Les prestations de maintenance sont les suivantes:
— la maintenance préventive des paratonnerres et des installations campanaires;
— la maintenance corrective, curative et prédictive:
—— des paratonnerres;
—— installations campanaires;
—— horloges;
—— réseaux de distribution horaire, sonneries interclasses des écoles et PPMS gérés par horloge mère;
— la maintenance des équipements nouveaux;
— des interventions spécifiques.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-04.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20mc0233ao — AC/HL — la maintenance des paratonnerres, des installations campanaires, des horloges des bâtiments et édifices cultuels
20mc0233aoo/Jo”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'horloges📦
Brève description:
“Les prestations de maintenance sont les suivantes:
— la maintenance préventive des paratonnerres et des installations campanaires;
— la maintenance...”
Brève description
Les prestations de maintenance sont les suivantes:
— la maintenance préventive des paratonnerres et des installations campanaires;
— la maintenance corrective, curative et prédictive:
—— des paratonnerres;
—— installations campanaires;
—— horloges;
—— réseaux de distribution horaire, sonneries interclasses des écoles et PPMS gérés par horloge mère;
— la maintenance des équipements nouveaux;
— des interventions spécifiques.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Paratonnerre📦
Produits/services supplémentaires: Cloches📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Les prestations de maintenance sont les suivantes:
— la maintenance préventive des paratonnerres et des installations campanaires;
— la maintenance...”
Description du marché
Les prestations de maintenance sont les suivantes:
— la maintenance préventive des paratonnerres et des installations campanaires;
— la maintenance corrective, curative et prédictive:
—— des paratonnerres;
—— installations campanaires;
—— horloges;
—— réseaux de distribution horaire, sonneries interclasses des écoles et PPMS gérés par horloge mère;
— la maintenance des équipements nouveaux;
— des interventions spécifiques.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— CACES et/ou attestations de formation des salariés sur les sites pour le travail en hauteur en cours de validité.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Habilitations et certifications spécifiques: électricité (B2V, BR), soudure, paratonnerre (qualification Qualifoudre).
Habilitations acrobates et travaux en...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Habilitations et certifications spécifiques: électricité (B2V, BR), soudure, paratonnerre (qualification Qualifoudre).
Habilitations acrobates et travaux en hauteur.
Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: ressources propres, mairie de Toulouse et Toulouse Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-04
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue de l'année 2025.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à:
— Toulouse Métropole — estimation HT: 28 500 EUR;
— ville de Toulouse — estimation HT: 120 000 EUR.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique et en application de la convention générale 17tm08 du 6.7.2017 avec les organismes suivants:
— Commune de Toulouse;
— Toulouse Métropole.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Visite sur site obligatoire: l'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: les candidats devront se rapprocher de M. Frédéric Fournil (tél. +33 531229964, courriel: frederic.fournil@toulouse-metropole.fr) ou de M. Henry Marc (tél. +33 562276395, courriel: marc.henry@toulouse-metropole.fr)
Compte tenu de la situation sanitaire, les mesures minimales de lavage des mains (eau/savon si présence d'un point d'eau ou gel hydroalcoolique), de port du masque et de distanciation sociales devront être scrupuleusement respectées. Les visites s'effectueront au plus tard dix jours avant la date de remise des offres.
Signature électronique: la signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée. La signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 234-577907 (2020-11-26)
Avis d'attribution de marché (2021-04-19) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20MC0233AO — AC/HL — la maintenance des paratonnerres, des installations campanaires, des horloges des bâtiments et édifices cultuels
20mc0233aoo/Jo”
Brève description:
“Les prestations de maintenance sont les suivantes:
— la maintenance préventive des paratonnerres et des installations campanaires;
— la maintenance...”
Brève description
Les prestations de maintenance sont les suivantes:
— la maintenance préventive des paratonnerres et des installations campanaires;
— la maintenance corrective, curative et prédictive:
—— des paratonnerres;
—— installations campanaires;
—— horloges;
—— réseaux de distribution horaire, sonneries interclasses des écoles et PPMS gérés par horloge mère;
—— la maintenance des équipements nouveaux;
—— des interventions spécifiques. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 594 000 💰
Description
Description du marché:
“Les prestations de maintenance sont les suivantes:
— la maintenance préventive des paratonnerres et des installations campanaires;
— la maintenance...”
Description du marché
Les prestations de maintenance sont les suivantes:
— la maintenance préventive des paratonnerres et des installations campanaires;
— la maintenance corrective, curative et prédictive:
—— des paratonnerres;
—— installations campanaires;
—— horloges;
—— réseaux de distribution horaire, sonneries interclasses des écoles et PPMS gérés par horloge mère;
—— la maintenance des équipements nouveaux;
—— des interventions spécifiques.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 234-577907
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21m0085;21v0081
Date de conclusion du contrat: 2021-04-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Bodet Campanaire
Adresse postale: 72 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Trémentines
Code postal: 49340
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 458833.56 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Le montant annuel estimatif est de 114708.39. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum pour une période initiale d'un an à compter de la date de...”
Le montant annuel estimatif est de 114708.39. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du contrat. Il peut être reconduit trois fois.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 079-202911 (2021-04-19)