La Ville de Toulouse et Toulouse Métropole souhaitent exploiter des équipements itinérants, permettant aux citoyens de tous âges, de se retrouver autour d'un lieu convivial et proposant des prestations innovantes au service de la participation citoyenne. Aussi, afin de diversifier les publics consultés dans le cadre des actions de participation, la collectivité souhaite développer des pratiques de concertation itinérante. La mise en œuvre d'un outil sous forme de mobilier urbain mobile et connecté peut permettre d'aller à la rencontre des citoyens et de recueillir leur avis. La prestation attendue du titulaire est la mise à disposition d'un équipement itinérant de participation, dans le cadre de cette prestation. Cet équipement permettra d'aménager sur l'espace public un lieu d'accueil et d'information facilitant le dialogue de plusieurs personnes en vue d'une concertation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20mc0185aoo-ac-jm — location d'un mobilier itinérant de concertation avec prestation d'animation — 2020-2024
20m0185aoo/Jo”
Produits/services: Mobilier📦
Brève description:
“La Ville de Toulouse et Toulouse Métropole souhaitent exploiter des équipements itinérants, permettant aux citoyens de tous âges, de se retrouver autour...”
Brève description
La Ville de Toulouse et Toulouse Métropole souhaitent exploiter des équipements itinérants, permettant aux citoyens de tous âges, de se retrouver autour d'un lieu convivial et proposant des prestations innovantes au service de la participation citoyenne. Aussi, afin de diversifier les publics consultés dans le cadre des actions de participation, la collectivité souhaite développer des pratiques de concertation itinérante. La mise en œuvre d'un outil sous forme de mobilier urbain mobile et connecté peut permettre d'aller à la rencontre des citoyens et de recueillir leur avis. La prestation attendue du titulaire est la mise à disposition d'un équipement itinérant de participation, dans le cadre de cette prestation. Cet équipement permettra d'aménager sur l'espace public un lieu d'accueil et d'information facilitant le dialogue de plusieurs personnes en vue d'une concertation.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“La Ville de Toulouse et Toulouse Métropole souhaitent exploiter des équipements itinérants, permettant aux citoyens de tous âges, de se retrouver autour...”
Description du marché
La Ville de Toulouse et Toulouse Métropole souhaitent exploiter des équipements itinérants, permettant aux citoyens de tous âges, de se retrouver autour d'un lieu convivial et proposant des prestations innovantes au service de la participation citoyenne. Aussi, afin de diversifier les publics consultés dans le cadre des actions de participation, la collectivité souhaite développer des pratiques de concertation itinérante. La mise en œuvre d'un outil sous forme de mobilier urbain mobile et connecté peut permettre d'aller à la rencontre des citoyens et de recueillir leur avis. La prestation attendue du titulaire est la mise à disposition d'un équipement itinérant de participation, dans le cadre de cette prestation. Cet équipement permettra d'aménager sur l'espace public un lieu d'accueil et d'information facilitant le dialogue de plusieurs personnes en vue d'une concertation.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.9.2020 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.9.2020 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — Ils peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME). Nota: si un groupement d'entreprises candidate à la procédure via le DUME, chaque cotraitant devra remplir un DUME. Il en va de même pour chaque sous-traitant.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-31
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À la fin de ce contrat.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Groupement de commandes: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: commune de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Estimation: le montant total des prestations pour chaque période est estimé à 40 000,00 EUR HT.
Forme du groupement: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Modalités essentielles de financement et de paiement: délai global de 30 jours.
Modalités de financement: ressources propres de chaque collectivité — prix unitaires, fermes.
Signature électronique: la signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation et pourra également être requise pour les actes d'exécution du marché. Le certificat de signature qualifié est délivré par un prestataire de service de confiance qualifié répondant aux exigences du règlement eidas. Une liste de prestataires est disponible sur le site de l'ANSSI (https://www.ssi.gouv.fr/). Il peut aussi être délivré par une autorité de certification, française ou étrangère. Le candidat devra alors démontrer son équivalence au règlement eidas.
Renseignements complémentaires: pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse internet est la suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info
Renseignements dématérialisation: Toulouse Métropole — direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821 — 31505 Toulouse Cedex 5 — Hana Zarevucka — tél.: +33 562276553 — courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 124-303151 (2020-06-25)
Avis d'attribution de marché (2020-10-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20MC0185AOO-AC-JM — location d'un mobilier itinérant de concertation avec prestation d'animation — 2020-2024
20m0185aoo/Jo”
Brève description:
“La ville de Toulouse et Toulouse Métropole souhaitent exploiter des équipements itinérants, permettant aux citoyens de tous âges, de se retrouver autour...”
Brève description
La ville de Toulouse et Toulouse Métropole souhaitent exploiter des équipements itinérants, permettant aux citoyens de tous âges, de se retrouver autour d'un lieu convivial et proposant des prestations innovantes au service de la participation citoyenne. Aussi, afin de diversifier les publics consultés dans le cadre des actions de participation, la collectivité souhaite développer des pratiques de concertation itinérante. La mise en œuvre d'un outil sous forme de mobilier urbain mobile et connecté peut permettre d'aller à la rencontre des citoyens et de recueillir leur avis. La prestation attendue du titulaire est la mise à disposition d'un équipement itinérant de participation, dans le cadre de cette prestation. Cet équipement permettra d'aménager sur l'espace public un lieu d'accueil et d'information facilitant le dialogue de plusieurs personnes en vue d'une concertation.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 160 000 💰
Description
Description du marché:
“La ville de Toulouse et Toulouse Métropole souhaitent exploiter des équipements itinérants, permettant aux citoyens de tous âges, de se retrouver autour...”
Description du marché
La ville de Toulouse et Toulouse Métropole souhaitent exploiter des équipements itinérants, permettant aux citoyens de tous âges, de se retrouver autour d'un lieu convivial et proposant des prestations innovantes au service de la participation citoyenne. Aussi, afin de diversifier les publics consultés dans le cadre des actions de participation, la collectivité souhaite développer des pratiques de concertation itinérante. La mise en œuvre d'un outil sous forme de mobilier urbain mobile et connecté peut permettre d'aller à la rencontre des citoyens et de recueillir leur avis. La prestation attendue du titulaire est la mise à disposition d'un équipement itinérant de participation, dans le cadre de cette prestation. Cet équipement permettra d'aménager sur l'espace public un lieu d'accueil et d'information facilitant le dialogue de plusieurs personnes en vue d'une concertation.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 124-303151
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-10-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Comm1possible
Adresse postale: 38 rue des Sports
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰