouse-metropole.fr) ou de M. Henry Marc (tél. +33 562276395, courriel: marc.henry@toulouse-metropole.fr) Compte tenu de la situation sanitaire, les mesures minimales de lavage des mains (eau/savon si présence d'un point d'eau ou gel hydroalcoolique), de port du masque et de distanciation sociales devront être scrupuleusement respectées. Les visites s'effectueront au plus tard dix jours avant la date de remise des offres. Signature électronique: la signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée. La signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à:

— Toulouse Métropole — estimation HT: 28 500 EUR;

— ville de Toulouse — estimation HT: 120 000 EUR.

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique et en application de la convention générale 17tm08 du 6.7.2017 avec les organismes suivants:

— Commune de Toulouse;

— Toulouse Métropole.

Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.

Visite sur site obligatoire: l'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: les candidats devront se rapprocher de M. Frédéric Fournil (tél. +33 531229964, courriel: frederic.fournil@toulouse-metropole.fr) ou de M. Henry Marc (tél. +33 562276395, courriel: marc.henry@toulouse-metropole.fr)

Compte tenu de la situation sanitaire, les mesures minimales de lavage des mains (eau/savon si présence d'un point d'eau ou gel hydroalcoolique), de port du masque et de distanciation sociales devront être scrupuleusement respectées. Les visites s'effectueront au plus tard dix jours avant la date de remise des offres.

Signature électronique: la signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée. La signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations de maintenance sont les suivantes:

— la maintenance préventive des paratonnerres et des installations campanaires;

— la maintenance corrective, curative et prédictive:

—— des paratonnerres;

—— installations campanaires;

—— horloges;

—— réseaux de distribution horaire, sonneries interclasses des écoles et PPMS gérés par horloge mère;

— la maintenance des équipements nouveaux;

— des interventions spécifiques.

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— CACES et/ou attestations de formation des salariés sur les sites pour le travail en hauteur en cours de validité.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Habilitations et certifications spécifiques: électricité (B2V, BR), soudure, paratonnerre (qualification Qualifoudre).

Habilitations acrobates et travaux en hauteur.

Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: ressources propres, mairie de Toulouse et Toulouse Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Toulouse
Adresse postale: 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse postale: Direction de la commande publique
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue de l'année 2025.

— Toulouse Métropole — estimation HT: 28 500 EUR;

— ville de Toulouse — estimation HT: 120 000 EUR.

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique et en application de la convention générale 17tm08 du 6.7.2017 avec les organismes suivants:

— Commune de Toulouse;

— Toulouse Métropole.

Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.

Visite sur site obligatoire: l'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: les candidats devront se rapprocher de M. Frédéric Fournil (tél. +33 531229964, courriel: frederic.fournil@toulouse-metropole.fr) ou de M. Henry Marc (tél. +33 562276395, courriel: marc.henry@toulouse-metropole.fr)

Compte tenu de la situation sanitaire, les mesures minimales de lavage des mains (eau/savon si présence d'un point d'eau ou gel hydroalcoolique), de port du masque et de distanciation sociales devront être scrupuleusement respectées. Les visites s'effectueront au plus tard dix jours avant la date de remise des offres.

Signature électronique: la signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée. La signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 234-577907 (2020-11-26)

Avis d'attribution de marché (2021-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations de maintenance sont les suivantes: — la maintenance préventive des paratonnerres et des installations campanaires; — la maintenance corrective, curative et prédictive: —— des paratonnerres; —— installations campanaires; —— horloges; —— réseaux de distribution horaire, sonneries interclasses des écoles et PPMS gérés par horloge mère; —— la maintenance des équipements nouveaux; —— des interventions spécifiques. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Valeur totale du marché: 594 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-19 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-202911
Se réfère à l'avis: 2020/S 234-577907
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

Le montant annuel estimatif est de 114708.39. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du contrat. Il peut être reconduit trois fois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

—— la maintenance des équipements nouveaux;

—— des interventions spécifiques. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

—— des interventions spécifiques.

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-01 📅
Nom: Bodet Campanaire
Adresse postale: 72 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Trémentines
Code postal: 49340
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 458833.56 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2021/S 079-202911 (2021-04-19)

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