20mc0152aoo — achat papier d'impression pour offset et papier traceur — années 2020 à 2024 — quatre lots — JE/SM

Toulouse Métropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupe MTM
• INAPA France

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Papier et carton traités › Papier d'impression

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-16	Avis de marché
2020-12-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: 20mc0152aoo/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-16 📅
Date limite de soumission: 2020-10-19 📅
Date de publication: 2020-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 183-441507
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

1) appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique;

2) accord-cadre avec montant maximal passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique;

3) cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: commune de Toulouse.

Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.

Valeur totale estimée: 7 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Papier couché mat, brillant, couché une face
Numéro du lot: 1
Brève description: Papier couché mat, brillant, couché une face.
Valeur estimée hors TVA: 2 440 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Papier offset blanc, couleur, bristol, dossiers, papier création et autocopiants
Numéro du lot: 2
Brève description:

Papier offset blanc, couleur, bristol, dossiers, papier création et autocopiants.

Intitulé du lot: Papier recyclé
Numéro du lot: 3
Brève description: Papier recyclé.
Intitulé du lot: Papier traceur
Numéro du lot: 4
Brève description: Papier traceur.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Modalités essentielles de financement et de paiement:

— ressources propres de Toulouse Métropole et de la Commune de Toulouse,

— paiement: 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes;

— prix unitaires révisés annuellement,

— aucune clause de garantie financière.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Toulouse Métropole — direction de la commande publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: qualité du papier, tenue machine
Critère de qualité (pondération): 50.0
Prix (pondération): 50.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville — 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2024, à l'issue de le dernière période de reconduction.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info

1) pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse internet est la suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info (Réf.20mc0152aoo)

2) transmission électronique des offres: la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info (référence acheteur 20mc0152aoo). La transmission des plis par voie électronique étant imposée pour cette consultation, la transmission par voie papier n'est pas autorisée;

3) renseignements sur la dématérialisation des offres: Toulouse Métropole — direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821 — 31505 Toulouse Cedex 5, contact: M

4) échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons indiqués à l'article 5.2 du règlement de consultation. Les échantillons devront être reçus avant la date et heure limites de réception des offres à l'adresse suivante: Toulouse Métropole — direction des services généraux service imprimerie — 5 chemin de Perpignan — 31100 Toulouse;

5) forme juridique du groupement: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 183-441507 (2020-09-16)

Avis d'attribution de marché (2020-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

1) appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique; 2) accord-cadre avec montant maximal passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique; 3) cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: commune de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. Lot 1: — accord-cadre 20m0399 (Toulouse Métropole): conclu pour un montant maximal initial de 600 000,00 EUR HT; — accord-cadre 20v0273 (commune de Toulouse): conclu pour un montant maximal initial de 10 000,00 EUR HT. Lot 2: — accord-cadre 20m0400 (Toulouse Métropole): conclu pour un montant maximal initial d

Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-31 📅
Date de publication: 2021-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 002-002481
Se réfère à l'avis: 2020/S 183-441507
Numéro JO-S: 2

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1:

— accord-cadre 20m0399 (Toulouse Métropole): conclu pour un montant maximal initial de 600 000,00 EUR HT;

— accord-cadre 20v0273 (commune de Toulouse): conclu pour un montant maximal initial de 10 000,00 EUR HT.

Lot 2:

— accord-cadre 20m0400 (Toulouse Métropole): conclu pour un montant maximal initial d

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-11 📅
Nom: Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle Villabe
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 121612.05 EUR 💰
55996.70 EUR 💰
54936.40 EUR 💰
Nom: Groupe MTM
Adresse postale: 17 avenue Ampère
Commune postale: Cabestany
Code postal: 66330
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Valeur totale du marché: 25765.44 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 place du Capitole

Référence
Informations complémentaires

Accords-cadres passés en groupement de commandes Toulouse Métropole et ville de Toulouse.

Source: OJS 2021/S 002-002481 (2020-12-31)

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